Accès aux immeubles et câblage intérieur : Formulaires d'identification de tâche
BITF024.doc - 12 ko - Commercially Un-useable IBW
BITF023.DOC - 12 ko - Other similar services reasonably required in connection with the installation and operation of telecommunications facilities.
BITF022.DOC - 50 ko - Plan approval requirements associated with the installation of telecommunications equipment in MDUs.
BITF021.DOC - 12 ko - Use of the POP space fee benchmark data provided in TIF 17.
BITF020.DOC - 30 ko - Unusable in-building wire - definition.
BITF018.DOC - 56 ko - Indemnification/liability and insurance clauses - building access agreement.
BITF017.DOC - 13 ko - Définition de « câblage inutilisable » - Dans le but de recommander une définition claire permettant d'établir dans quelles conditions le câblage d'immeuble sera considéré inutilisable aux fins prévues.
BITF016.DOC - 29 ko - Modèle d'entente relative à l'accès aux immeubles - Élaboration, conformément à la décision 2003-45, d'un modèle d'entente relative à l'accès à l'immeuble, que les ESL peuvent utiliser, à leur gré, comme base d'entente avec les propriétaires d'immeubles.
BITF015.doc - 21 ko - Définition d'un environnement de campus datée du 14 septembre 2000. - Révisé 2001/07/31.
BITF014a.doc - 21 ko - Élargissement de la portée des clauses d'exclusivité de la décision 99-10 datée du 14 janvier 2000. - Révisé 2000/03/13.
BITF014.doc - 21 ko - Élargissement de la portée des clauses d'exclusivité de la décision 99-10 datée du 14 janvier 2000 (Ce FIT est identique au FIT14a)
BITF013.doc - 25 ko - Définition d'un immeuble multilocataires (IML) datée du 26 novembre 1999.
BITF012a.DOC - 25 ko - Inclure toutes les installations de cuivre intérieures peu importe le type de service quand ces installations sont transférées des ESLC aux propriétaires d'immeubles datée du 22 septembre 1999 (Ce FIT a été remplacé par une lettre décision du 27 juin 2000). - Révisé 2000/01/12.
BITF012.DOC - 26 ko - Point de démarcation pour multiligne et autres services fournis sur installations de cuivre daté du 22 septembre 1999. Révisé 1999/10/29.
BITF011.doc - 35 ko - Définition d'une pièce de terminal principale (PTP) datée du 25 septembre 1999. - Révisé 2000/03/08.
BITF010.DOC - 21 ko - Discussion de l'expansion de la Définition d'un immeuble multi-locataire (IML) autonome datée du 30 septembre 1999. Révisé 1999/10/12.
BITF009.DOC - 24 ko - Critères applicables à la définition d'un nouvel immeuble datée du 28 septembre 1999. Révisé 2000/05/12.
BITF008.DOC - 22 ko - Avis d'aménagement d'installations donné aux propriétaires d'immeubles datée du 28 septembre 1999. Révisé 2000/05/12.
BITF007.DOC - 28 ko - Points de démarcation pour câble coaxial, fibres optiques et sans-fil fixe datée du 28 septembre 1999.
BITF006.DOC - 28 ko - Répercussions liées à l'obligation, pour une ESL, de fournir un arrangement d'accès de rechange datée du 28 septembre 1999.
BITF005.DOC - 13 ko - Accès aux immeubles et propriétaires peu serviables datée du 9 juillet 1997.
BITF004.DOC - 14 ko - Accès aux immeubles et circuits locaux datée du 7 juillet 1997.
BITF003.DOC - 21 ko - Questions opérationnelles liées à l'accès au câblage intérieur datée du 9 juillet 1997.
BITF002.PDF - Mesures nécessaires pour l'accès des ESL au câblage intérieur - 1997/07/07
BITF001.DOC - 13 ko - Point de démarcation datée du 7 juillet 1997.
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