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Ottawa, le 6 novembre 1989
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Décision Télécom CRTC 89-13
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COMPAGNIE DE TÉLÉPHONE DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE - EXAMEN DU PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 1988
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Table des matières
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A. Catégories d'utilisation
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B. Service aux localités isolées
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C. Service rural
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D. Relèvement du service rural - Big Sheep Creek Valley
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E. Plan de conversion des commutateurs analogiques EAX no 1
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F. Réseau numérique à intégration de services
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G. Essai technique proposé du RNIS
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H. Programme d'amélioration de l'accès des abonnés
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I. Améliorations des options des commutateurs numériques
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J. Technique de commutation à large bande
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K. Niveau des dépenses d'immobilisations prévues
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L. Demande de l'ACTS visant des révisions à la liste des centraux
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M. Le processus d'EPC et la preuve de la compagnie
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N. Conclusion
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Dans l'avis public Télécom CRTC 1988-39 du 19 août 1988 (l'avis public 1988-39), le Conseil a annoncé qu'il procéderait à un examen du programme de construction (EPC) de la Compagnie de téléphone de la Colombie-Britannique (la B.C. Tel). Le 2 octobre 1988, la B.C. Tel a déposé son plan d'immobilisations pour 1989-1993 (aperçu de 1988) ainsi que d'autres renseignements pertinents demandés par le Conseil. La réunion d'examen a eu lieu les 7, 8 et 9 mars 1989 à Vancouver (Colombie-Britannique).
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Au nombre des participants à l'examen se trouvaient l'Association of Competitive Telecommunications Suppliers (l'ACTS), l'Association des consommateurs du Canada (l'ACC), le gouvernement de la Colombie-Britannique (le GCB) et le groupe composé de la B.C. Old Age Pensioners' Organization, du Council of Senior Citizen's Organization, de la Senior Citizens' Association, des Federated Anti-Poverty Groups of B.C., du West End Seniors' Network et du Local 1-217 IWA Seniors (appelés collectivement la BCOAPO). Les observations de ces parties, sauf celles de l'ACTS, ont été déposées le 7 avril 1989 tandis que celles de l'ACTS l'ont été le 13 avril de la même année. Des répliques de la B.C. Tel en réponse à toutes les parties, sauf l'ACTS, ont été déposées le 28 avril 1989, et en réponse à l'ACTS, le 8 mai 1989.
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II LE DOCUMENT INTITULÉ CAPITAL PLAN - PLANNING AND METHODS
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Le document intitulé Capital Plan - Planning and Methods décrit (1) de quelle manière le plan d'immobilisations quinquennal a été élaboré, analysé et contrôlé, (2) le processus de prévision et d'achat d'installations, et (3) le rapport entre le plan d'immobilisations et l'efficience et la qualité du service. En réponse à la demande que lui a formulée le Conseil dans l'avis public 1988-39, la B.C. Tel lui a présenté, en même temps que son plan d'immobilisations quinquennal pour 1989-1993, une mise à jour en date du 29 septembre 1988 à la révision du 25 septembre 1987 de ce document. La mise à jour comprenait divers ajouts et révisions. Le Conseil a examiné ces modifications et il les juge acceptables.
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III PLAN D'IMMOBILISATIONS POUR 1989-1993
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A. Catégories d'utilisation
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Le tableau suivant résume le programme d'immobilisations de la B.C. Tel par catégorie d'utilisation.
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1989 1990 1991 1992 1993
($ millions/millions de dollars)
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Usage Category/
Catégorie d'utilisation
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Primary Telephone Service/ 210.4 184.8 189.6 210.4 232.6
Service téléphonique de base
Modernization/ 87.4 104.9 117.5 75.2 59.7
Modernisation
Service Improvements/ 9.3 8.9 10.7 8.8 13.4
Améliorations du service
Operating Improvements/ 18.5 27.7 13.9 8.6 5.6
Améliorations opérationnelles
Administrative Support/ 35.7 36.9 44.0 41.5 34.8
Soutien administratif
Total/Total 361.3 363.2 375.7 344.5 346.1
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1. Service téléphonique de base
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La catégorie Service téléphonique de base se compose des programmes qui sont nécessaires pour offrir et entretenir les installations ou l'équipement de réseau voulus pour satisfaire à la demande actuelle et prévue de services de télécommunications existants. Les prévisions de dépenses d'immobilisations pour les années 1989 et 1990 selon les aperçus de 1987 et 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 Total
($ millions/millions de dollars)
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1987 View/Aperçu de 1987 197.0 183.1 380.1
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1988 View/Aperçu de 1988 210.4 184.8 395.2
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Pour les années 1989 et 1990, les prévisions de dépenses dans l'aperçu de 1988 sont de 4 % supérieures à celles de l'aperçu de 1987. Cette augmentation est sensiblement inférieure à celles des prévisions courantes de la demande de la compagnie pour cette période de deux ans (selon l'aperçu de 1988, la croissance prévue du nombre de lignes d'accès des abonnés est de 17,9 % supérieure à celle de l'aperçu de 1987, et celle des communications interurbaines facturées, de 27,8 % plus élevée).
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Pour le programme de croissance du réseau local, l'augmentation des dépenses prévues dans l'exposé s'élève à 10,6 %. Cette hausse est presque entièrement attribuable à une croissance plus élevée du nombre de lignes d'accès des abonnés. Comparativement à l'aperçu de 1987, les dépenses prévues pour la croissance du réseau interurbain ont augmenté d'environ 4 millions de dollars en 1989 et de 10,5 millions de dollars en 1990. Les réductions des dépenses enregistrées dans ces deux années résultent du devancement du calendrier pour la partie du Système de transmission par fibre guide d'ondes lumineuses (STL) de Telecom Canada qui relève de la compagnie. Ainsi, certaines dépenses prévues pour les années 1989 et 1990 ont été engagées plus tôt. La réduction de 1989 relative au changement apporté au calendrier du STL est plus que compensée par les augmentations de dépenses associées à d'autres installations interurbaines, principalement pour répondre à une demande accrue d'installations radiotéléphoniques par micro-ondes numériques actuelles. La diminution des dépenses du STL pour 1990 n'est compensée qu'en partie par les dépenses accrues associées à d'autres installations interurbaines. Les dépenses prévues pour l'activité relative aux postes téléphoniques sont accrues les deux années à cause d'une demande plus forte. Les réductions des dépenses prévues pour 1989 et 1990 dans le cas des services spéciaux résultent d'une demande prévue plus faible pour le service Datapac et de la mise en place d'une nouvelle technologie Datapac.
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2. Modernisation
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La catégorie Modernisation se compose des programmes de remplacement des installations ou de l'équipement désuets par de la technologie moderne. Pour les années 1989 et 1990, les prévisions des dépenses d'immobilisations selon les aperçus de 1987 et de 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 Total
($ millions/ millions de dollars)
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1987 View/Aperçu de 1987 108.0 111.1 219.1
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1988 View/Aperçu de 1988 87.4 104.9 192.3
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Pour les années 1989 et 1990, les prévisions de dépenses dans l'aperçu de 1988 sont de 12,2 % moins élevées que dans l'aperçu de 1987. Cette baisse est principalement attribuable à une réduction marquée des dépenses prévues pour 1989 au titre du programme de remplacement des installations interurbaines. Cette réduction est causée par le report, de 1989 à des années ultérieures, du remplacement des installations interurbaines et du système de commutation analogique par suite d'un changement dans les plans de déploiement du service de cartes d'appels automatique en Amérique du Nord et d'incertitudes à l'égard du déploiement du service d'assistance-annuaire dans la mise sur pied du système de standard.
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Par rapport à l'aperçu de 1987, il y a également des réductions des dépenses pour 1989 et 1990 au titre du programme d'entretien des installations, résultant principalement du transfert, à la catégorie Service téléphonique de base, du programme d'amélioration des lignes d'accès des abonnés.
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3. Amélioration du service
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La catégorie Amélioration du service se compose des programmes qui sont entrepris pour offrir aux abonnés des services nouveaux ou améliorés. Les prévisions des dépenses d'immobilisations pour les années 1989 et 1990 selon les aperçus de 1987 et de 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 Total
($ millions/millions de dollars)
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1987 View/Aperçu de 1987 11.7 11.3 23.0
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1988 View/Aperçu de 1988 9.3 8.9 18.2
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Pour les années 1989 et 1990, les prévisions de dépenses dans l'aperçu de 1988 sont de 20,9 % inférieures à celles de l'apercu de 1987. Les dépenses prévues au titre des programmes de réseaux de communications informatiques et d'automatisation du service radiotéléphonique sont augmentées par rapport à celles de l'aperçu de 1987. Toutefois, ces hausses sont plus que compensées par des réductions des dépenses au titre du programme de messageries électroniques et par la suppression du plan d'immobilisations du réseau numérique à intégration de services (RNIS). Il en résulte une réduction globale d'environ 20 % des dépenses prévues pour la catégorie Amélioration du service au cours de la période de 1989/1990.
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L'augmentation des dépenses au titre du programme de réseaux de communications informatiques résulte de nouveaux plans pour l'achemimenent local de données, le réseau local par paquets et les installations numériques intra-compagnie. Ce dernier projet assurera une connectivité de bout en bout entre tous les centres de commutation numérique à l'intérieur du territoire d'exploitation de la compagnie. La hausse des dépenses au titre du programme d'automatisation radiotéléphonique résulte principalement de plans à l'égard des installations des services radiotéléphoniques maritime et local. La réduction des dépenses prévues pour le programme de messageries électroniques est attribuable à une baisse marquée de la croissance prévue de l'utilisation, puisque, selon les tendances du marché, le taux d'acceptation du courrier électronique sera plus faible qu'on ne le prévoyait initialement. Les dépenses prévues identifiées dans le précédent programme de RNIS ont été réaffectées à d'autres programmes.
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4. Amélioration opérationnelle
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La catégorie Amélioration opérationnelle se compose des programmes qui sont entrepris pour améliorer l'efficacité opérationnelle de la compagnie. Les prévisions des dépenses d'immobilisations selon les aperçus de 1987 et de 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 Total
($ millions/millions de dollars)
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1987 View/Aperçu de 1987 12.4 5.5 17.9
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1988 View/Aperçu de 1988 18.5 27.7 46.2
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Pour les années 1989 et 1990, les prévisions de dépenses dans l'aperçu de 1988 sont de 158,1 % plus élevées que celles de l'aperçu de 1987. Cet écart considérable est attribuable à des augmentations marquées des dépenses au titre de programmes individuels: systèmes de vérification automatique à distance des lignes, de centres régionaux de contrôle du réseau, d'exigences de sécurité, de signalisation par canal sémaphore (CCS 7) et de soutien du réseau. Ces hausses ne sont compensées que légèrement par des réductions des dépenses prévues au titre du programme d'améliorations du système de renseignements sur l'assistance-annuaire (DAISY).
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L'augmentation des dépenses au titre du programme de vérification automatique à distance des lignes découle de l'amélioration des systèmes en place dans les régions de Columbia et de Mackenzie. La hausse des dépenses pour les centres régionaux de contrôle du réseau résulte de la nécessité de remplacer le système actuel d'alarme et de contrôle qui fonctionne presque à capacité. La mise en oeuvre de systèmes de sécurité à l'entrée des immeubles explique l'augmentation dans le cas du programme des exigences en matière de sécurité. La hausse dans le cas du programme CCS 7 découle d'un plan de mise en oeuvre révisé basé sur les prévisions de marché actuelles pour les services qui utilisent cette technologie. L'augmentation pour le programme de soutien du réseau est principalement attribuable à la mise sur pied d'un système de gestion de l'accès permettant aux abonnés d'accéder à des renseignements sur le système de soutien opérationnel comme l'analyse de rapports de dérangement et les détails de facturation. La réduction des dépenses se rapportant au programme d'améliorations du DAISY résulte d'une décision de conserver le processeur DAISY en place jusqu'en 1991.
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5. Soutien administratif
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La catégorie Soutien administratif se compose des programmes requis pour fournir et entretenir les installations ou l'équipement voulus pour satisfaire les besoins opérationnels de la compagnie. Pour les années 1989 et 1990, les prévisions des dépenses d'immobilisations selon les aperçus de 1987 et 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 Total
($ millions/millions de dollars)
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1987 View/Aperçu de 1987 29.9 32.2 62.1
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1988 View/Aperçu de 1988 35.7 36.9 72.6
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Pour les années 1989 et 1990, les prévisions de dépenses selon l'aperçu de 1988 sont de 16,9 % plus élevées que celles de l'aperçu de 1987. Les augmentations des dépenses prévues se situent principalement dans les programmes de bâtiments administratifs, d'équipement informatique et d'équipement de communications internes. Ces hausses ne sont compensées qu'en partie par une réduction des dépenses prévues au titre du programme des véhicules automobiles.
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L'augmentation des dépenses prévues pour les bâtiments administratifs est attribuable principalement à des projets additionnels de rénovation de bâtiments, au transfert d'un service technique des locaux loués à Prince George et à l'expansion du centre d'Abbotsford. La hausse des dépenses prévues pour le programme d'équipement informatique est principalement attribuable à des coûts d'équipement plus élevés pour un système de régulation mécanisé dont la mise sur pied a été reportée à cause d'un retard de livraison par le fournisseur. Les augmentations des dépenses pour l'équipement de communications internes découlent d'une demande plus forte pour l'équipement d'automatisation des bureaux et des systèmes généraux pour améliorer l'efficience opérationnelle au sein de la compagnie. La réduction des dépenses prévues pour les véhicules automobiles est attribuée à un report, de 1990 à 1991, de l'achat d'un avion de remplacement.
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B. Service aux localités isolées
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Le Système de gestion du programme d'immobilisations (SGPI) 32000 de la B.C. Tel, Service aux localités isolées, a commencé en 1979 dans le but de desservir vingt-deux localités isolées indiquées dans le programme. A la fin de 1988, dix-neuf localités avaient été desservies. La ligne directrice de planification pour le programme définit les localités isolées comme celles qui comptent au moins cinquante personnes qui ne reçoivent pas un service téléphonique public de vingt-quatre heures. Les localités desservies par des stations fixes radiotéléphoniques de haute fréquence (HF) ou des stations fixes publiques de très haute fréquence (VHF) sont considérées comme non desservies à cause des pannes de transmission périodiques du service radiotéléphonique HF et des problèmes possibles d'accès au service radiotéléphonique VHF. Le SGPI 32000 comprend la prestation du service interurbain ou à péage, mais non du service local complet. L'extension d'un service local complet est assurée, dans le cadre du SGPI 32200, Service rural, aux localités qui satisfont aux critères d'admissibilité.
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Les questions de la desserte des localités mal desservies et non desservies, ainsi que du coût de construction comme obstacle à l'extension d'un service local complet à ces localités, ont été débattues dans l'instance qui a abouti à la décision Télécom CRTC 88-21 du 19 décembre 1988 intitulée Compagnie de téléphone de la Colombie-Britannique - Besoins en revenus pour 1988 et 1989 et critères révisés d'admissibilité au service régional (la décision 88-21). Dans cette décision, le Conseil s'est dit d'avis que le dossier de l'instance ne lui permettait pas de se prononcer sur ces questions et que, vu leur importance, il entendait les étudier plus à fond dans le cadre de l'instance portant sur l'EPC de 1988.
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Pour le SGPI 32000, les dépenses d'immobilisations selon l'aperçu de 1988 sont les suivantes:
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1989 1990 1991 1992 1993
($ thousands/milliers de dollars)
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263 67 -- 40 153
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Dans l'EPC de 1988, le Conseil et le GCB ont adressé plusieurs demandes de renseignements à la compagnie au sujet du SGPI 32000. La B.C. Tel a répondu qu'elle a actuellement pour politique de limiter le nombre de localités admissibles au service en vertu de ce programme à celles qu'elle a déjà indiquées. Elle a ajouté qu'elle était à préparer un dépôt de tarif applicable au service radiotéléphonique de zone locale (SRZL), qui répondrait aux besoins d'un grand nombre de localités et d'abonnés de régions isolées. Elle a précisé qu'elle comptait entreprendre en 1989 un examen du SGPI 32000 afin d'évaluer l'impact du service et de déterminer s'il faut poursuivre le programme dans sa forme actuelle.
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Le 20 février 1989, la B.C. Tel a déposé l'avis de modification tarifaire 1866, proposant des révisions tarifaires à l'égard de l'introduction du SRZL. La B.C. Tel a décrit le SRZL comme un service radiotéléphonique à station fixe automatisé visant à améliorer le service offert aux localités isolées du territoire d'exploitation de la compagnie. Il remplacera le service radiotéléphonique manuel pour les stations fixes (service radiotéléphonique interurbain) par un système d'interurbain automatique qui permettra, lorsque sept chiffres sont composés, d'accéder directement à l'interurbain automatique et de faire acheminer ses appels interurbains par le téléphoniste. Parce qu'elle s'attendait à ne pas pouvoir offrir ce service dans certaines régions très isolées, la compagnie a aussi proposé, en vertu de l'avis de modification tarifaire 1865, des révisions couvrant la prestation continue d'un service radiotéléphonique manuel à station fixe appelé Service radiotéléphonique pour régions isolées. Le Conseil a publié un avis public et il a reçu des observations de parties pour la plupart favorables au service proposé en raison du niveau amélioré de service.
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Selon l'aperçu de 1988, pour le projet du SRZL inclus dans le programme d'automatisation du service radiotéléphonique, les prévisions des dépenses d'immobilisations sont les suivantes:
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1989 1990 1991 1992 1993
($ thousands/milliers de dollars)
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570 1150 1810 1250 500
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Dans ses observations, le GCB a noté que le service interurbain est actuellement considéré comme un niveau de service minimal. Il a fait valoir que la plupart des abonnés considéreraient probablement le SRZL comme une solution de rechange attrayante, surtout dans le cas où les localités ou les personnes seraient admissibles à une conversion au SRZL sans avoir à payer de frais de construction. Il a encouragé la mise en oeuvre du SRZL dans ces circonstances et il a soutenu que, si le service était approuvé, la B.C. Tel devrait accélérer son plan de conversion et inclure les localités non desservies actuellement ainsi que les zones visées dans son plan de rayonnement du SRZL.
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Le GCB était préoccupé par les moyens utilisés pour desservir les localités d'au moins cinquante abonnés, lorsque le critère de densité pour le service local complet est rempli. A son avis, le SRZL ne serait pas un substitut raisonnable au service en question. Selon lui, les niveaux de service seraient affectés dans les endroits comptant plus de cinquante abonnés, à cause de manque de fréquences disponibles pour le SRZL. A cet égard, il a fait observer que la compagnie n'a pas dressé de liste complète des localités admissibles au service local.
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Le GCB a mis en doute les données de base du calcul des frais de construction associés à la prestation du service local. D'après lui, les abonnés ne devraient pas être tenus de verser des frais de contribution en plus du paiement couvrant les coûts réels du matériel et de la main-d'oeuvre.
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Le GCB a approuvé l'intention de la compagnie d'amorcer un processus visant à étudier les besoins des localités non desservies et mal desservies restantes. Toutefois, il a fait valoir que, dans le cadre de ce processus, la B.C. Tel devrait revoir sa politique actuelle en vertu de laquelle elle considère le service de ligne à quatre abonnés comme le service de base dans les zones rurales.
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Le GCB a déclaré que la prestation d'au moins un service interurbain aux localités non desservies ne devrait pas être retardée. Il a signalé que trois localités identifiées en vertu du SGPI 32000, et dix-huit autres localités identifiées dans l'exposé de la compagnie à la réunion d'examen, sont actuellement privées de service. Il a dit que les dépenses d'immobilisations affectées au SGPI 32000 devraient être accrues afin de desservir ces localités particulières, soit par l'interurbain, soit par la technique radiotéléphonique. Il a soutenu que, pour satisfaire les besoins des localités mal desservies ou non desservies, la compagnie devrait d'abord augmenter les affectations de dépenses d'immobilisations pour les programmes connexes.
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Dans sa réplique, la B.C. Tel a confirmé avoir entamé un processus en vue de satisfaire aux besoins des localités mal desservies et non desservies restantes. Elle a convenu avec le GCB qu'à un moment donné, les localités devraient être admissibles à un service local complet et qu'il faudrait les identifier. Elle a indiqué cependant que les critères d'admissibilité appropriés, (le nombre d'abonnés, la densité, le niveau de fonds, etc.) n'ont pas encore été établis. A son avis, selon le critère de densité choisi, le SRZL peut être un moyen raisonnable de desservir des localités plus importantes.
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La B.C. Tel a affirmé qu'il est incorrect de conclure que le SRZL n'est pas une solution raisonnable au service local complet dans des localités pouvant compter au moins cinquante abonnés. La compagnie a soutenu que le système peut traiter plus de cinquante abonnés et elle a fait valoir que la distribution géographique des abonnés possibles sera un facteur déterminant dans le choix de la technique à utiliser pour desservir une localité particulière.
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En réponse aux observations du GCB au sujet de frais de [TRADUCTION] "contribution", la B.C. Tel a affirmé qu'elle n'applique pas de frais de construction en sus des coûts réels du matériel et de la main-d'oeuvre associés à la prestation du service local.
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En réponse à la proposition du GCB voulant que la compagnie reconsidère sa politique à l'égard du service rural de base, la B.C. Tel a déclaré que le service de ligne à quatre abonnés répond de façon des plus appropriées aux besoins de la majorité de ses abonnés ruraux, compte tenu des coûts élevés associés à la desserte des zones rurales et du fait que la plupart des abonnés ruraux ne veulent pas contribuer au coût du relèvement du service.
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La B.C. Tel a fait observer que les trois localités non desservies restantes indiquées dans le SGPI 32000 sont actuellement desservies par le service radiotéphonique VHF à station fixe. D'après la compagnie, le SRZL serait le moyen le plus efficace de leur offrir un service amélioré.
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Après le dépôt des exposés dans la présente instance, le Conseil a approuvé le SRZL dans la
lettre-décision Télécom CRTC 89-14 du 16 juin 1989 intitulée Service radiotéléphonique de zone locale - Avis de modification tarifaire 1865 et 1866 de la B.C. Tel (la lettre-décision 89-14). Il a déclaré que même si le SRZL améliorerait le service dans de nombreuses localités, il ne devrait pas être considéré comme un équivalent au service local de base. Il a toutefois reconnu que, dans les cas où une localité isolée est admissible à un service local complet, mais ne peut payer les frais de construction afférents, le SRZL peut constituer une amélioration par rapport à une ou deux lignes interurbaines qui assurent actuellement l'accès à ces localités.
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Le Conseil a signalé dans la lettre-décision 89-14 que la B.C. Tel s'était engagée à élaborer un programme révisé pour les localités isolées qu'elle devait présenter à l'EPC de 1989. Il a également déclaré que, bien que la question des critères à l'égard du service local complet soit importante, elle ne touchait qu'un petit nombre de localités par rapport à celles qui pouvaient profiter du SRZL. Compte tenu du besoin pressant de desservir de nombreux autres abonnés et localités, le Conseil a jugé opportun d'approuver le SRZL et d'étudier d'autres problèmes plus généraux concernant la desserte de localités isolées dans le cadre de l'EPC de 1989.
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Dans l'exposé de la compagnie à la réunion d'examen de 1988, la compagnie a indiqué qu'elle comptait au moins vingt-et-une localités isolées sans service téléphonique public de vingt-quatre heures, y compris les trois localités, identifiées dans le SGPI 32000, desservies uniquement par le service radiotéléphonique VHF à station fixe. Les dépenses d'immobilisations prévues dans l'aperçu de 1988 pour le SGPI 32000 ne sont pas importantes compte tenu du nombre de localités en cause. Toutefois, ces dépenses excluent les dépenses importantes projetées au titre du programme d'automatisation du service radiotéléphonique pour la mise sur pied du SRZL, qui augmenteront et amélioreront sensiblement la desserte de localités et de particuliers dans des régions isolées. De plus, le Conseil s'attend que la compagnie engage d'autres dépenses par suite de son programme révisé pour les localités isolées.
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Compte tenu de ce qui précède, le Conseil juge donc raisonnables les dépenses prévues dans l'aperçu de 1988 pour le SGPI 32000, notant qu'elles sont sujettes à changements après le réexamen de la question de la prestation du service aux localités isolées dans l'EPC de 1989. Dans l'avis public Télécom CRTC 1989-38 du 10 août 1989 (l'avis public 1989-38), qui a déclenché le processus d'EPC de 1989, le Conseil a demandé à la compagnie de déposer des renseignements détaillés sur le programme révisé pour les localités isolées et de fournir, à la réunion d'examen, un exposé détaillé sur l'élaboration du programme en question. A cet égard, le Conseil s'attend que les renseignements déposés dans le cadre du programme révisé soient suffisamment détaillés pour permettre la mise en oeuvre rapide des améliorations apportées au service après que le Conseil aura déterminé que le programme est raisonnable.
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Il semblerait que certaines localités admissibles n'aient pu obtenir un service local complet à cause des frais de construction sur des propriétés publiques. Dans l'EPC de 1989, le Conseil entend étudier la question des frais de construction pour les localités isolées qui sont admissibles à un service local complet, et, dans ce contexte, examiner les solutions de rechange possibles garantissant que les coûts de construction ne constituent pas un obstacle à la prestation d'un service local complet dans des régions isolées.
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En réponse à une demande de renseignements du Conseil, la B.C. Tel a déclaré qu'augmenter la quantité de travaux allouée sans frais pour la construction sur une propriété privée de 100 mètres à 165 mètres en 1988 aurait résulté en un manque à gagner d'environ 150 000 $ pour cette année-là. La compagnie a souligné toutefois que le déficit pourrait varier considérablement d'une année à l'autre selon le nombre de nouveaux projets entrepris dans des zones fortement peuplées. Comme l'introduction du SRZL réduira considérablement l'application de frais de construction dans certaines régions isolées, le Conseil ne propose pas de changer la franchise pour l'instant. Cependant, pour savoir si les coûts de l'augmentation de la franchise l'emporteraient sur les avantages, le Conseil a ordonné à la compagnie, dans l'avis public 1989-38, de fournir pour la période de janvier à octobre 1989 inclusivement, une estimation du manque à gagner associé à la construction sur une propriété privée si la quantité de travaux allouée sans frais passait à 165 mètres.
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Quant à la desserte des zones rurales, le Conseil note que le service de ligne à quatre abonnés a été établi comme le service de base dans la décision Télécom CRTC 81-3 du 29 janvier 1981 intitulée Compagnie de téléphone de la Colombie-Britannique, majoration tarifaire générale. Dans cette décision, le Conseil a déclaré que les tarifs établis pour les classes de base du service téléphonique, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur du secteur à tarif de base (STB), devraient en principe être indépendants des coûts qui sont fonction de la distance. Il a également fait savoir que les frais de distance pour compenser ces coûts ne conviennent généralement pas, sauf lorsque le service offert appartient à une classe supérieure au service de base. En conséquence, les services de ligne individuelle et à deux abonnés à l'extérieur des limites du STB sont assujettis à des frais de distance.
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Dans le dossier de la présente instance, rien ne permet au Conseil d'établir si le service de base à l'extérieur du STB devrait être relevé. Pour pouvoir se prononcer, il a besoin des renseignements suivants: (1) une projection de dix ans (annualisée) du nombre de services d'accès au réseau (SAR) de ligne à deux et à quatre abonnés et des revenus provenant des frais de distance pour les abonnés du service de ligne à deux abonnés au cours de la même période, (2) les coûts en capital d'un relèvement à un service de ligne à deux abonnés comme service de base, (3) le pourcentage de SAR de ligne à quatre abonnés loué sur une base saisonnière seulement, et (4) la valeur actualisée nette (VAN) d'une conversion de service de ligne à deux abonnés sur des périodes de dix et de quinze ans. Il est donc ordonné à la B.C. Tel de déposer ces renseignements, au plus tard le 7 mai 1990, dans un rapport préliminaire portant sur l'impact de l'établissement du service de ligne à deux abonnés comme le service de base dans les zones rurales.
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C. Service rural
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Le SGPI 32200, Service rural, comprend: (1) l'établissement de nouveaux centraux dans des zones rurales de faible densité; (2) l'extension des installations extérieures au-delà des installations actuelles et au-delà du STB, du secteur à tarif de base insulaire (STBI), ou du secteur à tarif de localité (STL), mais à l'intérieur des limites d'une zone locale; ou (3) la prestation d'un service provisoire aux zones rurales utilisant un service radiotéléphonique à station fixe. Selon l'aperçu de 1988, les prévisions des dépenses d'immobilisations au titre de ce programme sont les suivantes:
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1989 1990 1991 1992 1993
($ millions/millions de dollars)
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3.3 3.1 3.1 3.3 3.5
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Dans ses observations, le GCB a fait remarquer qu'il avait adressé une demande de renseignements à la compagnie dans laquelle il réclamait que les dépenses prévues au titre du programme concernant le service rural soient ventilées en composantes distinctes pour l'établissement de nouveaux centraux, l'extension du service téléphonique et la prestation du service provisoire utilisant des installations radiotéléphoniques à station fixe. Il est ressorti de la réponse que la compagnie ne tient aucun dossier aussi ventilé. Le GCB a déclaré qu'il est difficile de savoir comment les fonds pour le service rural sont réellement imputés étant donné qu'aucune donnée pertinente n'est fournie. Pour les dépenses réelles de 1988 et les dépenses prévues pour 1989 et 1990, le GCB a demandé que l'on identifie annuellement les dépenses spécifiques associées à l'extension du service et à l'établissement de nouveaux centraux. La B.C. Tel n'a pas répondu aux observations sur le programme concernant le service rural.
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Compte tenu de l'ampleur des dépenses annuelles prévues pour le programme concernant le service rural, le Conseil juge raisonnable la demande du GCB qui veut une plus grande ventilation des dépenses. Il s'attend que la B.C. Tel soit en mesure de satisfaire à cette demande. En conséquence, dans l'avis public 1989-38, le Conseil a enjoint à la compagnie de déposer, dans l'EPC de 1989, une ventilation des dépenses réelles et prévues affectées (1) à l'établissement de nouveaux centraux (2) à l'extension du service téléphonique et (3) à la prestation du service provisoire aux zones rurales qui utilisent le service radiotéléphonique à station fixe, pour chacune des années 1988 à 1991.
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D. Relèvement du service rural - Big Sheep Creek Valley
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La ligne directrice de planification du programme SGPI 30200, Relèvement du service rural, définit la zone rurale comme la partie de la circonscription située à l'extérieur du STB, du STBI ou du STL, où le service de ligne à quatre abonnés est le service de base. Les classes de services de ligne individuelle et à deux abonnés sont offerts dans les zones rurales, sous réserve de l'application de frais de distance. Un relèvement se définit comme un changement initié par l'abonné pour passer d'une classe inférieure à une classe supérieure de service et résulte en l'application de frais de service. Ce programme a pour but d'offrir suffisamment d'installations pour permettre aux abonnés ruraux d'obtenir un relèvement. La réponse à ces demandes coïncide habituellement avec l'augmentation de la capacité dans la zone, à moins que le coût ne soit excessif, auquel cas, les travaux peuvent être reportés jusqu'à ce qu'il y ait une autre croissance.
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Dans ses observations, la BCOAPO a fait valoir que, dans la Big Sheep Creek Valley (située à environ vingt kilomètres à l'ouest de Rossland), les installations en fils nus aériens précédentes ont été remplacées par un service radiotéléphonique SR-100 afin de régler les problèmes de transmission et autres. Le système SR-100 ne peut techniquement fournir le service de ligne à quatre abonnés, de sorte que les abonnés se voient offrir un service de ligne à deux abonnés à des tarifs de service de ligne à quatre abonnés. La BCOAPO a ajouté que les abonnés qui se voient imposer le plein tarif de frais de distance lorsqu'ils demandent un relèvement à un service de ligne individuelle sont donc traités injustement.
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Dans sa réplique, la B.C. Tel a affirmé qu'elle traite les abonnés de la région de la Big Sheep Creek Valley de la même manière que ceux d'autres zones rurales. La compagnie a signalé qu'en vertu des tarifs actuels, les abonnés à l'extérieur du STB qui demandent et reçoivent un service de ligne individuelle doivent payer les frais de distance à la limite du STB, sans égard au type d'installations en place. A la réunion d'examen, la B.C. Tel a indiqué que le tarif applicable au service de ligne individuelle dans la Valley comprendrait les frais du STB de Rossland plus les frais de distance. Elle a confirmé que les options techniques des installations de classe supérieure exigent que le service de ligne à deux abonnés devienne le service de base, même si les abonnés ne se voient imposer que des tarifs de service de ligne à quatre abonnés puisqu'ils n'ont pas demandé le service relevé. D'après elle, il serait contraire aux tarifs de la compagnie d'offrir un service de ligne individuelle en réponse à des demandes, sans appliquer les frais de distance appropriés.
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Le Conseil est d'accord avec l'affirmation de la B.C. Tel selon laquelle les abonnés de la région de la Valley se voient dispenser un service téléphonique local de la même manière que ceux d'autres zones rurales, conformément aux pratiques et aux tarifs actuels de la compagnie.
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A suivre...
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