Enquête sur le prix de revient - Phase III/Base Tarifaire Partagée (BTP) - TELUS Communications (Québec) Inc. (Antérieurement Québec-Téléphone) 

NUMEROS DE DOSSIERS : 8654-T69-02/02, 8654-T69-01/01, 8654-Q1-08/01, 8654-Q1-01/00, 8654-Q1-03/99, 8654-Q1-02/98, 8654-Q1-01/97

2002/05/17 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Dans le cadre du processus permanent d'actualisation des manuels de base tarifaire partagée (BTP) TELUS (Québec) vous soumet avec la présente mes mises à jour de son Manuel

2002/04/16 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description: Conformément aux indications contenues dans les décisions Télécom CRTC 96-5 et 97-21, nous vous transmettons, par la présente, copie du plan de vérification des résultats de la base tarifaire partagée incluant la lettre-mandat de nos vérificateurs externes.

2002/04/02 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Dans le cadre du processus permanent d'actualisation des manuels de base tarifaire partagée (BTP) TELUS (Québec) vous soumet avec la présente mes mises à jour de son Manuel

2002/02/28 - TELUS Communication (Québec) Inc. - "Version imprimeé"
Description:  En lien avec les dispositions du paragraphe 151 de la décision Télécom CRTC 97-21, nous vous transmettons copie des résultats trimestriels non vérifiés de TELUS Communications (Québec) Inc. pour la période terminée le 31 décembre 2001.

2002/01/22 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Nous souhaitons vous transmettre avec la présente les modifications apportées à notre charte de comptes au cours du quatrième trimestre de 2001.

2001/11/16 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  En lien avec les dispositions du paragraphe 151 de la décision Télécom CRTC 97-21, nous vous transmettons copie des résultats trimestriels non vérifiés de TELUS Communications (Québec) inc., autrefois connue sous le nom de Québec-Téléphone, pour la période terminée le 30 septembre 2001.

2001/11/01 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Dépôt des résultats de la Base tarifaire partagée vérifiés de TELUS Communictions (Québec) Inc. pour 2000 

2001/10/01 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Mise à jour du Guide de comptabilité

2001/07/31 - TELUS Communications (Québec) Inc. - "Version imprimée"
Description:  Mise à jour du Guide de comptabilité

2001/03/26 - Québec-Téléphone -  "Version imprimée"
Description:  Mises à jour du Manuel de la BTP

2001/02/14 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Résultats trimestriels réels non vérifiés

2001/01/11 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Mise à jour du Guide de comptabilité.

2000/12/19 - Québec-Téléphone
Descrition: Indicateurs de la qualité du service Rapport d'exception (Novembre 2000)
Document:
001219.doc - 43KO

2000/11/21 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Copie des résultats trimestriels non vérifiés deQuébec-Téléphone pour la période terminée le 30 septembre 2000.

2000/11/01 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Dépôt des résultats de la Phase III/BTP vérifiés de Québec-Téléphone pour 1999.

2000/10/12 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Mise à jour du Guide de comptabilité.

2000/08/28 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Révision au Guide de la Phase III / BTP pour 1999

2000/06/01 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Objet : Dépôt des résultats de la Phase III/BTP vérifiés de Québec-Téléphone pour 1998.

2000/05/08 - QuébecTel
Description: Objet : Mises à jour du Guide de la Phase III/BTP.
Documents:
000508.doc - 23KO

2000/04/05 - Québec-Téléphone
Description: Conformément aux autres exigences en matière de dépôt énoncées au chapitre intitulé Méthodologie de la Phase III dans la décision Télécom CRTC 96-5, Québec-Téléphone a déposé au Conseil en septembre 1996 son Guide de comptabilité. Nous avons aussi, depuis ce temps, déposé les mises à jour trimestrielles du Guide et adopté une charte des comptes unifiée.
Documents:
000405.doc - 23KO
No5a.doc - 20KO
No6.doc - 23KO

2000/04/03 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description:  Vérification externe des résultats de la Base tarifaire partagée

2000/03/28 - QuébecTel
Description: Mises à jour du Guide de la Phase III/BTP.  Dans le cadre du processus permanent d’actualisation des guides de la Phase III / Base tarifaire partagée (BTP), Québec-Téléphone vous soumet avec la présente les mises à jour de son Guide.
Documents: Word
000328.doc - 26KO

1999/10/26 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Modifications apportées à cette charte de comptes au cours du troisième trimestre de 1999.

1999/09/10 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Révisions au Guide de la Phase III pour 1998.

1999/07/09 - Ordonnance Télécom CRTC 99-637 - Le 31 mars 1998, Québec-Téléphone et Télébec ltée (Télébec) ont déposé pour fins d’approbation des rapports de mise à jour de leurs guides de la Phase III/base tarifaire partagée (BTP) reflétant diverses directives données dans la décision Télécom CRTC 97-21 du 18 décembre 1997 intitulée Mise en œuvre du cadre de réglementation pour Québec-Téléphone et Télébec ltée (la décision 97-21).  N^os de dossiers : 8654-Q1-02/98 et 8654-T5-01/98

1999/04/13 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Mise à jour du Guide de la Phase III.

1999/02/11 - Ordonnance Télécom CRTC 99-124 - Le 25 mars 1998, Québec-Téléphone a présenté une demande en vue de faire approuver un rapport d'actualisation comprenant des projets de révisions à son guide de la Phase III, conformément à la procédure précisée dans la décision Télécom CRTC 96-5 du 7 août 1996 intitulée Cadre de réglementation pour Québec-Téléphone et Télébec ltée. No de dossier : 8654-Q1-01/97

1999/08/23 - Lettre du Conseil
Description: Objet: Projet de révisions du guide de la Phase III/Base tarifaire partagée pour 1998 de Québec-Téléphone. Le Conseil a examiné le rapport de mise à jour du guide de la Phase III/Base tarifaire partagée (BTP), déposé par la compagnie le 24 mars 1999.
Documents:
990823F.DOC - MS*Word - 22KO

1998/10/08 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Mise à jour du Guide de la Phase III.

1998/10/05 - QuébecTel - "Version imprimée"
Description: Mise à jour du Guide de Comptabillité.

1998/09/28 - Lettre du Conseil - "Version imprimée"
Description: Adressée à Québec-Téléphone.  Re:   Mise à jour du guide de la Phase III - Les réponses à ces demandes doivent être déposées auprès Conseil dans les 15 jours de la date de la présente lettre.

1998/04/01 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description: Conformément aux autres exigences en matière de dépôt énoncée au chapitre intitulé Méthodologie de la Phase III dans la décision Télécom CRTC 96-5, Québec-Tel a déposé au Conseil en septembre 1996 son guide de comptabilité.

1998/03/25 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description: Conformément la décision Télécom CRTC 96-5, Québec-Tel vous transmet avec la présente deux exemplaires des mises à jour apportées à son Manuel Phase III depuis le 8 avril 1997.

1997/12/03 - Ordonnance Télécom CRTC 97-1796 - Le 8 avril 1997, Québec-Téléphone a déposé, pour fins d'approbation, un rapport d'actualisation comprenant des projets de révisions à son guide de la Phase III conformément à la procédure précisée dans la décision Télécom CRTC 96-5 du 7 août 1996 intitulée Cadre de réglementation pour Québec-Téléphone et Télébec ltée (la décision 96-5).

1997/08/25 - Ordonnance Télécom CRTC 97-1174 - Le 4 juin 1996, Québec-Téléphone a déposé son projet de guide de la Phase III pour fins d'approbation et, le 2 juillet 1996, elle a déposé des modifications à son projet de guide afin de corriger des erreurs de peu d'importance dans son dépôt initial.

1997/10/16 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description: Dépôt des résultats de la Phase III vérifiés de Québec-Téléphone pour 1996.

1997/10/01 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description: Guides de la Phase III - Décision Télécom 96-5. Conformément à la directive du Conseil transmise par lettre du 22 septembre 1997, Québec-Téléphone dépose par la présente ses réponses aux deux demandes de renseignements relativement à la mise à jour de son guide de la Phase III.

1997/06/17 - Québec-Téléphone - "Version imprimée"
Description: Vérification externe des résultats Phase III.

Mise à jour : 2002-06-10

Date de modification :

2002-06-10