Groupe de travail Plan de travail : Intervalles de service

Tâches

  • BPTF007.doc - 14 ko - Interconnexion, circuits, commande de services, intervalles de service - Révisé le 26 janvier 1999
  • BPTF011.DOC - 67 ko - Intervalles de service. Le Conseil a diffusé la Décision 2002-14 établissant le calendrier définitif pour les ESLT à fournir des lignes dégroupées aux ESLC. Le bulletin LDCL-C 051-009 distribué afin de documenter et publiciser l'entente d'industrie relative aux procédures pour la confirmation des DSLs avec intervalles de deux jours, intervalles de service pour les transferts associés à la migration des lignes, et les demandes de composition des lignes des ESLT. Rapport de consensus BPRE011a, portant sur le modèle et le contenu de la prévision des lignes, autorisé le 12 décembre 2002. Révisé le 10 juillet 2003.
  • BPTF0044.doc - 268 ko - Canadian Local Ordering Guidelines (C-LOG) - Work in progress. Revised May 11, 2005.

Contributions

  • BPCO009A.DOC - 18 ko - MetroNet - Intervalles de service applicables aux lignes dégroupées - Mémoire de MetroNet concernant les intervalles qui devraient être abordés par l'équipe chargée des intervalles de service - Le 20 avril 1999.
  • BPCO012A.DOC - 28 ko - Bell Canada - Intervalles de service - Réponses de ESLT au mémoire de MetroNet - Le 16 juin 1999
  • BPCO023a.doc - 24 ko - Axxent, AT&T Canada, Group Telecom, EastLink Tel, Sprint Canada, Gateway Tel, C1.com Inc. - Intervalles de service - Réponse des ESLC aux modifications apportées par les ESLT à la politique relative aux intervalles de service - (en vigueur à compter du 1 er février 2001) - Le 16  février 2001.
  • BPCO024a.doc - 32 ko - Bell Canada - Réponse des ESLT à la contribution des ESLC au fichier BPCO023a - Le 15 mars 2001.
  • BPCO035a.doc - 50 ko - Call-Net - Proposition concernant les prévisions de lignes locales - Le 11 février 2002

Litiges

  • BPDI004.doc - 24ko - Axxent - Changements apportés à la politique relative aux intervalles de service des ESLT, en vigueur le 1 er février 2001 - Litige présenté le 15 mars 2001.
  • BPDI004a.doc - 14ko - Axxent - Changements apportés à la politique relative aux intervalles de service des ESLT, en vigueur le 1er février 2001. Litige révisé le 5 avril 2001.
  • BPDI011A.DOC - 12 ko - Call-Net - Intervalles de service concernant les demandes de nouvelles lignes - Le 14 juillet 1999
  • BPDP0401.doc - 100 ko - Position des concurrents - Le 18 avril 2001
  • BPDP0402.doc - 41 ko - Position des ESLT (Aliant, Bell Canada, MTS, Sasktel) - Le 18 avril 2001
  • BPDP0403.doc - 38 ko - Position de l'ESLT (TELUS) - Le 18 avril 2001
  • BPDP1101.DOC - 51 ko - Exposé de position de Call-Net concernant le litige BPDI011a.
  • BPDP1102.DOC - 15 ko - Exposé de position d'Optel/AT&T concernant le litige BPDI011a - Le 4 août 1999
  • BPDP1103.DOC - 27 ko - Exposé de position des ESLT sur les intervalles de service pour les demandes de lignes - Le 4 août 1999

Rapports

  • BPRE011a.doc - 399ko - Prévisions pour les lignes locales dégroupées - le 12 septembre 2002.

Décisions

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