Transfert du client : Formulaires d'identification de tâche
Personne-ressource du Groupe de travail
Président : Peter Lang
Personnel du CRTC : Okacha Merabet
Calendrier des réunions
CTTF001.DOC - 11 ko - Élaboration d'une entente entre ESLC et EI dans le cadre du traitement des EIB - Le 6 novembre 1998
CTTF002.doc - 18 ko - Procédures pour obtenir l'autorisation de transférer un abonné entre ESL et méthodes de règlement des litiges associés - Révisé le 26 janvier 1999.
CTTF003.DOC - 18 ko - Manuel de procédures EIB/ERCC pour les fournisseurs désignés de services interurbains - Le 6 novembre 1998
CTTF004.DOC - 17 ko - Mise à jour des plans du processus à suivre pour la migration d'abonnés - Révisé le 20 mai 1998
CTTF005.DOC - 16 ko - Élaboration de plans des processus à suivre par l'industrie - Révisé le 20 mai 1998
CTTF006.doc - 12 ko - Cerner les répercussions de la décision 97-8 sur les méthodes de revente actuelles - Révisé le 26 janvier 1999
CTTF007.DOC - 15 ko - Examen du processus de la migration d'abonnés afin de déterminer l'incidence du matériel loué - Révisé le 27 août 1997
CTTF008C.DOC - 15 ko - Fusions, acquisitions et opérations de nature administrative qui causent une perte de tonalité - Le 12 septembre 1997
CTTF008D.DOC - 13 ko - Le 18 juin 1997 - Lignes directrices pour le traitement des entreprises en difficulté, des fusions et des acquisitions - Révisé le 7 novembre 1997
CTTF008F.DOC - 17 ko - Lignes directrices pour le traitement des entreprises en difficulté, des fusions et des acquisitions - Révisé le 30 octobre 1998
CTTF008R.DOC - 12 ko - Le 31 juillet 1997 - Proposition de résolution par voie de consensus
CTTF009.DOC - 13 ko - Lignes directrices relatives à la reconquête d'abonnés - Révisé le 7 mai 1998
CTTF010.DOC - 48 ko - Sous-groupe de travail Commande et facturation/Éléments de données pour le transfert d'abonnés - Le 6 novembre 1998
CTTF011.DOC - 23 ko - Intervalles de service - Le 6 novembre 1998
CTTF012.DOC - 7 ko - Échange de renseignements sur le crédit des utilisateurs finals - Le 29 décembre 1998
CTTF013.DOC - 31 ko - Retour des boucles louées - Le 6 novembre 1998
CTTF014.doc - 17 ko - Examen et mise au point définitive du plan du processus à suivre par l'industrie pour la migration d'abonnés - Révisé le 26 janvier 1999
CTTF015.DOC - 30 ko - Application des garanties de protection des consommateurs aux revendeurs - Le 6 novembre 1998
CTTF016B.DOC - 16 ko - Méthode de correction des erreurs dans les commandes d'activation du service de transfert d'un numéro de téléphone
CTTF016C.DOC - 49 ko - Avant de transférer un numéro de téléphone d'une ESL à une autre, le SGS du CATN doit avoir reçu une commande " d'entrée " et de " sortie " des ESL visées. Le GT Transfert des abonnés doit élaborer un processus pour corriger les erreurs pouvant survenir lorsqu'une ESL transmet au SGS du CATN des commandes d'activation du service de transfert de numéros de téléphones
CTTF016D.DOC - 16 ko - FIT 16, Conflits valides relatifs à la TNL et processus de règlement afférent
CTTF016E.DOC - 17KO - 17 ko - FIT 16, Conflits valides relatifs à la TNL et processus de règlement afférent
CTTF016F.doc - 16 ko - FIT 16, Conflits valides relatifs à la TNL et processus de règlement afférent - Révisé le 26 janvier 1999
CTTF017.DOC - 13 ko - Coordination avec le GT Conventions cadres au sujet de l'entente cadre entre les ESL - Le 6 novembre 1998
CTTF018.DOC - 11 ko - Coordination avec le GT Conventions cadres au sujet de l'entente cadre entre les ESLC et les ESL - Le 6 novembre 1998
CTTF019D.DOC - 11 ko - Suivi des plaintes de maraudage et rapports
CTTF019E.DOC - 4 ko - Suivi des plaintes de maraudage et rapports - Le 7 octobre 1998
CTTF020E.doc - 16 ko - Nomination d'un arbitre indépendant pour le règlement des litiges - Révisé le 26 janvier 1999
CTTF021.doc - 29 ko - Éléments du processus de transfert d'abonnés affectés à d'autres groupes de travail du CDCI - Révisé le 13 janvier 1999
CTTF022A.DOC - 16 ko - Éléments du processus de transfert d'abonnés confiés à d'autres groupes de travail du CDCI - Changements au plan de travail - Le 14 janvier 1998
CTTF022B.DOC - 14 ko - FIT 22 - Éléments de données relatifs aux activités EIB/ERCC
CTTF022C.DOC - 49 ko - Élaboration d'éléments de données sur le transfert d'abonnés et sur la commande et la facturation en ce qui concerne les activités EIB/ERCC - Le 6 novembre 1998
CTTF023.doc - 15 ko - Transfert du service local revendu - Révisé le 26 janvier 1999
CTTF024.doc - 13 ko - Processus de transfert d'abonnés dans le cas des services qui sont grands et complexes - Révisé le 13 février 1999
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