Plans et rapports concernant la radiodiffusion
Les anciennes publications
Si vous recherchez une ancienne publication du CRTC et que vous ne la trouvez pas sur le site Web, il est possible qu’elle a été enlevée. Faites une recherche dans le Catalogue de la Bibliothèque pour vérifier si elle est disponible.
Élaboration conjointe de la Politique de radiodiffusion autochtone
- Sommaire exécutif du rapport des séances de mobilisation en début de processus
- Rapport des séances de mobilisation en début de processus
Le sommaire exécutif est aussi disponible dans les langues autochtones suivantes :
États financiers : Fonds pour l’amélioration de la programmation locale
Objectifs de rendement à l’égard du traitement de certains types de demandes de radiodiffusion
Rapports de recherches sur l’opinion publique
Rapports divers
2022
- L’état du marché des droits des programmes canadiens – 2022 : la disparition du modèle d’affaires fondateur de la télévision privée
- Rapport faisant suite au décret C.P. 2022-0183 à savoir si RT et RT France devraient être retirés de la Liste de services de programmation et de stations non canadiens approuvés pour distribution (la Liste)
2020
- Mettre à profit la distribution de la télévision pour les Canadiens à l’ère numérique
- Mettre à profit la radiodiffusion publique pour les Canadiens à l’ère numérique
2019
- Rapport sur les pratiques de vente au détail trompeuses ou agressives dans le secteur des communications [PDF 972ko]
2018
2015
- Étude sur la diversité de la musique de langue française [PDF (1,65 Mo)] - Précision sur la méthodologie
2014
- Le choix du consommateur et les services de télévision linéaires [PDF (364 ko)]
- Maximiser les possibilités d'abonnement à des services facultatifs à la carte pour les consommateurs Canadiens
2013
2012
- La télévision par contournement au Canada en 2012 : incidence sur le marché et indicateurs
- Normes de la collectivité en matière de contenu et fournisseurs de services par contournement : enjeux et approches possibles
- Rapport sur l’état des lieux de la musique vocale de langue française à la radio
- L’évolution du marché des services sonores et ses effets sur le marché radiophonique de langue française
- À propos des quotas relatifs à la diffusion de la musique (2012)
- Analyse des tendances en matière de convergence dans les médias numériques : innovation perturbatrice, possibilités de réglementation et défis
2011
- Autorisations générales pour les entreprises de distribution de radiodiffusion
- Résultats de la collecte de renseignements sur les services de programmation par contournement - octobre 2011 [PDF (1,2 Mo)]
- Naviguer dans les eaux de la convergence II : Tableau des changements au sein de l'industrie des communications canadiennes et des répercussions sur la réglementation - Août 2011 [PDF (3,71 Mo)]
- La musique émergente à l’antenne de la radio commerciale de langue française– le 14 avril 2011 [PDF (92 ko)]
- Analyse de la Mise en Commun des Répertoires Musicaux de la CBC/SRC - le 31 mars 2011 [PDF (294 ko)]
- Tendances nouvelles du marché canadien des droits de programmation - Le 31 mars 2011 [PDF (668 ko)]
- Rapport sur l’état des technologies de contrôle de la sonie et de la normalisation à cet égard en matière de radiodiffusion – le 18 mars 2011 [PDF (149 ko)]
- Enjeux relatifs à la définition du marché à l’égard des produits et services audio et audiovisuels de distribution dans un environnement numérique - Le 15 février 2011 [PDF (465 ko)]
- Aperçu du bénévolat dans les radios de campus et les radios communautaires au Canada - le 4 février 2011
2010
- Conséquences et pertinence d’un système de compensation pour la valeur des signaux de télévision locale - le 23 mars 2010 [PDF (339 ko)]
- Naviguer dans les eaux de la convergence : Tableau des changements au sein de l'industrie des communications canadiennes et des répercussions sur la réglementation - Février 2010 [PDF (1,4 Mo)]
2009
- Étude sur le temps d’antenne de la musique émergente – le 22 décembre 2009 [PDF (170 ko)]
- Le secteur de l'accès à la programmation communautaire : une analyse quantitative - le 22 septembre 2009 [PDF (130 ko)]
- Substitution et intégrité des signaux - le 31 août 2009 [PDF (263 ko)]
- La télévision généraliste au Canada : Portrait d'une entreprise - le 31 août 2009 [PDF (165 ko)]
- Étude de 2009 sur le platinisme et l'audiomosaïque [PDF (116 ko)]
- Secteur de la radio communautaire et de campus - Rencontres informelles des intervenants - mars-avril 2009 - rapport sommaire [PDF (109 ko)]
- Approches internationales en matière de financement de la radio communautaire et de la radio de campus [PDF (188 ko)]
- Rapport - la gouverneure en conseil sur les services de radiodiffusion de langues française et anglaise dans les communautés francophones et anglophones en situation minoritaire au Canada - Le 30 mars 2009 [PDF (328 ko)]
2008
- Consultations des parties prenantes sur les questions d'accessibilité des personnes handicapées - le 18 avril 2008
- Des canaux en évolution : la distribution parallèle de contenu télévisuel [PDF (7,35 Mo)]
- De la télévision ou non? Trois types d’écran, une seule réglementation – le 11 juillet 2008 [PDF (193 ko)]
- Incidence des nouvelles technologies sur la télévision communautaire - le 31 mars 2008 [PDF (168 ko)]
- Rapport du CRTC sur le Fonds canadien de télévision présenté à la ministre du Patrimoine canadien - mai 2008 [PDF (575 ko)]
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