Élaboration conjointe de la Politique de
radiodiffusion autochtone

Bienvenue à la page du CRTC sur les services de radiodiffusion à l’intention des peuples autochtones. Le CRTC reconnaît que son mandat en tant qu’organisme de réglementation des services de radiodiffusion et de télécommunication au Canada fait en sorte que ses activités sont exercées sur des terres qui appartenaient à l’origine aux peuples autochtones, un segment important de la population vivant au Canada, que nous souhaitons desservir.

Vous trouverez sur cette page des renseignements relatifs à la radiodiffusion autochtone au Canada, notamment notre approche en ce qui concerne l’élaboration de politiques, les politiques clés, les licences de radiodiffusion et les sources de financement.

Notre approche à l'élaboration conjointe d'une nouvelle politique de radiodiffusion autochtone

La réconciliation est l'un des engagements du gouvernement du Canada à renouveler la relation avec les peuples autochtones, fondée sur la reconnaissance des droits, le respect, la coopération et le partenariat. Dans le cadre de son rôle, le Conseil respecte l'engagement du gouvernement du Canada. Le CRTC a lancé un processus en plusieurs étapes pour élaborer conjointement une nouvelle politique de radiodiffusion autochtone avec les radiodiffuseurs, les créateurs de contenu et les auditoires des Premières nations, des Métis et des Inuits. Ce processus nous permettra à tous de mieux comprendre les besoins actuels et futurs des services de radiodiffusion, tant traditionnels que numériques.

L'examen comprend trois phases :

Phase 1 : séances de mobilisation en début de processus – terminée

Les séances de mobilisation tenues partout au Canada, avec des diffuseurs, des créateurs de contenu et des artistes autochtones, sont maintenant terminées.

Des facilitateurs autochtones de l'Indigenous Leadership Development Institute Inc. (ILDII) ont dirigé les séances de mobilisation et ont recueilli des informations qui aideront à établir le déroulement et la portée de la prochaine phase de développement de la politique. Découvrez ce que les diffuseurs, les créateurs de contenu et les artistes autochtones avaient à dire dans la section « Ce que vous avez dit » ci-dessous.

Phase 2 : consultation publique – à venir

Les séances de mobilisation seront suivies d'un processus de consultation publique, afin d'obtenir un éventail de points de vue des peuples autochtones et non autochtones sur la façon dont le système canadien de radiodiffusion peut compléter au mieux les intérêts des peuples autochtones en matière de radiodiffusion à l'avenir.

Phase 3 : conclusions et décisions préliminaires – pas commencé

À la suite de la consultation publique, le Conseil présentera des points de vue préliminaires à des personnes autochtones ayant participé au processus de consultation publique afin de leur donner l'occasion de formuler d'autres commentaires sur les répercussions possibles de la politique proposée.

Pour de plus amples renseignements sur le processus, veuillez consulter l'avis d'instance.

Ce que vous avez dit

• Sommaire exécutif du rapport des séances de mobilisation en début de processus
• Rapport des séances de mobilisation en début de processus

Le sommaire exécutif est aussi disponible dans les langues autochtones suivantes :

• Cri
• Inuktitut
• Mi’kmaq
• Mohawk
• Ojibway

Services et renseignements

À propos des licences de radio et de télévision (demande, renouvellement et obligations)

Services de radio autochtones : stations de type A (exemptées) et de type B (autorisées), déposer une demande de licence de radiodiffusion ou renouveler une licence de radiodiffusion, déposer des rapports annuels. Services de télévision autochtones : services de télévision autorisés, stations de télévision de faible puissance, stations de télévision exemptées, productions télévisuelles, déposer des demandes de licence de télédiffusion.

Politique de radiodiffusion autochtone

À propos de la Politique de radiodiffusion autochtone actuelle et autres lois et règlements pertinents

Ressources disponibles

Financement disponible aux diffuseurs et aux créateurs de contenu autochtones (c.-à-d. producteurs de créations orales, de musique, de nouvelles, de contenu dramatique télévisé et cinématographique).