ARCHIVÉ - Décisions de radiodiffusion CRTC 2002-323-1 et 2002-330-1
Cette page Web a été archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Décisions de radiodiffusion CRTC 2002-323-1 et 2002-330-1 |
|
Voir aussi: 2002-323 et 2002-330 Ottawa, le 29 octobre 2002 |
|
CHUM Television Vancouver Inc. |
|
Demande 2001-1322-5 |
|
Correction à Renouvellement des licences de sept stations de télévision appartenant à CHUM limitée, décision CRTC 2002-323, et à Renouvellement de la licence de CKVU-TV Vancouver et de son émetteur CKVU-TV-1 Courtenay, décision CRTC 2002-330, 21 octobre 2002 |
|
Dans Renouvellement des licences de sept stations de télévision appartenant à CHUM limitée, décision CRTC 2002-323, et dans Renouvellement de la licence de CKVU-TV Vancouver et de son émetteur CKVU-TV-1 Courtenay, décision CRTC 2002-330, 21 octobre 2002, le Conseil a identifié de façon inexacte la titulaire de l'entreprise de programmation de télévision CKVU-TV Vancouver et son émetteur CKVU-TV-1 Courtenay comme étant CHUM limitée. La titulaire est en réalité une filiale à part entière de CHUM limitée, soit CHUM Television Vancouver Inc. |
|
Secrétaire général |
|
La présente décision devra être annexée à la licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca |
Mise à jour : 2002-10-29
- Date de modification :