Plans et rapports concernant la radiodiffusion

Élaboration conjointe de la Politique de radiodiffusion autochtone

• Élaboration conjointe et mobilisation des peuples autochtones : Pratiques exemplaires
• Sommaire exécutif du rapport des séances de mobilisation en début de processus
• Rapport des séances de mobilisation en début de processus

Le sommaire exécutif est aussi disponible dans les langues autochtones suivantes :

• Cri
• Inuktitut
• Mi’kmaq
• Mohawk
• Ojibway

États financiers : Fonds pour l’amélioration de la programmation locale

• 2014 [PDF (899 ko)]
• 2013 [PDF (139 ko)]
• 2012 [PDF (279 ko)]
• 2011 [PDF (205 ko)]
• 2010 [PDF (201 ko)]

Objectifs de rendement à l’égard du traitement de certains types de demandes de radiodiffusion

• 2022-2023
• 2021-2022
• 2020-2021
• 2019-2020
• 2018-2019

Rapports de recherches sur l’opinion publique

• Suivi de la recherche sur l’opinion publique : Vague 2
• Suivi de la recherche sur l’opinion publique : Sondage de référence
• Attitudes et opinions à l'égard de la radio commerciale au Canada

Rapports divers

2024

• Définir le contenu canadien – Ateliers avec les parties prenantes et l’industrie – Rapport « Ce que nous avons entendu »

2023

• Emboîter le pas au changement : Modèle financier du secteur audio canadien
• Emboîter le pas au changement : Modèle financier du secteur télévisuel canadien

2022

• L’état du marché des droits des programmes canadiens – 2022 : la disparition du modèle d’affaires fondateur de la télévision privée
• Rapport faisant suite au décret C.P. 2022-0183 à savoir si RT et RT France devraient être retirés de la Liste de services de programmation et de stations non canadiens approuvés pour distribution (la Liste)

2020

• Mettre à profit la distribution de la télévision pour les Canadiens à l’ère numérique
• Mettre à profit la radiodiffusion publique pour les Canadiens à l’ère numérique

2019

• Rapport sur les pratiques de vente au détail trompeuses ou agressives dans le secteur des communications [PDF 972ko]
  • Lisez les faits saillants

2018

• Emboîter le pas au changement : L’avenir de la distribution de la programmation au Canada

2015

• Étude sur la diversité de la musique de langue française [PDF (1,65 Mo)] - Précision sur la méthodologie

2014

• Le choix du consommateur et les services de télévision linéaires [PDF (364 ko)]
• Maximiser les possibilités d'abonnement à des services facultatifs à la carte pour les consommateurs Canadiens

2013

• Politique du CRTC sur la protection des genres : Document de travail 2013 [PDF (430 ko)]

2012

• La télévision par contournement au Canada en 2012 : incidence sur le marché et indicateurs
• Normes de la collectivité en matière de contenu et fournisseurs de services par contournement : enjeux et approches possibles
• Rapport sur l’état des lieux de la musique vocale de langue française à la radio
• L’évolution du marché des services sonores et ses effets sur le marché radiophonique de langue française
• À propos des quotas relatifs à la diffusion de la musique (2012)
• Analyse des tendances en matière de convergence dans les médias numériques : innovation perturbatrice, possibilités de réglementation et défis

2011

• Autorisations générales pour les entreprises de distribution de radiodiffusion
• Résultats de la collecte de renseignements sur les services de programmation par contournement - octobre 2011 [PDF (1,2 Mo)]
• Naviguer dans les eaux de la convergence II : Tableau des changements au sein de l'industrie des communications canadiennes et des répercussions sur la réglementation - Août 2011 [PDF (3,71 Mo)]
• La musique émergente à l’antenne de la radio commerciale de langue française– le 14 avril 2011 [PDF (92 ko)]
• Analyse de la Mise en Commun des Répertoires Musicaux de la CBC/SRC - le 31 mars 2011 [PDF (294 ko)]
• Tendances nouvelles du marché canadien des droits de programmation - Le 31 mars 2011 [PDF (668 ko)]
• Rapport sur l’état des technologies de contrôle de la sonie et de la normalisation à cet égard en matière de radiodiffusion – le 18 mars 2011 [PDF (149 ko)]
• Enjeux relatifs à la définition du marché à l’égard des produits et services audio et audiovisuels de distribution dans un environnement numérique - Le 15 février 2011 [PDF (465 ko)]
• Aperçu du bénévolat dans les radios de campus et les radios communautaires au Canada - le 4 février 2011

2010

• Conséquences et pertinence d’un système de compensation pour la valeur des signaux de télévision locale - le 23 mars 2010 [PDF (339 ko)]
• Naviguer dans les eaux de la convergence : Tableau des changements au sein de l'industrie des communications canadiennes et des répercussions sur la réglementation - Février 2010 [PDF (1,4 Mo)]

2009

• Étude sur le temps d’antenne de la musique émergente – le 22 décembre 2009 [PDF (170 ko)]
• Le secteur de l'accès à la programmation communautaire : une analyse quantitative - le 22 septembre 2009 [PDF (130 ko)]
• Substitution et intégrité des signaux - le 31 août 2009 [PDF (263 ko)]
• La télévision généraliste au Canada : Portrait d'une entreprise - le 31 août 2009 [PDF (165 ko)]
• Étude de 2009 sur le platinisme et l'audiomosaïque [PDF (116 ko)]
• Secteur de la radio communautaire et de campus - Rencontres informelles des intervenants - mars-avril 2009 - rapport sommaire [PDF (109 ko)]
• Approches internationales en matière de financement de la radio communautaire et de la radio de campus [PDF (188 ko)]
• Rapport - la gouverneure en conseil sur les services de radiodiffusion de langues française et anglaise dans les communautés francophones et anglophones en situation minoritaire au Canada - Le 30 mars 2009 [PDF (328 ko)]

2008

• Consultations des parties prenantes sur les questions d'accessibilité des personnes handicapées - le 18 avril 2008
• Des canaux en évolution : la distribution parallèle de contenu télévisuel [PDF (7,35 Mo)]
• De la télévision ou non? Trois types d’écran, une seule réglementation – le 11 juillet 2008 [PDF (193 ko)]
• Incidence des nouvelles technologies sur la télévision communautaire - le 31 mars 2008 [PDF (168 ko)]
• Rapport du CRTC sur le Fonds canadien de télévision présenté à la ministre du Patrimoine canadien - mai 2008 [PDF (575 ko)]

Date de modification :

2024-12-19