Plans et rapports concernant les télécommunications

Objectif/normes de service et mesure du rendement relatifs au traitement des demandes liées aux télécommunications

• 2022-2023
• 2021-2022
• 2020-2021
• 2019-2020
• 2018-2019

Rapports de recherches sur l’opinion publique

• Recherche sur l'opinion publique concernant les codes de protection des consommateurs du CRTC - 2025
• Comprendre la connaissance et la satisfaction des consommateurs à l’égard de la Commission des plaintes relatives aux services de télécom-télévision (CPRST) 2024-2025
• Suivi de la recherche sur l’opinion publique : Vague 3
• Suivi de la recherche sur l’opinion publique : Vague 2
• Suivi de la recherche sur l’opinion publique : Sondage de référence
• Comprendre la sensibilisation et la satisfaction des consommateurs à l’égard de la Commission des plaintes relatives aux services de télécom-télévision (CPRST)
• Recherche sur l'opinion publique concernant les codes de protection des consommateurs du CRTC - 2024
• Recherche sur l'opinion publique concernant les codes de protection des consommateurs du CRTC - 2023
• Recherche sur les services de télécommunication dans le Grand Nord canadien
• Recherche sur l'opinion publique concernant les codes de protection des consommateurs du CRTC - 2022
• Recherche sur l’opinion publique concernant le Code sur les services sans fil – printemps 2021
• Exploration des attitudes envers le Système d’alertes publique sans fil au Canada
• Recherche sur l'opinion publique concernant le service de relais vidéo
• Recherche sur les services de télécommunication dans le Nord canadien
• Consultation en ligne / sondage téléphonique sur les services sans fil mobiles au Canada

Rapports sur l'administration de la Liste nationale de numéros de télécommunication exclus

• 2024 [PDF, 1 238 Ko]
• 2023 [PDF, 950 Ko]
• 2022 [PDF, 2,87 Mo]
• 2021 [PDF, 1,50 Mo]
• 2020 [PDF, 1,12 Mo]

Rendement de la large bande au Canada (SamKnows)

• 2024 [PDF (1,5 Mo)]
• 2020 [PDF (2,74 Mo)]
• 2016 [PDF (1,6 Mo)]
• 2015 [PDF (1,09 Mo)]

Rapports divers

2024

• Rapport de Xona Partners Inc. sur la panne de Rogers
• Analyse comparative des tarifs d’itinérance mobile internationale des fournisseurs de services sans fil canadiens et de leurs homologues internationaux
• Résumé du rapport de Xona Partners Inc. sur la panne de Rogers
• Rapport de Gartner Canada Co. sur la fiabilité des réseaux

2022

• Revue des pratiques de vente du CRTC – Rapport détaillé des constatations du Projet de client mystère 2022

2021

• Recherche sur les services de relais vidéo – Comparaison internationale

2020

• Test des téléphones mobiles aux messages d’alertes publiques sans fil
• Revue des pratiques de vente du CRTC – Rapport détaillé des constatations du Projet de client mystère 2020

2019

• Étude de recherche portant sur l’accessibilité des appareils et des services mobiles
• Rapport sur les pratiques de vente au détail trompeuses ou agressives dans le secteur des communications [PDF 972ko]
  • Lisez les faits saillants

2017

• Rapport sur la collecte et l’utilisation des renseignements personnels des Canadiens par les fournisseurs de services sans fil et les entités tierces [PDF (443 ko)]

2016

• Observations du CRTC sur le Programme d’innovation du gouvernement du Canada [PDF (934 ko)]
• Parlons large bande : rapport sur les résultats [PDF (2,29 Mo)]

2015

• Rapport d'enquête sur les services par satellite [PDF 4,86 Mo)]
• Résultats de la procédure d'établissement des faits concernant le rôle des téléphones payants dans le système canadien des communications [PDF (651 ko)]

2014

• Évaluation des solutions de remplacement des téléphones payants et rôle des téléphones payants dans le cadre des situations d'urgence
• Évaluer la conformité des fournisseurs de services sans fil avec la politique sur l’accessibilité du CRTC
• Résultats de l’exercice d’établissement des faits concernant les frais imposés pour les factures papier [PDF (1,15 Mo)]

2013

• Rapport sur les questions ayant trait aux services d'urgence 9-1-1 [PDF (2,54 Mo)]

2012

• Rapport sur la faisabilité technique d’implanter un service de relais vidéo au Canada- novembre 2012 [PDF (1,94 Mo)]
• L’évolution des technologies de communication de remplacement pour les personnes sourdes, les personnes malentendantes et les personnes souffrant d’un trouble de la parole - novembre 2012 [PDF (907 ko)]
• Étude sur les méthodes d’établissement des coûts dans divers pays – octobre 2012 [PDF (333 ko)]

2011

• Résultats de la collecte de renseignements sur les services de programmation par contournement - Octobre 2011 [PDF (1,2 Mo)]
• Naviguer dans les eaux de la convergence II : Tableau des changements au sein de l'industrie des communications canadiennes et des répercussions sur la réglementation - Août 2011 [PDF (3,71 Mo)]
• Évaluation de l’accessibilité des combinés sans fil mobiles - le 27 mars, 2011 [PDF (1,59 Mo)]

2008

• Stakeholder Consultations on Accessibility Issues for Persons with Disabilities - April 18, 2008

Date de modification :

2025-05-16