Enquête sur le prix de revient - Phase III/Base Tarifaire Partagée (BTP) - Télébec société en commandite (antérieurement Télébec ltée)

NUMEROS DE DOSSIERS :  8654-T5-10/02, 8654-T5-09/01, 8654-T5-08/00, 8654-T5-01/98, 8654-T5-01/97

2002/07/08 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Vous trouverez sous pli, le Guide de la Comptabilité Phase III, Édition du 30 juin 2002.

2002/04/02 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Vous trouverez sous pli, le Guide de la Comptabilité Phase III, Édition du 31 mars 2002.

2002/02/14 - Télébec - "Version imprimée"
Description:   Conformément à la procédure établie par le Conseil, Télébec soumet par la présente ses résultats réels non vérifiés trimestriels.

2001/11/20 - Télébec - "Version imprimée"
Description:  Conformément à la procédure établie par le Conseil, Télébec soumet par la présente ses résultats réels non vérifiés trimestriels.

2001/08/14 - Télébec - "Version imprimée"
Description:  Par ailleurs, dans la réponse à la demande de renseignements TÉLÉBEC (CRTC) 23Mars01-400 AP2001-36, Télébec a indiquée qu'elle prévoyait déposer les résultats trimestriels cumulatifs et non cumulatifs de la BTP du 30 juin 2001 au plus tard le 14 août 2001.

2001/06/29 - Télébec - "Version imprimée"
Description:  Vous trouverez, sous pli, le Guide de la Comptabilité Phase III, Édition du 30 juin 2001.  Les corrections apportées à la méthodologie reflètent uniquement les modifications apportées à la charte comptable (ajout et abolition de codes comptables)

2001/05/14 - Télébec ltée - "Version imprimée"
Description:  Le 18 décembre 1997, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes publiait la décision Télécom CRTC 97-21 "Mise en oeuvre du cadre de réglementation pour Québec-Téléphone et Télébec Ltée".  Conformément à la procédure établie par le Conseil, Télébec soumet par la présente ses résultats réels non vérifiés trimestriels.

2001/02/15 - Télébec ltée - "Version imprimée"
Description: Décision Télécom CRTC 97-21 - Dépôt des résultats de la Phase III/BTP.

2000/12/15 - Télébec ltée
Description: En conformité avec les dispositifs de la Décision Télécom CRTC 97-16, Utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone et de la Décision Télécom CRTC 2000-24 : Normes définitives d'utilisation d'indicateurs de la qualité du service pour la réglementation des compagnies de téléphone, Télébec transmet, sous pli, les résultats de l'entreprise pour le mois de novembre 2000, ainsi que le plan d'action pour l'indicateur 2.1 "Rapports de dérangement réglé en 24 heures".
Document:
001215.zip - 42KO

2000/11/15 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Décision Télécom CRTC 97-21 - Dépôt des résultats de la Phase III/BTP.

2000/08/14 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Décision Télécom CRTC 97-21 - Dépôt des résultats de la Phase III.

2000/06/29 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Mise à jour - Guide de la Comptabilité Phase III.

2000/05/15 - Télébec ltée
Description: Décision Télécom CRTC 97-21. Dépôt des résultats de la Phase III/BTP.
Documents:
pIII_BTP.zip - 37KO
LT000515.doc - 212KO
TAB300.xls - 35KO

2000/03/31 - Télébec - "Version imprimée"
Description: Suivi de l'Ordonnance Télécom CRTC 2000-108 - Guide de la Phase III/Base Barifaire partagée

1999/08/16 - Télébec
Description: Conformément à la procédure établie par le Conseil, Télébec soumet par la présente, ses résultats réels non vérifiés trimestriels.
Documents:
LT990816.doc - Word - 216KO
Tp0699.xls - Excel - 29KO

1999/07/09 - Ordonnance Télécom CRTC 99-637 - Le 31 mars 1998, Québec-Téléphone et Télébec ltée (Télébec) ont déposé pour fins d’approbation des rapports de mise à jour de leurs guides de la Phase III/base tarifaire partagée (BTP) reflétant diverses directives données dans la décision Télécom CRTC 97-21 du 18 décembre 1997 intitulée Mise en œuvre du cadre de réglementation pour Québec-Téléphone et Télébec ltée (la décision 97-21).  N^os de dossiers : 8654-Q1-02/98 et 8654-T5-01/98

1999/05/14 - Télébec ltée
Description: Résultats de la Phase III/BTP
Documents:
LT990514.DOC - MS*Word 7.0 - 215 KO
TABLBTPC.XLS - MS*Excell 5 - 35 KO
1TRIM-99.ZIP - WinZip 7.0 - 37 KO

1999/03/30 - Télébec - "version imprimée"
Description: Vous trouverez, sous pli, le Guide de la Comptabilité Phase III, Édition du 29 mars 1999.

1998/11/16 - Télébec - "version imprimée"
Description: Dépôt des résultats de la Phase III/BTP.

1998/10/30 - Télébec - "version imprimée"
Description: Dépôt des résultats de la Phase III pour l'exercice 1997.

1997/08/25 - Ordonnance Télécom CRTC 97-1175 - Le 30 juin 1997, Télébec ltée (Télébec) a déposé des révisions et des mises à jour relatives à son guide de la Phase III.

1997/11/14 - Télébec ltée - "version imprimée"
Description: Résultats financiers de la Phase III pour l'année 1996.

1997/10/23 - Lettre du Conseil -   "version imprimée"
Description: Adressée à Télébec ltée.

1997/06/30 - Télébec ltée - "version imprimée"
Description: Mise à jour - Guide de la Comptabilité Phase III.

Mise à jour : 2002-07-16

Date de modification :

2002-07-16