Décisions, avis et ordonnances reliés aux activités du CDCI : 2015
2015-12-18
2015-560 - Groupe de travail Services d'urgence du CDCI - Rapport de consensus final sur la localisation des antennes à femtocellules et à petites cellules distribuées pour les services 9-1-1 - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-11-30
2015-531 - Groupe de travail Services d'urgence du CDCI - Rapport de consensus concernant une norme d'architecture des réseaux 9-1-1 de prochaine génération pour le Canada - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-11-26
2015-526 - Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Rapport de consensus BPRE091a concernant les lignes directrices relatives à l'installation, aux essais et à l'entretien - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-11-06
2015-496 - Comité directeur canadien sur la numérotation du CDCI – Version révisée des Lignes directrices canadiennes sur l’attribution d’identités internationales aux abonnements aux services mobiles - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-10-26
2015-480 - Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Rapport de consensus BPRE094a concernant des modifications aux Lignes directrices relatives à la gestion de réseau - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-09-23
2015-435 - Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Calendrier de transition concernant l'échange sécurisé de fichiers de données entre les fournisseurs de services de télécommunication et les fournisseurs de logiciels (rapport BPRE093a) - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-09-21
2015-432 - Groupe de travail Réseau du CDCI - Rapport de consensus sur les recommandations visant à régler la question des attaques par déni de service en téléphonie contre les centres d'appels de la sécurité publique - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-06-30
2015-290 -Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Rapport de non-consensus BPRE089a concernant l'entente type relative à la facturation et à la perception - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-06-15
2015-255 - Groupe de travail Services d'urgence du CDCI - Rapport de consensus concernant la surveillance du rendement des entreprises de services sans fil quant à l'exactitude de la localisation des appels au service 9-1-1 à partir d'appareils sans fil - Numéro de dossier: 8621-C12-01/08
2015-04-29
2015-166 - Comité directeur canadien sur la numérotation du CDCI - Rapport de consensus CNRE110A concernant la modification de certaines lignes directrices - Numéro de dossier : 8621-C12-01/08
2015-04-29
2015-165 - Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Rapport de consensus BPRE083f concernant un modèle d'entente pour les fournisseurs de services - Numéro de dossier : 8621-C12-01/08
2015-01-09
2015-4 - Comité directeur canadien sur la numérotation du CDCI - Rapport de consensus CNRE109A au sujet des lignes directrices canadiennes concernant l'attribution de codes non géographiques- Numéro de dossier : 8621-C12-01/08
2015-01-14
2015-9 - Groupe de travail Plan de travail du CDCI - Rapport de consensus BPRE074a au sujet du guide sur l'intégration des nouveaux partenaires commerciaux - Numéro de dossier : 8621-C12-01/08
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