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Avis public de radiodiffusion CRTC 2006-131
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Ottawa, le 13 octobre 2006
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Le Conseil a été saisi des demandes qui suivent. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 17 novembre 2006.
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[formulaire d'intervention/d'observations - radiodiffusion]
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Article
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Requérante et endroit
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1.
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TFG Communications Inc.
Saint John (Nouveau-Brunswick)
No de demande 2006-1044-5
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2.
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My Broadcasting Corporation
Arnprior (Ontario)
No. de demande 2006-1187-3
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3.
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Access Communications Co-operative Limited
Regina, White City et les environs (Saskatchewan)
No de demande 2006-1214-4
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1.
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Saint John (Nouveau-Brunswick)
No de demande 2006-1044-5
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Demande présentée par TFG Communications Inc. en vue de modifier la licence de l'entreprise de programmation de radio de faible puissance CJEF-FM Saint John (antérieurement CFHA-FM).
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La titulaire propose de supprimer les conditions suivantes :
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La station doit être exploitée selon la formule spécialisée définie dans Examen de certaines questions concernant la radio, Avis public CRTC 1995-60, 21 avril 1995, et dans Catégories et sous-catégories de teneur révisées pour la radio, avis public CRTC 2000-14, 28 janvier 2000, compte tenu des modifications subséquentes.
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Le titulaire doit consacrer plus de 50 % de chaque semaine de radiodiffusion à la diffusion d'émissions de créations orales.
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Au cours de chaque semaine de radiodiffusion, le titulaire doit diffuser moins de 40 % de grands succès, tel que définis dans Politique révisée relative à l'utilisation des grands succès par les stations de radio FM de langue anglaise, avis public CRTC 1997-42, 23 avril 1997.
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Advenant l'approbation de la demande, la titulaire sera assujettie à toutes les conditions de licence établies dans Nouveau formulaire de licence pour les stations de radio commerciales, avis public CRTC 1999-137, le 24 août 1999.
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La titulaire propose d'offrir une programmation se composant de pièces de musique urbaine, de danse, de succès rock contemporain, de rock et de musique alternative, et s'adressant à un auditoire de 12 à 24 ans.
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Adresse de la titulaire :
28, rue King, Bureau 3E
Saint John (Nouveau-Brunswick)
E2L 1G3
Télécopieur : 506-642-7408
Couriel : jeff@thepirate.ca ,
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Examen de la demande:
À l'adresse de la titulaire
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2.
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Arnprior (Ontario)
No. de demande 2006-1187-3
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Demande présentée par My Broadcasting Corporation en vue de modifier la licence de l'entreprise de programmation de radio CHMY-FM Renfrew (Ontario).
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La titulaire propose de modifier la licence en changeant la fréquence de son émetteur CHMY-FM-1 Arnprior de 104,7 MHz (canal 284FP) à 107,7 MHz (canal 299A).
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La titulaire propose également de modifier le périmètre de rayonnement autoriséde CHMY-FM-1 Arnprioren augmentant la puissance apparente rayonnée de 50 watts à 1 000 watts et en diminuant la hauteur de l'antenne (antenne non-directionnelle/hauteur de l'antenne 45,5 mètres).
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Le périmètre de rayonnement autorisé de l'émetteur sera élargi de façon appréciable en raison des changements techniques proposés.
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Le Conseil note que l'augmentation de puissance entraînerait un changement du statut de CHMY-FM-1 Arnprior d'un service non protégé de faible puissance à un service régulier de classe A.
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Adresse de la titulaire :
Casier postal 961
Renfrew (Ontario)
K7V 4H4
Télécopieur : 613-432-1086
Courriel : andrew@myfmradio.ca
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Examen de la demande :
Bibliothèque publique d'Arnprior
21, rue Madawaska
Arnprior (Ontario)
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3.
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Regina, White City et les environs (Saskatchewan)
No de demande 2006-1214-4
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Demande présentée par Access Communications Co-operative Limited en vue de modifier les licences de ses entreprises de distribution par câble desservant les endroits susmentionnés.
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La titulaire propose de supprimer la condition de licence pertinente à l'entreprise desservant Regina, relative à l'utilisation des disponibilités locales qui se lit comme suit:
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La titulaire peut, à son gré, insérer du matériel promotionnel comme substitut aux "disponibilités locales" (c.-à-d. le matériel publicitaire non canadien) de services par satellite non canadiens. Au moins 75 % de ces disponibilités locales doivent être mises à la disposition des services de programmation canadiens autorisés pour la promotion de leurs services respectifs, du canal communautaire et des messages d'intérêt public canadiens non payés. Au plus 25 % des disponibilités locales peuvent être rendues disponibles pour la promotion des services et des blocs de services de programmation facultatifs, des renseignements sur le service à la clientèle, des réalignements de canaux, du service FM au câble et des prises de câble supplémentaires;
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et en ajoutant la condition de licence suivante aux deux entreprises desservant Regina et White City :
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La titulaire peut, à son gré, insérer du matériel promotionnel comme substitut aux « disponibilités locales » (c.-à- d. le matériel publicitaire non canadien) de services par satellite non canadiens. Au moins 75 % de ces disponibilités locales doivent être mises à la disposition des services de programmation canadiens autorisés pour la promotion de leurs services respectifs, celle du canal communautaire ainsi que pour la diffusion de messages d'intérêt public canadiens non payés. Au plus 25 % des disponibilités locales peuvent servir à fournir aux abonnés des informations sur le service à la clientèle et les réalignements de canaux ou à promouvoir des services et des blocs de services de programmation facultatifs, le service FM au câble, les prises de câble supplémentaires et des services hors programmation dont Internet et les services téléphoniques.
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Cette proposition est conforme à la nouvelle politique du Conseil relative à l'utilisation des disponibilités locales tel que stipulé dans Promotion de services hors programmation en utilisant les disponibilités locales, avis public de radiodiffusion CRTC 2006-69, 2 juin 2006.
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Adresse de la titulaire :
2250, rue Park
Regina (Saskatchewan)
S4N 7K7
Télécopieur: 306-565-5395
Courriel : documents@accesscomm.ca
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Examen de la demande:
À l'adresse de la titulaire
et
Bureau municipal
14, avenue Ram
White City (Saskatchewan)
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Participation du public
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Date limite d'interventions/d'observations
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17 novembre 2006
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L'intervention doit être reçue par le Conseil et par la requérante, au plus tard à la date susmentionnée. Le Conseil ne peut être tenu responsable des délais occasionnés par la poste.
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Le Conseil examinera votre intervention et elle sera en outre versée au dossier public de l'instance sans autre avis de notre part, à la condition que la procédure sousmentionnée ait été suivie. Nous communiquerons avec vous uniquement si votre intervention soulève des questions de procédure.
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Faire parvenir votre intervention écrite à la Secrétaire générale du Conseil selon une seule des façons suivantes :
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en remplissant le
[formulaire d'intervention/d'observations - radiodiffusion]
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ou
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par la poste à l'adresse
CRTC, Ottawa (Ontario) K1A 0N2
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ou
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par télécopieur au numéro
819-994-0218
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Une copie conforme doit être envoyée au requérant et la preuve d'un tel envoi doit être jointe à l'intervention envoyée au Conseil.
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Le Conseil recommande à toutes les personnes qui déposent un document et en signifient copie par voie électronique de se montrer prudentes lors de l'envoi des documents ou avis par courriel, car il peut être difficile de prouver ensuite que cet envoi a bien été fait.
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Avant d'utiliser le courrier électronique, assurez-vous de pouvoir prouver au Conseil, sur demande, que le document a été signifié.
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Pour les interventions soumises par voie électronique, la mention ***Fin du document*** devrait être ajoutée à la fin du document, pour indiquer que le document n'a pas été modifié pendant la transmission électronique.
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Les paragraphes du document devraient être numérotés.
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Votre intervention doit clairement mentionner la demande, faire état de votre appui ou de votre opposition et, si vous y proposez des modifications, présenter des faits et des motifs à cet égard.
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Avis important
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Veuillez noter que tous les renseignements que vous fournissez dans le contexte de ce processus public, sauf ceux qui font l'objet d'une demande de traitement confidentiel, qu'ils soient envoyés par la poste, par télécopieur, par courriel ou au moyen du site web du Conseil à www.crtc.gc.ca seront versés à un dossier public et seront affichés sur le site web du Conseil. Ces renseignements comprennent les renseignements personnels, tels que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse postale, vos numéros de téléphone et de télécopieur ainsi que tout autre renseignement personnel que vous fournissez.
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Les documents reçus en version électronique ou autrement seront affichés intégralement sur le site web du Conseil, tels qu'ils ont été envoyés, y compris tous les renseignements personnels qu'ils contiennent, dans la langue officielle et le format d'origine dans lesquels ils sont reçus. Les documents qui ne sont pas reçus en version électronique seront disponibles en version PDF.
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Les renseignements personnels ainsi fournis seront divulgués et utilisés aux fins auxquelles ils ont été recueillis par le Conseil ou compilés initialement ou pour un usage qui est compatible avec ces fins.
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Examen des documents
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Les demandes sont disponibles en format électronique en sélectionnant le numéro de la demande à l'intérieur de cet avis.
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Une liste de toutes interventions/observations sera également disponible sur le site Web du Conseil. La version électronique de toutes interventions/ observations soumise sera accessible à partir de cette liste. Afin d'accéder à cette liste, sélectionner « Liste d'interventions/observations » sous la rubrique « Instances publiques » du site Web du Conseil.
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Les documents sont disponibles pendant les heures normales du bureau à l'adresse locale indiquée dans cet avis et aux bureaux du Conseil et aux centres de documentation concernés par ces demandes ou bien, sur demande, à l'intérieur de 2 jours ouvrables, aux autres bureaux et centres de documentation du Conseil.
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Édifice central
Les Terrasses de la Chaudière
1, promenade du Portage, pièce 206
Gatineau (Québec) K1A 0N2
Tél. : 819-997-2429
Tél. Sans Frais : 1-877-249-2782
ATS Sans Frais : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
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Place Metropolitan
99, chemin Wyse, bureau 1410
Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B3A 4S5
Tél. : 902-426-7997
Télécopieur : 902-426-2721
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205, avenue Viger Ouest
Bureau 504
Montréal (Québec) H2Z 1G2
Tél. : 514-283-6607
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55, avenue St. Clair Est, bureau 624
Toronto (Ontario) M4T 1M2
Tél. : 416-952-9096
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Édifice Kensington
275, avenue Portage, bureau 1810
Winnipeg (Manitoba) R3B 2B3
Tél. : 204-983-6306 - ATS : 204-983-8274
Télécopieur : 204-983-6317
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Édifice Cornwall Professional
2125, 11e Avenue, pièce 103
Regina (Saskatchewan) S4P 3X3
Tél. : 306-780-3422
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10405, avenue Jasper, bureau 520
Edmonton (Alberta) T5J 3N4
Tél. : 780-495-3224
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530-580, rue Hornby
Vancouver (Colombie-Britannique) V6C 3B6
Tél. : 604-666-2111 - ATS : 604-666-0778
Télécopieur : 604-666-8322
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Secrétaire général
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Ce document est disponible, sur demande, en média substitut, et peut également être consulté en version PDF ou en HTML sur le site internet suivant : www.crtc.gc.ca
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Mise à jour : 2006-10-13