Télébec, Société en commandite (Formerly Télébec ltée) (8660)

Commission Documents

2009-11-02 - Télébec, Société en comandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3e trimestre 2009.
Document: 1311765.zip - 123KB

2009-11-02 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l’entreprise pour le troisième trimestre 2009.
Document: 1311738.zip - 94KB

2009-08-05 - Télébec, Société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16, de la Décision 2000-24 et de la décision 2008-105, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2009.
Document: 1252134.zip - 97KB

2009-07-30 - Télébec, Société en comandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2e trimestre 2009.
Document: 1250157.zip - 124KB

2009-05-12 - Télébec, Société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24 et de la décision 2008-105, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2009.
Document: 1122208.zip - 97KB

2009-04-24 - Télébec, Société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2009.
Document: 1104557.zip - 123KB

2009-02-02 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2008.
Document: 1018433.zip - 86KB

2009-02-02 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2008.
Document: 1018421.zip - 85KB

2009-01-29 – Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ième trimestre 2008.
Document : 1016033.zip - 105KB

2008-10-30 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ième trimestre 2008.
Document:  971042.zip - 338KB

2008-10-17 - Télébec, Société en commandite
Description: La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom 2005-17 intitulée Plan de rajustement tarifaire pour la qualité du service de détail et questions connexes du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document:  967051.zip - 182KB

2008-10-17 - Télébec, Société en commandite
Description:  La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document:  967041.zip - 208KB

2008-07-31 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2008.
Document: 933461.zip - 25KB

2008-07-31 - Télébec, Société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ième trimestre 2008.
Document: 932816.zip - 39KB

2008-05-15 - Télébec, Société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2008.
Document: 923359.zip - 52KB (revised)

2008-04-24 - Télébec, Société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2008.
Document: 895655.zip - 274KB

2008-02-22 - Télébec, société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2007.
Document:  869965.zip - 242KB

2008-02-05 - Télébec, société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2007.
Document: 862238.zip - 86KB

2008-01-28 - Télébec, Société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2007.
Document:  858897.zip - 564KB

2007-11-15 - Télébec, société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2007.
Document: 830335.zip - 84KB

2007-10-31 - Télébec, société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3e trimestre 2007.
Document: 819508.zip - 494KB

2007-08-08 - Télébec, société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2007.
Document: 793846.zip - 86KB

2007-08-01 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2e trimestre 2007.
Document:  791536.zip - 611KB

2007-07-18 - Télébec, société en commandite
Description:  La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom 2005-17 intitulée Plan de rajustement tarifaire pour la qualité du service de détail et questions connexes du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document:  786792.pdf - 839KB

2007-07-18 - Télébec, société en commandite
Description:  La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Document: 786787.pdf - 1190KB

2007-05-15 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision 97-16 et la Décision 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2007.
Document:  762651.zip - 94KB

2007-04-24 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2007.
Document:  753843.zip - 576KB

2007-02-05 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2006.
Document:  718540.zip - 214KB

2007-01-31 - Télébec, société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ième trimestre 2006.
Document: 717135.zip - 502KB

2006-11-15 - Télébec, société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2006.
Document:  689919.zip - 105KB

2006-11-02 - Télébec, société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le troisième trimestre 2006.
Document: 686407.zip - 114KB

2006-09-11 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le premier trimestre 2006.
Document: 663182.zip - 39KB

2006-08-15 - Télébec, société en commandite
Description:  En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2006.
Document: 654134.zip - 26KB

2006-08-14 - Télébec, société en commandite
Description:  La présente faire suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 du Conseil.
Document: 688388.pdf - 403KB

2006-08-14 - Télébec, société en commandite
Description:  La présente faire suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-17 du Conseil.
Document: 688386.pdf - 336KB

2006-05-17 - Télébec, société en commandite
Description:  Suite à la publication de la Décision de télécom CRTC 2005-17, Télébec, Société en commandite (Télébec) a mis en place les processus de contrôle exigés par le Conseil.
Document: 628183.zip - 213KB

2006-05-15 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 , Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2006.
Document: 625775.zip - 215KB

2006-04-06 - Télébec, société en commandite
Description:  Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (" Décision 2005-20 ") concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la consurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le premier trimestre 2006.
Document:  610549.zip - 50KB

2006-02-15 - Télébec,société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, Société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2005.
Document: 591480.doc - 82KB

2006-01-31 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le quatrième trimestre 2005.
Document: 586867.zip - 26KB (revised)

2005-11-15 - Télébec, Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom 97-16, Télébec transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2005
Document: 051115.doc - 83KB

2005-10-31 - Télébec, société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes
Document: 051031.zip - 26KB (revised - 10 March 2006)

2005-08-15 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2005.
Document: 050815.doc - 96KB

2005-05-16 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2005.
Document: 050516.doc - 81KB

2005-02-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2004.
Document: 050215.pdf - 169KB

2004-11-15 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 et de la Décision CRTC 2000-24, Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2004
Document: 041115.doc - 89KB

2004-08-23 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 : "Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone" et de la Décision CRTC 2000-24 : "Normes définitives d'utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone", Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2004
Document: 040823.doc - 89KB

2004-08-17 -Télébec, société en commandite
Description:  Télébec n'est pas en mesure de déposer les résultats pour les indicateurs de qualité de service du 2ième trimestre.
Document: 040817.pdf - 38KB

2004-07-16 - Télébec, société en commandite
Description:   Résultats des indicateurs de qualité du service - Accès à l'assistance-annuaire et Assistance-annuaire - Exactitute
Document: 040716.pdf - 265KB

2004-05-14 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16 : Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision CRTC 2000-24 : Normes définitives d'utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone, Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2004.
Document: 040514.doc - 85KB

2004-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2003.
Document: 040213.doc - 87KB

2003-11-14 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2003
Document: 031114.doc - 86KB

2003-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Indicateurs de la qualité du service 2003
Document: 030807.doc - 102KB

2003-06-20 - Télébec, société en commandite
Description: Qualité du service - Indicateur 4.2 - Accès à l'assistance-annuaire et 4.3 Assistance-annuaire - Exactitude
Document: 030620.doc - 43KB

2003-05-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec, société en commandite transmet sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2003
Document: 030515.doc - 82KB

2003-04-15 - Télébec, société en commandite
Description: Indicateur "2.1B Rapports de dérangement 24 hres"
Document: 030415.doc - 97KB

2003-03-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de février 2003 avec un plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030313.doc - 84KB

2003-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2002.
Document: 030213_1.doc - 222KB

2003-02-13 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de janvier 2003 avec un plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030213.doc - 84KB

2003-01-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de décembre 2002 avec un nouveau plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 030115.doc - 68KB

2002-12-09 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de novembre 2002 avec le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 021209. doc - 68KB

2002-11-12 - Télébec, société en commandite
Description: Résultats Indicateurs sur la qualité du service - Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le troisième trimestre 2002.
Document: 021112.zip - 71KB

2002-10-15 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de septembre 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 021015.doc - 71KB

2002-09-13 - Télébec, société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020913.doc - 72KB

2002-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le mois de juillet 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapport de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020807_1.doc - 71KB

2002-08-07 - Télébec, société en commandite
Description: Télébec transmet les résultats de l'entreprise pour le deuxième trimestre 2002.
Document: 020807.doc - 219KB

2002-07-11 - Télébec, société en commandite
Description : En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020711.doc - 72KB

2002-06-13 -Télébec Société en commandite
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24.
Document: 020613.doc - 71KB

2002-05-14 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois d'avril 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020514_1.doc - 71KB

2002-05-14 - Télébec
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le premier trimestre 2002.
Document: 020514.doc - 188KB

2002-04-11 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de mars 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020411.doc - 72KB

2002-03-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de février 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020315.doc - 71KB

2002-02-26 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de janvier 2002, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020226.doc - 71KB

2002-02-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le quatrième trimestre 2001.
Document: 020215.doc - 104KB

2002-01-15 - Télébec ltée
Description: Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de décembre 2001, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document: 020115.doc - 125KB

Date modified:

2011-02-01