Contexte opérationnel
Le secteur des communications du Canada touche à tous les aspects de notre vie quotidienne. C’est ce qui nous relie les uns aux autres, à nos communautés et au monde qui nous entoure. Nous avons entendu de nombreux témoignages de personnes de l’ensemble du pays sur l’importance de notre secteur des communications. Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) joue un rôle important en tant qu’autorité de régulation des communications.
Au début de l’année 2023, le gouvernement a demandé au CRTC de renouveler son approche de la politique de télécommunication. Entre autres, nous devions agir rapidement pour préciser le marché et examiner la manière dont nos décisions favoriseraient la concurrence, l’abordabilité, les intérêts des consommateurs et l’innovation.
Le CRTC s’est mis au travail immédiatement.
Tout en travaillant pour améliorer l’abordabilité et la qualité des télécommunications au Canada, nous avons également progressé pour que chaque Canadien ait accès à ces services. Le CRTC joue un rôle important dans le cadre d’un effort gouvernemental plus large pour fournir des services de télécommunication abordables et de haute qualité à toute la population canadienne.
Au cours de la dernière année, nous avons également mis en œuvre des changements apportés à la Loi sur la radiodiffusion. Les changements nécessaires à un cadre réglementaire modernisé sont importants, complexes et interconnectés. Le lancement de la consultation sur les contributions de base, suivi d’une audience publique de trois semaines en novembre et décembre 2023, ont constitué des étapes principales vers la modernisation du cadre réglementaire de la radiodiffusion au Canada. Cette audience a été la plus longue de notre histoire, avec des présentations de plus de 120 personnes et groupes ayant un large éventail d’intérêts. Le CRTC a également reçu plus de 360 observations détaillées.
Nous avons également commencé à travailler à la mise en œuvre de la Loi sur les nouvelles en ligne, qui est entrée en vigueur en juin 2023, en vue de renforcer l’équité sur le marché canadien des nouvelles numériques.
Nous avons entendu directement des gens dire que le CRTC doit agir de manière rapide et transparente, étant donné les répercussions de nos décisions sur les consommateurs, les entreprises et l’économie canadienne.
Nous avons écouté et nous devenons ainsi plus rapide et plus transparent. Nous faisons davantage d’efforts pour nous impliquer auprès de la population canadienne. Nous examinons nos processus internes pour être plus efficace et plus rapide. Nous avons réalisé d’importants progrès en 2023-24, et nous continuerons à nous améliorer pour mieux servir la population canadienne.
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