Calendrier des audiences publiques - 2010

Janvier

Le 18 janvier 2010 - Gatineau (Québec)
Examen de la radio de campus et communautaire
Consultez les documents de l'audience (2009-418)


Février

Le 22 février 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-803
Consultez les documents de l'audience (2009-803)


Avril

Le 14 avril 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-72
Consultez les documents de l'audience (2010-72)

Le 26 avril 2010 - Région de la Capitale nationale
Examen du cadre politique pour la télévision communautaire
Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-661
Consultez les documents de l'audience (2009-661)


Mai

Le 10 mai 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-138
Consultez les documents de l'audience (2010-138)

Le 12 mai 2010 - Toronto (Ontario)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-146
Consultez les documents de l'audience (2010-146)

Le 31 mai 2010 - Gatineau (Québec)
Instance visant à étudier le bien-fondé de prescrire certains services d'accès à Internet à haute vitesse disponibles dans le commerce de gros
Avis de consultation 2009-261
Consultez les documents de l'audience (2009-261)


Juillet

Le 7 juillet 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier la demande décrite dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-326
Consultez les documents de l'audience (2010-326)

Le 19 juillet 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-295
Consultez les documents de l'audience (2010-295)

Le 27 juillet 2010 - Gatineau (Québec)
Procédure accélérée de règlement des questions de concurrence - Demande de télécom
Consultez les documents de l'audience


Septembre

Le 20 septembre 2010 - Calgary (Alberta)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-497
Consultez les documents de l'audience (2010-497)

Le 21-23 septembre 2010 - Calgary (Alberta)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-498
Consultez les documents de l'audience (2010-498)

Le 28-29 septembre - Montréal, Québec
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-543
Consultez les documents de l'audience (2010-543)


Octobre

Le 6 octobre 2010 - Saskatoon, Sakatchewan
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-551
Consultez les documents de l'audience (2010-551)

Le 26 octobre 2010 - Timmins (Ontario) / 1 Novembre - Gatineau (Québec)
Instance visant à revoir l'accès aux services de télécommunication de base et autres questions
Avis de consultation de télécom CRTC 2010-43

* Le Conseil tiendra une audience avec comparution à compter du 26 octobre 2010, à Timmins (Ontario) et ne devrait pas durer plus de trois jours à cet endroit.

L'audience reprendra ensuite le 1er novembre 2010, à Gatineau (Québec) et on prévoit que l'audience durera environ cinq jours.

La phase de réfutation verbale débutera mercredi le 3 novembre à 9h

Consultez les documents de l'audience


Novembre

Le 16-18 novembre 2010 - Gatineau (Québec)
Examen de la politique sur la distribution par satellite de radiodiffusion directe tel que décrit dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-488
Consultez les documents de l'audience (2010-488)

Le 19 novembre 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier la demande décrite dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-649
Consultez les documents de l'audience (2010-649)

Le 26 novembre 2010 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-715
Consultez les documents de l'audience (2010-715)

Le 29 novembre 2010 - Gatineau (Québec)
Examen du Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunication Avis de consultation de télécom CRTC 2010-247
Consultez les documents de l'audience (2010-247)


Décembre

Le 8 décembre 2010 - Toronto (Ontario)
Reprise de l’audience et renseignements supplémentaires versés au dossier public de l’article 1 tel que décrit dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-146-4
Consultez les documents de l'audience (2010-146)

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