ARCHIVÉ - Transcription, Audience électronique du 6 décembre 2021
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Volume : 1 de 1
Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 6 décembre 2021
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Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.
Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.
Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.
Endroit et participants
Endroit :
Gatineau (Québec)
Participants :
- Présidente : Caroline J. Simard
- Membres : Alicia Barin et Nirmala Naidoo
- Conseillères juridiques : Kathleen O’Toole et Noémie Lebel
- Secrétaire : Sonia Gravelle
- Gérant d'audience : Frédéric Janelle
Transcription
Gatineau (Québec)
6 décembre 2021
Ouverture de l'audience à 11 h.
Présidente : À l’ordre s’il vous plaît.
Bonjour et bienvenue à cette audience du Conseil. Je m’appelle Caroline Simard. Je suis Vice-présidente, Radiodiffusion, et je présiderai cette audience. Les autres membres du Comité d’audition sont mes collègues Alicia Barin, conseillère pour la province du Québec et Nirmala Naidoo, conseillère pour la province de l’Alberta et pour les Territoires du Nord-Ouest. Sonia Gravelle sera la secrétaire de cette audience, et Kathleen O’Toole et Noémie Lebel, les conseillères juridiques. J’invite la Secrétaire d’audience à présenter les articles à l'ordre du jour.
Secrétaire : Merci.
Le 5 octobre 2021, le Conseil a publié l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2021-337. Les demandes inscrites à cet avis sont examinées aujourd’hui sans la comparution des parties.
The Commission has received interventions for some of these applications and they have been placed on the public file of this hearing.
Thank you.
Présidente : Any questions from the panel members?
Alicia Barin : No questions.
Nirmala Naidoo : No questions.
Présidente : Thank you. I should emphasize that the matters that forms part of the Agenda will be given full consideration by the hearing panel and decisions will be released in due course after consultation with the full Commission. This therefore concludes today's hearing. I wish to thank my colleagues, Legal Counsel and the Hearing Secretary for their assistance. The hearing is now adjourned.
Secrétaire : Thank you.
L'audience a ajourné à 11 h 10.
Copie originale signée par les conseillères juridiques et la secrétaire
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