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ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2004-341-1

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Décision de radiodiffusion CRTC 2004-341-1
 

Voir aussi : 2004-341

Ottawa, le 3 septembre 2004

  Vancouver Co-Operative Radio
Vancouver (Colombie-Britannique)
  Demande 2003-1669-7
Avis public de radiodiffusion CRTC 2004-37
2 juin 2004
 

Erratum

1.

Le paragraphe 6 de CFRO-FM Vancouver - Renouvellement de licence, décision de radiodiffusion CRTC 2004-341, 13 août 2004, est remplacé par ce qui suit :
 

6. Dans Pratiques relatives à la non-conformité d'une station de radio, Circulaire no 444, 7 mai 2001, le Conseil a expliqué son approche relative aux stations de radio en non-conformité. Conformément à la Circulaire no 444, le Conseil renouvelle la licence de CFRO-FM Vancouver pour une période de quatre ans, du 1er septembre 2004 au 31 août 2008, au lieu de la période maximale de sept ans. Cette période permettra au Conseil d'évaluer à plus brève échéance la conformité de la titulaire aux dispositions du Règlement concernant la tenue des rubans-témoins.
  Secrétaire général
  La présente décision devra être annexée à la licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca 

Mise à jour : 2004-09-03
Date de modification :