Ordre du jour, Audience du 26 octobre 2010, Timmins (Ontario) et Gatineau (Québec)

AUDIENCE
(Ordre du jour - révisé le 29 octobre 2010)

Timmins (Ontario) et Gatineau (Québec)

Débutant le 26 octobre 2010 à 9 h 30

Documents de référence: Avis de Consultation de télécom CRTC 2010-43, 2010-43-1, 2010-43-2 et 2010-43-3

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

StenoTran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0703
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Obligation de servir et autres questions
Ordre et dates estimées de comparution

Timmins (26 octobre 2010)

Days Inn and Conference Centre
14 Mountjoy Street South
Timmins (Ontario)

Salle d’audience : Ballroom A-B
Salle d’examen temporaire : Ballroom C
Téléphone : 705-264-0700

PHASE I

Mardi le 26 octobre 2010 (Timmins)

Comparution individuelle

1. Bell Aliant, Regional Communications, Limited Partnership, KMTS, NorthernTel Limited Partnership et Télébec, société en commandite (collectively, the Bell Aliant Companies)

Comparution conjointe

2. Barrett Xplore Inc. et Barrett Broadband Networks Inc.

Comparution individuelle

3. Norouestel Inc.

Mercredi le 27 octobre 2010 (Timmins)

Comparutions individuelles

4. MTS Allstream Inc.

5. Bragg Communications Inc.

6. Saskatchewan Telecommunications (SaskTel)

Comparution conjointe

7. Charlie Angus, député de Timmins – Baie James et Associations :

1. Kirkland & District Community and Development Corporation, and Regional Working Group on Broadband Infastructure

2. NEOnet (North Eastern Ontario Communications Network Inc.)

3. Ville de Kirkland Lake

Jeudi le 28 octobre 2010 (Timmins)

Comparution conjointe

8. Ontario Telecommunications Association (OTA) et TBay Tel

Comparution individuelle

9. MRC Papineau

Gatineau (1 novembre 2010)

Centre de conférence
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau
Téléphone : 819-953-3168

Lundi le 1 novembre 2010 (Gatineau)

Comparution individuelle

10. TELUS Communications Company

Comparution conjointe

11. Accelerated Connections (ACI), Radiant Communications, SSI Micro Ltd. (SSI) et TekSavvy Solutions Inc. (TSI), (collectivement, « ISPs »)

Comparution individuelle

12. Union des consommateurs

Comparution conjointe

13. Shaw Communications Inc., Cogeco Cable Inc., Rogers Communications Inc. et Quebecor Média inc. (QMI) pour Vidéotron ltée. (collectivement, the Cable carriers)

Mardi le 2 novembre 2010 (Gatineau)

Comparutions individuelles

14. Marc Garneau, Député de Westmount – Ville-Marie

15. Le Centre pour la défense de l’intérêt public (The « Consumer Groups ») (PIAC)

16. Association des Compagnies de Téléphone du Québec (ACTQ)

17. Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier (SCEP)

Comparution individuelle

18. Bell Canada

Mercredi le 3 novembre 2010
Jeudi le 4 novembre 2010 et
Vendredi le 5 novembre 2010 (si nécessaire)
(Gatineau)

PHASE II

Réfutation verbale

Comparution individuelle

1. MRC Papineau

Comparution conjointe

2. Ontario Telecommunications Association (OTA) et TBay Tel

Comparution conjointe

3. Charlie Angus, député de Timmins – Baie James et Associations:

1. Kirkland & District Community and Development Corporation, and Regional Working Group on Broadband Infastructure

2. NEOnet (North Eastern Ontario Communications Network Inc.

3. Ville de Kirkland Lake

Comparutions individuelles

4. Saskatchewan Telecommunications (SaskTel)

5. Bragg Communications Inc.

6. MTS Allstream Inc.

7. Norouestel Inc.

Comparution conjointe

8. Barrett Xplore Inc. et Barrett Broadband Networks Inc.

Comparution conjointe

9. Bell Aliant, Regional Communications, Limited Partnership, KMTS, NorthernTel Limited Partnership et Télébec, société en commandite (collectively, the Bell Aliant Companies)

Comparutions individuelles

10. Bell Canada

11. Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier (SCEP)

12. Association des Compagnies de Téléphone du Québec (ACTQ)

13. Le Centre pour la défense de l’intérêt public (The « Consumer Groups ») (PIAC)

14. Marc Garneau, Député de Westmount – Ville-Marie

Comparution conjointe

15. Shaw Communications Inc., Cogeco Cable Inc., Rogers Communications Inc. et Quebecor Média inc. (QMI) pour Vidéotron ltée. (collectivement, the Cable carriers)

Comparution individuelle

16. Union des consommateurs

Comparution conjointe

17. Accelerated Connections (ACI), Radiant Communications, SSI Micro Ltd. (SSI) et
TekSavvy Solutions Inc. (TSI), (collectivement, « ISPs »))

Comparutions individuelles

18. TELUS Communications Company

Date de modification :

2010-10-29