Recherche

ARCHIVÉ - Avis d'audience publique CRTC 2001-14-1

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Archivée

Cette page Web a été archivée dans le Web.

 

Avis d'audience publique CRTC 2001-14-1

 

Voir aussi :  2001-14, 2001-14-2, 2001-14-3, 2001-14-4

Ottawa, le 20 décembre 2001

 

Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2001-14 du 14 décembre 2001 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 18 février 2002 à 9 h, au Centre des congrès, 1000, boulevard René-Lévesque est, Québec (Québec), afin d'étudier ce qui suit:

 

CORRECTION AUX ARTICLES No 9 ET 11

 

À LA DEMANDE DES REQUÉRANTES LES ADRESSES POUR L'EXAMEN DES DEMANDES DEVRAIENT SE LIRE COMME SUIT :

9

Québec (Québec)
No de demande 2001-0282-2

 

Demande présentée par 9098-7280 QUÉBEC INC. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une station de radio FM de langue française à Québec.

 

Examen de la demande :

Le Mille Quarante Cabinets de Juristes
a/s Me Marc-André Verville, notaire
1040, Belvédère, bureau 102
Sillery (Québec)

11

Lévis (Québec)
No de demande 2001-1024-7

 

Demande présentée par 3924301 CANADA INC., faisant affaires sous le nom et la raison sociale de Communications Lévis 2001, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une station de radio FM de langue française à Lévis.

 

Examen de la demande :

 Bibliothèque Pierre George Roy
7, rue Monseigneur-Gosselin
Lévis (Québec)

 

CORRECTION À L'ARTICLE No 31

 

L'ARTICLE SUIVANT EST MODIFIÉ ET LES CHANGEMENTS SONT SOULIGNÉS

31

Montréal et Mont-Laurier (Québec)
No de demande 2001-1196-4

 

Demande présentée par la SOCIÉTÉ RADIO-CANADA en vue de modifier la licence de la station de radio CBFX-FM à Montréal.

 

La titulaire propose d'ajouter un émetteur FM à Mont-Laurier afin de diffuser les émissions de CBFX-FM provenant du réseau de La Chaîne culturelle.

 

L'émetteur à Mont-Laurier sera exploité à la fréquence 91,1 MHz (canal 216C1) avec une puissance apparente rayonnée de 72 000 watts.

 

Le Conseil étudiera cette demande à l'audience publique seulement si le ministère de l'Industrie l'avise, au moins dix jours avant le début de l'audience, qu'elle est acceptable au plan technique.

 

Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant:
 www.crtc.gc.ca

 

Secrétaire général

Mise à jour : 2001-12-20

Date de modification :