Télébec, Société en commandite (antérieurement Télébec ltée) (8660)
2009-11-02 - Télébec, Société en comandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom
CRTC 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service,
des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3e trimestre 2009.
Document: 1311765.zip - 123KO
2009-11-02 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, de la
Décision CRTC 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les
résultats de l’entreprise pour le troisième trimestre 2009.
Document: 1311738.zip - 94KO
2009-08-05 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16, de la Décision 2000-24 et de la
décision 2008-105, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2009.
Document: 1252134.zip - 97KO
2009-07-30 - Télébec, Société en comandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le
dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des
normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli,
son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2e trimestre 2009.
Document: 1250157.zip - 124KO
2009-05-12 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24 et de la
décision 2008-105, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le premier trimestre 2009.
Document: 1122208.zip - 97KO
2009-04-24 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le
dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des
normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli,
son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2009.
Document: 1104557.zip - 123KO
2009-02-02 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24,
Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le
quatrième trimestre 2008.
Document: 1018433.zip - 86KO
2009-02-02 - Télébec, Société en commandite
Description : En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24,
Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le
troisième trimestre 2008.
Document : 1018421.zip - 85KO
2009-01-29 – Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le
dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des
normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli,
son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ième trimestre 2008.
Document : 1016033.zip - 105KO
2008-10-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le
dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des
normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la
qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ième trimestre 2008.
Document: 971042.zip - 338KO
2008-10-17 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de
télécom 2005-17 intitulée Plan de rajustement tarifaire pour la qualité du service de
détail et questions connexes du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document : 967051.zip - 182KO
2008-10-17 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues
à la Décision de télécom 2005-20 intitulée
Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service
fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document : 967041.zip - 208KO
2008-07-31 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le deuxième trimestre 2008.
Document: 933461.zip - 25KO
2008-07-31 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 2ième trimestre 2008.
Document: 932816.zip - 39KO
2008-05-15 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le premier trimestre 2008.
Document: 923359.zip
- 52KO (révisé)
2008-04-24 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2008.
Document: 895655.zip - 274KO
2008-02-22 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2007.
Document: 869965.zip - 242KO
2008-02-05 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2007.
Document: 862238.zip - 86KO
2008-01-28 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2007.
Document: 858897.zip - 564KO
2007-11-15 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le troisième trimestre 2007.
Document: 830335.zip
- 84KO
2007-10-31 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 3e trimestre 2007.
Document: 819508.zip
- 494KO
2007-08-08 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le deuxième trimestre 2007.
Document: 793846.zip
- 86KO
2007-08-01 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 2e trimestre 2007.
Document: 791536.zip
- 611KO
2007-07-18 - Télébec, société en
commandite
Description: La présente fait suite aux dispositions prévues
à la Décision de télécom 2005-17 intitulée
Plan de rajustement tarifaire pour la qualité du service de détail
et questions connexes du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications
canadiennes
Document: 786792.pdf
- 839KO
2007-07-18 - Télébec, société en
commandite
Description: La présente fait suite aux dispositions prévues
à la Décision de télécom 2005-20 intitulée
Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service
fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications
canadiennes
Document: 786787.pdf
- 1190KO
2007-05-15 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le premier trimestre 2007.
Document: 762651.zip
- 94KO
2007-04-24 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2007.
Document: 753843.zip
- 576KO
2007-02-05 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24,
Télébec, société en commandite transmet sous
pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre
2006.
Document: 718540.zip
- 214KO
2007-01-31 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le 4ième trimestre 2006.
Document: 717135.zip
- 502KO
2006-11-15 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24,
Télébec, société en commandite transmet sous
pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre
2006.
Document: 689919.zip
- 105KO
2006-11-02 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la concurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le troisième trimestre 2006.
Document: 686407.zip
- 114KO
2006-09-11 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 concernant
le dépôt des résultats portant sur les indicateurs
de qualité de service, des intervalles et des normes relatives
à la concurrence, Télébec, Société
en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité
du service fourni aux concurrents pour le premier trimestre 2006.
Document: 663182.zip
- 39KO
2006-08-15 - Télébec, société
en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs
de la Décision Télécom CRTC 97-16, Télébec,
société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2006.
Document: 654134.zip
- 26KO
2006-08-14 - Télébec, société en
commandite
Description: La présente faire suite aux dispositions prévues
à la Décision de télécom CRTC 2005-20 du Conseil.
Document: 688388.pdf
- 403KO
2006-08-14 - Télébec, société en
commandite
Description: La présente faire suite aux dispositions prévues
à la Décision de télécom CRTC 2005-17 du Conseil.
Document: 688386.pdf
- 336KO
2006-05-17 - Télébec, société en
commandite
Description: Suite à la publication de la Décision
de télécom CRTC 2005-17, Télébec, Société
en commandite (Télébec) a mis en place les processus de
contrôle exigés par le Conseil.
Document: 628183.zip
- 213KO
2006-05-15 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 : " Utilisation d'indicateurs de
la qualité du service pour la réglementation des compagnies
de téléphone " et de la Décision CRTC 2000-24
: " Normes définitives d'utilisation d'indicateurs
de la qualité du service pour la réglementation des compagnies
de téléphone" , Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le premier trimestre 2006.
Document: 625775.zip
- 215KO
2006-04-06 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 ("
Décision 2005-20 ") concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes relatives à la consurrence, Télébec
dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du
service fourni aux concurrents pour le premier trimestre 2006.
Document: 610549.zip
- 50KO
2006-02-15 - Télébec,société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la
Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision
CRTC 2000-24, Télébec, Société en commandite
transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le
quatrième trimestre 2005.
Document: 591480.doc
- 82KO
2006-01-31 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 concernant
le dépôt des résultats portant sur les indicateurs
de qualité de service, des intervalles et des normes relatives
à la concurrence, Télébec, Société
en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport
portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le
quatrième trimestre 2005.
Document: 586867.zip
- 26KO (révisé)
2005-11-15 - Télébec, Société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom 97-16, Télébec transmet sous pli,
les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre
2005
Document: 051115.doc
- 83KO
2005-10-31 - Télébec, société en
commandite
Description: Conformément aux procédures établies
dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (« Décision
2005-20 ») concernant le dépôt des résultats
portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles
et des normes
Document: 051031.zip
- 26KO (révisé - le 10 mars 2006)
2005-08-15 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16, Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le deuxième trimestre 2005.
Document: 050815.doc
- 96KO
2005-05-16 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24,
Télébec, société en commandite transmet sous
pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre
2005.
Document: 050516.doc
- 81KO
2005-02-15 - Télébec,
société en commandite
Description: Télébec, société en
commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour
le quatrième trimestre 2004.
Document: 050215.pdf
- 169KO
2004-11-15 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24,
Télébec, société en commandite transmet sous
pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième
trimestre 2004
Document: 041115.doc
- 89KO
2004-08-23 - Télébec, société en
commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision
Télécom CRTC 97-16 : "Utilisation d'indicateurs
de la qualité du service pour la réglementation des compagnies
de téléphone" et de la Décision CRTC 2000-24
: "Normes définitives d'utilisation d'indicateurs de
la qualité du service pour la réglementation des compagnies
de téléphone", Télébec, société
en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise
pour le deuxième trimestre 2004
Document: 040823.doc
- 89KO
2004-08-17 -Télébec, société en commandite
Description: Télébec n'est pas en mesure de déposer
les résultats pour les indicateurs de qualité de service
du 2ième trimestre.
Document: 040817.pdf
- 38KO
2004-07-16 - Télébec,société en commandite
Description: Résultats des indicateurs de qualité
du service - Accès à l'assistance-annuaire et Assistance-annuaire
- Exactitute
Document: 040716.pdf
- 265KO
2004-05-14 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom
CRTC 97-16 : Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la
réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision CRTC 2000-24
: Normes définitives d'utilisation d'indicateurs de la qualité du service
pour la réglementation des compagnies de téléphone, Télébec transmet les
résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2004.
Document:
040514.doc - 85KO
2004-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2003.
Document:
040213.doc - 87KO
2003-11-14 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le troisième trimestre 2003
Document:
031114.doc - 86KO
2003-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Indicateurs de la qualité du service 2003
Document:
030807.doc - 102KO
2003-06-20 - Télébec, société en commandite
Description: Qualité du service - Indicateur 4.2 - Accès à l'assistance-annuaire
et 4.3 Assistance-annuaire - Exactitude
Document:
030620.doc - 43KO
2003-05-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats
de l'entreprise pour le premier trimestre 2003
Document:
030515.doc - 82KO
2003-04-15 - Télébec, société en commandite
Description: Indicateur "2.1B Rapports de dérangement 24 hres"
Document: 030415.doc
- 97KO
2003-03-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le
mois de février 2003 avec un plan d'action pour l'indicateur 2.1
"Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030313.doc
- 84KO
2003-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le quatrième
trimestre 2002.
Document: 030213_1.doc
- 222KO
2003-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois
de janvier 2003 avec un plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports
de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030213.doc
- 84KO
2003-01-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois
de décembre 2002 avec un nouveau plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports
de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030115.doc
- 68KO
2002-12-09 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le
mois de novembre 2002 avec le plan d'action pour l'indicateur 2.1
"Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 021209.
doc - 68KO
2002-11-12 - Télébec, société en commandite
Description: Résultats Indicateurs sur la qualité du service - Télébec
transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième
trimestre 2002.
Document: 021112.zip
- 71KO
2002-10-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de septembre 2002, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 021015.doc - 71KO
2002-09-13 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité
du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020913.doc - 72KO
2002-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de juillet 2002, ainsi que le plan d'action pour
l'indicateur 2.1 "Rapport de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020807_1.doc - 71KO
2002-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2002.
Document: 020807.doc- 219KO
2002-07-11 - Télébec, société en commandite
Description : En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité
du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020711.doc - 72KO
2002-06-13 - Télébec Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité
du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020613.doc - 71KO
2002-05-14 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois d'avril 2002, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020514_1.doc - 71KO
2002-05-14 - Télébec
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2002.
Document: 020514.doc - 188KO
2002-04-11 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de mars 2002, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020411.doc - 72KO
2002-03-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de février 2002, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020315.doc - 71KO
2002-02-26 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de janvier 2002, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020226.doc - 71KO
2002-02-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2001.
Document: 020215.doc - 104KO
2002-01-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de décembre 2001, ainsi que le plan
d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020115.doc - 125KO
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