Calendrier des audiences publiques - 2011

Janvier

Le 21 janvier 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-859
Consultez les documents de l'audience (2010-859)


Février

Le 1 février 2011 - Gatineau (Québec)
fin d'étudier la demande par BCE Inc., au nom de CTV globemedia Inc. et de ses filiales de radiodiffusion autorisées, décrite dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-926, 2010-926-1, 2010-926-2, 2010-926-3 et 2010-926-4
Consultez les documents de l'audience (2010-926)

Le 8 février 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier la demande par Pelmorex Communications Inc., décrite dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-826, 2010-826-1 et 2010-826-2
Consultez les documents de l'audience (2010-826)

Le 11 février 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-935 et 2010-935-1
Consultez les documents de l'audience (2010-935)


Mars

Le 7 mars 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-6
Consultez les documents de l'audience (2011-6)


Avril

Le 4 avril 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes de renouvellement de licences par groupe de propriété pour les groupes de télévision de langue anglaise décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-952, 2010-952-1, 2010-952-2, 2010-952-3, 2010-952-4 et 2010-952-5
Consultez les documents de l'audience (2010-952)

Le 5 avril 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-55, 2011-55-1, 2011-55-2, 2011-55-3 et 2011-55-4
Consultez les documents de l'audience (2011-55)

Le 15 avril 2011 - Gatineau (Québec)
Procédure accélérée de règlement des questions de concurrence - Demande de télécom
Consultez les documents de l'audience


Mai

Le 17 mai 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, 2011-188-1, 2011-188-2, 2011-188-3, 2011-188-4, 2011-188-5 et 2011-188-6
Consultez les documents de l'audience (2011-188)


Juin

Le 20 juin 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d’examiner le cadre réglementaire relatif à l’intégration verticale. Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-783, 2010-783-1, 2010-783-2, 2010-783-3 et 2010-783-4
Consultez les documents de l'audience (2010-783)


Juillet

Le 11 juillet 2011 - Gatineau (Québec)
Examen des pratiques de facturation concernant les services d'accès à haute vitesse de résidence de gros
Avis de consultation de télécom CRTC 2011-77, 2011-77-1 et 2011-77-2
Consultez les documents de l'audience (2011-77)

Le 18 juillet 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-336, 2011-336-1 et 2011-336-2
Consultez les documents de l'audience (2011-336)


Septembre

Le 19 septembre 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-427, 2011-427-1, 2011-427-2 et 2011-427-3
Consultez les documents de l'audience (2011-427)


Octobre

Le 4 octobre 2011 - Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest)
Avis d’audience 4 octobre 2011 Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) Examen du cadre de réglementation par plafonnement des prix pour Norouestel inc. et questions connexes
Avis de consultation de télécom CRTC 2011-302, 2011-302-1
Consultez les documents de l'audience (2011-302)

Le 17 octobre 2011 - Montréal (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-571, 2011-571-1 et 2011-571-2.
Consultez les documents de l'audience (2011-571)

Le 24 octobre 2011 - Gatineau (Québec)
Instance en vue d’examiner les questions liées à l’interconnexion des réseaux
Avis de consultation de télécom CRTC 2011-206, 2011-206-1
Consultez les documents de l'audience (2011-206)


Novembre

Le 21 novembre 2011 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-595 et 2011-595-1 et 2011-595-2
Consultez les documents de l'audience (2011-595)

Le 21 novembre 2011 - Blue Mountains (Ontario)
Phase comparante de l'audience afin d'étudier les items 28, 29, 30 et 31 de l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-427, 2011-427-1, 2011-427-2 et 2011-427-3
Consultez les documents de l'audience (2011-427)


Décembre

Le 5 décembre 2011 - Québec et Montréal (Québec)
Afin d'étudier le développement d’un cadre réglementaire pour le marché télévisuel de langue française, renouvellements des licences d’Astral Media inc., de Quebecor Média inc. et de Serdy Média inc., et réévaluation de certaines conditions de licences de V Interactions inc. tel que décrit dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-525, 2011-525-1, 2011-525-2 et 2011-525-3
Consultez les documents de l'audience (2011-525)
Documents de consultation déposés par Conseiller Michel Morin
Réplique - Syndicat CFCM-TV

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