Recherche

ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2013-470-1

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Archivée

Cette page Web a été archivée dans le Web.

Version PDF

Références au processus : 2012-372 et 2013-470

Ottawa, le 13 septembre 2013

Divers titulaires
 Diverses localités

Diverses stations de radio – Renouvellements et modifications de licences – Correction

1. Par la présente, le Conseil corrige la décision de radiodiffusion 2013-470. Dans cette décision, la station de radio d’Astral Media Radio s.e.n.c. (Astral) CKXR-FM Salmon Arm, ainsi que ses émetteurs CKXR-FM-1 Sorrento, CKXR-FM-2 Enderby et CKXR-FM-3 Sicamous (Colombie-Britannique), a par inadvertance été omise.  

2. Par conséquent, le Conseil remplace l’annexe 3, telle qu’elle figure dans la décision de radiodiffusion 2013-470, par la nouvelle annexe 3 jointe à la présente décision. De plus, le Conseil ajoute les renseignements suivants à l’égard de CKXR-FM et ses émetteurs à l’annexe 1 de la décision de radiodiffusion 2013-470 :

Titulaire Numéro de demande et date de réception Indicatif d’appel et localité
Astral Media Radio s.e.n.c. 2011-0245-9
1er février 2011		 CKXR-FM Salmon Arm et ses émetteurs CKXR-FM-1 Sorrento, CKXR-FM-2 Enderby et CKXR-FM-3 Sicamous (Colombie-Britannique)

 

3. Le Conseil note que la demande de renouvellement de licence pour CKXR-FM et ses émetteurs avait effectivement été déposée le 1er février 2011, tel qu’annoncé dans l’avis de consultation de radiodiffusion 2012-372, et par la suite traitée par le Conseil conjointement aux autres demandes d’Astral. Par conséquent, la licence de cette station a effectivement été renouvelée du 1er septembre 2013 au 31 août 2020.

4. Le Conseil ajoute également les renseignements relatifs à la demande de renouvellement de la station de radio CKFR Kelowna (Colombie-Britannique) à l’annexe 1 de la décision de radiodiffusion 2013-470, où ils auraient dû être énoncés. Ces renseignements se lisent comme suit :

Titulaire Numéro de demande et date de réception Indicatif d’appel et localité
Astral Media Radio s.e.n.c. 2011-0227-7
1er février 2011		 CKFR Kelowna (Colombie-Britannique)

5. Finalement, le Conseil corrige l’annexe 1 de la version anglaise de la décision de radiodiffusion 2013-470 afin d’identifier correctement la province où sont situées les stations de radio CFMG-FM St. Albert et CFBR-FM Edmonton. Par conséquent, les renseignements concernant ces deux stations de radio, énoncés à l’annexe 1 de la version anglaise de cette décision, sont remplacés par les suivants :

Titulaire Numéro de demande et date de réception Indicatif d’appel et localité
Astral Media Radio G.P. 2011-0185-7
1 February 2011		 CFBR-FM Edmonton, Alberta
Astral Media Radio G.P. 2011-0190-7
1 February 2011		 CFMG-FM St. Albert, Alberta


Secrétaire général

Documents connexes

*La présente décision doit être annexée à chaque licence.

Annexe 3 à la décision de radiodiffusion CRTC 2013-470-1

Modalités et conditions de licence pour les entreprises de programmation de radio commerciales CKTO-FM Truro (Nouvelle-Écosse), CFXY-FM Fredericton, CKHJ Fredericton et ses émetteurs CKHJ-1-FM New Maryland et CKHJ-2-FM Oromocto, et CIBX-FM Fredericton (Nouveau-Brunswick), CFIX-FM Chicoutimi, CIMF-FM Gatineau et son émetteur CIMF-FM-1 Hawkesbury (Ontario), CJMV-FM Val-d’Or, CJMM-FM Rouyn-Noranda et son émetteur CJMM-FM-1 La Sarre, CIMO-FM Magog et son émetteur CIMO-FM-1 Sherbrooke, CJAD Montréal, CHOM-FM Montréal et CJFM-FM Montréal (Québec), CHRE-FM St. Catharines, CHTZ-FM St. Catharines, CKQB-FM Ottawa et son émetteur CKQB-FM-1 Pembroke, CIQM-FM London, CJBK London, CJBX-FM London, CHAM Hamilton, CHVR-FM Pembroke, CHBM-FM Toronto, et CFRB Toronto et son émetteur CFRX Toronto (Ontario), CKMM-FM Winnipeg, CKX-FM Brandon, CKXA-FM Brandon et CFQX-FM Selkirk (Manitoba), CFBR-FM Edmonton, CFMG-FM St. Albert, CJAY-FM Calgary et ses émetteurs CJAY-FM-1 Banff (Alberta) et CJAY-FM-3 Invermere (Colombie-Britannique), CFTK Terrace, CHRX-FM Fort St. John et son émetteur CHRX-FM-1 Dawson Creek, CHSU-FM Kelowna et son émetteur CHSU-FM-1 Big White Mountain, CJAT-FM Trail et ses émetteurs CKFC Creston, CJAT-FM-1 Castlegar et CJAT-FM-2 Grand Forks, CJDC Dawson Creek et son émetteur CJDC-1-FM Tumbler Ridge, CKFR Kelowna, CJOR Osoyoos et son émetteur CJOR-FM Oliver, CKKC-FM Nelson et ses émetteurs CKZX-FM New Denver, CKZX-FM-1 Kaslo, CKKC-1-FM Crawford Bay et CKBS-FM Nakusp, CJMG-FM Penticton et son émetteur CJMG-FM-2 Oliver, CJFW-FM Terrace et ses émetteurs CJFW-FM-1 Kitimat, CJFW-FM-2 Prince Rupert, CJFW-FM-3 Sandspit, CJFW-FM-4 Masset, CJFW-FM-5 Burns Lake, CJFW-FM-6 Smithers, CJFW-FM-7 Houston et CJFW-FM-8 Hazelton, CKOR Penticton, CKRX-FM Fort Nelson, CKNL-FM Fort St. John, CILK-FM Kelowna et ses émetteurs CILK-FM-1 Big White Mountain et CILC-FM Magna Bay, CKTK-FM Kitimat, CKZZ-FM Vancouver, CKXR-FM Salmon Arm et ses émetteurs CKXR-FM-1 Sorrento, CKXR-FM-2 Enderby et CKXR-FM-3 Sicamous, et CICF-FM Vernon et son émetteur CICF-4-FM Armstrong/Enderby (Colombie-Britannique)

Modalités

La licence expirera le 31 août 2020.

Conditions de licence

1. Les titulaires doit se conformer aux conditions énoncées dans Conditions de licence propres aux stations de radio commerciale AM et FM, politique réglementaire de radiodiffusion CRTC 2009-62, 11 février 2009, compte tenu des modifications successives.

Date de modification :