ARCHIVÉ - Transcription, Audience électronique du 27 mai 2021

Cette page Web a été archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Volume : 1 de 1
Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 27 mai 2021
© Droits réservés

Offrir un contenu dans les deux langues officielles

Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.

Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.

Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.

Endroit et participants

Endroit :

Gatineau (Québec)

Participants :


Transcription

Gatineau (Québec)

27 mai 2021

Ouverture de l'audience à 11 h.

Présidente : Order please.

Good morning and welcome to this hearing of the Commission. My name is Christianne Laizner, Vice-Chairperson for Telecommunications and I will chair this hearing. With me on the panel are my colleagues, Ellen Desmond, Commissioner for Atlantic Region and Nunavut, and Nirmala Naidoo, Commissioner for Alberta and the Northwest Territories. Sonia Gravelle will be the Hearing Secretary and Courtney Fitzpatrick will be the Legal Counsel. I will invite the Hearing Secretary to present the items on the agenda for today. Madam Secretary?

Secrétaire : Thank you.

On 22 March 2021, the Commission published Broadcasting Notice of Consultation CRTC 2021-114. The Commission also published 2021-114-1 on 26 March 2021. The applications referenced in these notices are being considered today without the appearance of the parties.

The Commission has received interventions for some of the applications and they have been placed on the public file for this hearing.

Thank you.

Présidente : Are there any questions from the panel members?

Ellen Desmond : No questions.

Nirmala Naidoo : No questions.

Présidente : Thank you. Je dois préciser que le Comité d'audition fera un examen approfondi des questions à l'ordre du jour et que les décisions seront prises en temps opportun après consultation des membres du Conseil. Ceci met un terme à l'audience d'aujourd'hui. J'aimerais remercier mes collègues, de même que la Conseillère juridique et la Secrétaire d’audience, pour leur assistance. L'audience est maintenant levée.

Secrétaire : Thank you.

L'audience a ajourné à 11 h 10.

Copie originale signée par la conseillère juridique et la secrétaire

Date de modification :