Consultation sur l’amélioration de la résilience des réseaux de télécommunication et de la fiabilité des services de télécommunication
Une interprétation de l’avis de consultation en langues des signes est disponible sous forme de liste de lecture vidéo.
État actuel : Fermé
Cette consultation s’est déroulée du 4 septembre au 3 décembre 2025. Consultez la section « Ce que nous avons appris » pour trouver les commentaires qui ont été soumis.
Nous voulions votre avis sur les nouvelles exigences et normes sur la façon dont les fournisseurs de services conçoivent et exploitent leurs réseaux.
Public visé par cette consultation
Nous voulions connaître l’opinion de toute personne intéressée par l’amélioration de la résilience des réseaux de télécommunication et de la fiabilité des services de télécommunication.
Cette consultation était d’un grand intérêt pour :
- les groupes qui défendent l’intérêt public;
- les fournisseurs de services de télécommunication;
- les spécialistes de l’industrie des télécommunications;
- les groupes qui militent pour l’accessibilité;
- les communautés rurales et éloignées;
- les peuples autochtones et les Premières Nations;
- les personnes et les groupes qui militent pour l’accès aux services d’urgence et 9-1-1;
- le public.
Principaux sujets de discussion
Nous vous avons invité à nous faire part de vos commentaires sur :
- les principes qui devraient guider l’élaboration et la mise en œuvre d’une politique de réglementation visant à améliorer la résilience des réseaux de télécommunication et la fiabilité des services de télécommunication;
- les mesures que les fournisseurs de services de télécommunication devraient envisager lors de la conception et de l’exploitation de leurs réseaux;
- la façon dont les fournisseurs de services de télécommunication pourraient améliorer davantage la fiabilité des services 9-1-1, des services d’alertes au public sans fil et des services d’accessibilité.
Pour en savoir plus, consultez l’avis de consultation.
Ce que nous avons appris
- Interventions (commentaires reçus en ligne, par la poste et par télécopieur)
- Commentaires reçus sur Conversations CRTC
Renseignements connexes
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