ARCHIVÉ - Avis public CRTC 2001-33
Cette page Web a été archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Avis public CRTC 2001-33 |
|
| Ottawa, le 2 mars 2001 | |
| Appel d'observations sur les propositions présentées par des parrains en vue d'ajouter des services par satellite non canadiens à une liste de services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique | |
| Dans l'avis public CRTC 2000-173 du 14 décembre 2000, le Conseil a lancé un appel de propositions aux parrains canadiens concernant la possibilité d'ajouter aux listes de services par satellite admissibles des services non canadiens pour distribution en mode numérique seulement. Dans le présent avis, le Conseil invite le public à se prononcer sur les services spécifiques proposés. | |
| Historique | |
| 1. | Suite à l'avis 2000-173, neuf parrains canadiens ont déposé des mémoires auprès du Conseil lui demandant d'ajouter aux listes une trentaine de services par satellite non canadiens. À l'annexe du présent avis figure une brève description, tirée des mémoires eux-mêmes, de chacun de ces services de même que les noms et adresses des parrains canadiens. |
| 2. | Tel qu'indiqué dans l'avis 2000-173, le Conseil entend évaluer ces demandes dans le contexte de sa politique générale qui, entre autres, proscrit l'ajout de nouveaux services par satellite non canadiens si le Conseil les considère totalement ou partiellement concurrentiels avec les services canadiens de télévision spécialisée ou payante. |
| 3. | En appliquant sa politique, le Conseil tiendra compte de l'ensemble des services offerts par les entreprises de télévision payante et spécialisée qu'il a appprouvées à ce jour. Ces services comprennent tous les services de télévision spécialisée des catégories 1 et 2 dont les demandes ont été approuvées dans les décisions CRTC 2000-449 à 2000-731. |
| 4. | Tel qu'indiqué dans l'avis 2000-173, le Conseil compte inscrire les services non canadiens supplémentaires sur une liste distincte, à l'intérieur du groupe plus large qui constitue les listes actuelles de services par satellite admissibles. Sur la nouvelle liste figureront les services pouvant être distribués, en mode numérique seulement, par tous les distributeurs, y compris les titulaires d'entreprises de distribution par câble et de systèmes de distribution multipoint ainsi que les entreprises de distribution par satellite de radiodiffusion directe. |
| 5. | Toutes les demandes parrainées portent sur des services de télévision, à l'exception d'une demande qui vise un service radiophonique. Certaines demandes reçues portent sur l'ajout de services par satellite non canadiens qui diffusent des émissions à caractère religieux. Tel que précisé par le Conseil dans sa Politique sur la radiodiffusion à caractère religieux (avis public CRTC 1993-78), les services de ce genre qui figureront sur la nouvelle liste suite au présent processus public ne pourront être assemblés qu'avec des services facultatifs canadiens offrant des émissions à caractère religieux à point de vue unique ou limité. Certaines des demandes parrainées portent sur des services offrant principalement des émissions pour adultes. Dans ces cas, le Conseil compte appliquer les mêmes exigences de distribution que celles s'appliquant au service non canadien par satellite appelé « Playboy TV ». Les exigences sont énoncées dans l'avis public CRTC 2000-143 du 28 octobre 2000. |
| Appel d'observations | |
| 6. | Les parties intéressées qui désirent formuler des observations sur les services non canadiens parrainés figurant à l'annexe sont invitées à le faire. Le cas échéant, elles doivent envoyer une copie conforme de leurs observations à chaque parrain concerné à l'adresse fournie en annexe. Les parties doivent joindre la preuve d'un tel envoi à l'original des observations déposées auprès du Conseil. |
| 7. | Le CRTC et les parrains canadiens doivent recevoir les observations au plus tard le 2 avril 2001. |
| 8. | Les parties doivent indiquer clairement à quelle(s) demande(s) s'appliquent leurs observations. Elles doivent également faire état de leur appui ou de leur opposition, et si elles proposent des modifications aux demandes, elles doivent présenter les faits et les motifs à cet égard. |
| 9. | Les parrains des demandes présentées suite à l'avis public CRTC 2000-173 et dont le nom figure en annexe peuvent déposer une réplique écrite à toute observation reçue à l'égard de leurs demandes. De telles répliques doivent être déposées auprès du Conseil avec une copie signifiée à la personne qui a présenté les observations, au plus tard 2 mai 2001. |
| 10. | Le Conseil n'accusera pas officiellement réception des observations. Toutefois, il en tiendra pleinement compte et les versera au dossier public de l'instance si les parties ont suivi la procédure de dépôt énoncée ci-dessous. |
| Procédure de dépôt des observations | |
| 11. | Les parties intéressées peuvent présenter leurs observations sous forme d'imprimé ou en version électronique. Les mémoires de plus de cinq pages doivent inclure un sommaire. |
| 12. | Les parties qui veulent présenter leurs observations sous forme d'imprimé doivent les faire parvenir au Secrétaire général, CRTC, Ottawa, K1A 0N2. |
| 13. | Les parties qui veulent présenter leurs observations en version électronique peuvent le faire par courriel ou sur disquette. L'adresse électronique du Conseil est : procedure@crtc.gc.ca |
| 14. | Les mémoires électroniques doivent être en format HTML. Comme autre choix, « Microsoft Word » peut être utilisé pour du texte et « Microsoft Excel » pour les tableaux numériques. |
| 15. | Veuillez numéroter chaque paragraphe de votre mémoire. Veuillez aussi inscrire la mention ***Fin du document*** après le dernier paragraphe. Le Conseil pourra alors vérifier si le document n'a pas été endommagé lors de la transmission. |
| 16. | Les observations présentées en format électronique seront disponibles sur le site Web du Conseil à www.crtc.gc.ca dans la langue officielle et le format sous lesquels elles auront été présentées. Il sera donc plus facile pour le public de consulter les documents. |
| 17. | Le Conseil encourage aussi les parties intéressées à examiner le contenu du dossier public (et/ou le site Web du Conseil) pour tous renseignements complémentaires qu'elles pourraient juger utiles lors de la préparation de leurs observations. |
| Examen des observations du public et des documents connexes aux bureaux suivants du Conseil pendant les heures normales d'affaires | |
|
Édifice central Les Terrasses de la Chaudière 1, promenade du Portage, pièce G5 Hull (Québec) K1A 0N2 Tél. : (819) 997-2429 - ATS : 994-0423 Télécopieur : (819) 994-0218 |
|
|
Édifice de la banque de Commerce 1809, rue Barrington Bureau 1007 Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 3K8 Tél. : (902) 426-7997 - ATS : 426-6997 Télécopieur : (902) 426-2721 |
|
|
405, boul. de Maisonneuve Est 2e étage, bureau B2300 Montréal (Québec) H2L 4J5 Tél. : (514) 283-6607 - ATS : 283-8316 Télécopieur : (514) 283-3689 |
|
|
55, avenue St. Clair Est Bureau 624 Toronto (Ontario) M4T 1M2 Tél. : (416) 952-9096 Télécopieur : (416) 954-6343 |
|
|
Édifice Kensington 275, avenue Portage Bureau 1810 Winnipeg (Manitoba) R3B 2B3 Tél. : (204) 983-6306 - ATS : 983-8274 Télécopieur : (204) 983-6317 |
|
|
Cornwall Professional Building 2125, 11e Avenue Pièce 103 Regina (Saskatchewan) S4P 3X3 Tél. : (306) 780-3422 Télécopieur : (306) 780-3319 |
|
|
10405, avenue Jasper Bureau 520 Edmonton (Alberta) T5J 3N4 Tél. : (780) 495-3224 Télécopieur : (780) 495-3214 |
|
|
530-580, rue Hornby Vancouver (Colombie-Britannique) V6C 3B6 Tél. : (604) 666-2111 - ATS : 666-0778 Télécopieur : (604) 666-8322 |
|
| Secrétaire général | |
| Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca |
Annexe à l'avis public CRTC 2001-33 |
|
| 1. | BVN-TV |
|
Description du service Émissions de nouvelles, d'actualités et de sport diffusées en hollandais. |
|
|
Nom et adresse du parrain Société Radio-Canada C.P. 3220, station C Ottawa (Ontario) K1Y 1E4 Fax : (613) 724-5668 |
|
| 2. | Discovery Wings |
|
Description du service Service de programmation de langue anglaise 24 heures entièrement consacré à l'aviation et aux mordus de l'espace. Les émissions, à caractère informatif, traitent du passé, du présent et de l'avenir du transport aérien. Le service touche un large éventail de sujets, notamment les avions, les hélicoptères, les planeurs et les fusées. |
|
|
Noms et adresses des parrains Association canadienne de télévision par câble (ACTC) Bureau 1010 360, rue Albert Ottawa (Ontario) K1R 7X7 |
|
|
Suite Systems Inc. Suite 777 1509, rue Centre Sud-Ouest Calgary (Alberta) T2G 2E6 Fax : (403) 261-9250 |
|
| 3. | Eternal Word Television Network |
|
Description du service Émissions à caractère religieux (catholiques) de langue anglaise. |
|
|
Noms et adresses des parrains ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
|
Covenant Communications Inc. C.P. 1566 Lethbridge (Alberta) T1J 4K3 Fax : (403) 380-3322 |
|
| 4. | EuroNews |
|
Description du service Programmation européenne offrant des émissions de nouvelles et d'actualités portant sur l'Europe et le reste du monde, au moyen d'une piste vidéo avec commentaires hors champ en français et en anglais. |
|
|
Nom et adresse du parrain BCE Media Inc. Bureau 1830 1800, avenue McGill College Montréal (Québec) H3A 3J6 |
|
| 5. | Eurosportnews |
|
Description du service Émissions de manchettes sportives de langue anglaise comprenant du texte et des graphiques vidéo. La partie visuelle comprend des nouvelles et des faits saillants dans le monde du sport, lesquels sont mis à jour aux quinze minutes. Le service est axé sur les sports en Europe, notamment le soccer, le tennis, la course automobile, le cyclisme et le ski. |
|
|
Noms et adresses des parrains ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
|
Telelatino Network Inc. 5125, avenue Steeles Ouest Toronto (Ontario) M9L 1R5 Fax : (416) 744-8193 |
|
| 6. | Family Net |
|
Description du service Émissions de langue anglaise destinées à toute la famille. La programmation comprend des émissions sur la santé et une variété d'émissions axées sur la famille. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 7. | Festival |
|
Description du service Émissions genre dramatiques européennes diffusées en français. La programmation comprend essentiellement des dramatiques et des séries cultes de première diffusion, des longs métrages de deuxième fenêtre de diffusion, des téléromans, des pièces de théâtre et quelques magazines. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 8. | KTO |
|
Description du service Émissions religieuses (catholiques) en langue française et provenant de la France. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 9. | Muslim Television Ahmadiyya |
|
Description du service Programmation multilingue à caractère religieux (islamique). |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 10. | Muzzik |
|
Description du service Programmation européenne de langue française essentiellement axée sur la musique classique (60 %), le jazz (30 %) et la musique du monde (10 %). |
|
|
Nom et adresse du parrain BCE Media Inc. (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 11. | National Iranian Television (NITV) |
|
Description du service Programmation d'intérêt général diffusée en persan. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 12. | Network TEN (Australia) |
|
Description du service Programmation d'intérêt général de langue anglaise destinée aux 16 ans à 39 ans. La programmation comprend notamment des comédies, des dramatiques et des émissions de sports. |
|
|
Nom et adresse du parrain Global Television Network 81, chemin Barber Green Don Mills (Ontario) M3C 3A2 Fax : (416) 446-5544 |
|
| 13. | Noggin |
|
Description du service Service de programmation 24 heures de langue anglaise destiné à des enfants âgés entre deux ans et douze ans. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 14. | Ovation - The Arts Network |
|
Description du service Programmation de langue anglaise comprenant des spectacles et des émissions de genre documentaires sur les arts, le théâtre, la danse, la musique classique, l'opéra, le jazz, la littérature et les arts visuels. |
|
|
Nom et adresse du parrain Global Television Network (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 15. | Oxygen Network |
|
Description du service Programmation de langue anglaise destinée aux femmes. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 16. | Paris-Première |
|
Description du service Programmation de langue française traitant de divers aspects de la vie parisienne et de ses activités culturelles (dont la mode et la gastronomie), surtout sous forme de magazines. |
|
|
Nom et adresse du parrain BCE Media Inc. (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 17. | Planète |
|
Description du service Programmation européenne de langue française consacrée entièrement à des documentaires. Le choix des émissions se fera en fonction des exigences du marché canadien de langue française. |
|
|
Nom et adresse du parrain BCE Media Inc. (voir adresse susmentionnée) |
|
| 18. | Radio France Internationale |
|
Description du service Service de radio de langue française 24 heures diffusant des émissions de nouvelles, des émissions-causeries et des émissions culturelles. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 19. | RTP International |
|
Description du service
Programmation d'intérêt général diffusée en portugais, avec un accent particulier sur les nouvelles quotidiennes internationales et portugaises, la musique européenne et africaine ainsi que le sport. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 20. | RTV Palma |
|
Description du service Programmation d'intérêt général en langue yougoslave. |
|
|
Nom et adresse du parrain Milan Bjelanovic YBS, comptoir postal Dixie Mall 1250, ch. South Service C.P. 38048 Mississauga (Ontario) L5E 1VO Fax : (905) 278-3584 |
|
| 21. | Spice Platinum |
|
Description du service Service de programmation de langue anglaise 24 heures présentant des versions intégrales des meilleurs films pour adultes, mettant en vedette de grands acteurs des meilleurs studios. |
|
|
Noms et adresses des parrains ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
|
Canadian Cable Systems Alliance (CCSA) 447, ch. Gondola Point Quispamsis (Nouveau-Brunswick) E2E 1E1 Fax : (506) 849-1338 |
|
| 22. | Spice Platinum 2 |
|
Description du service Service de programmation de langue anglaise 24 heures présentant des versions intégrales des meilleurs films à caractère ethnique pour adultes. La programmation offre une diversité unique en son genre. |
|
|
Noms et adresses des parrains ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
|
CCSA (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 23. | Spice Platinum Live |
|
Description du service Émissions en direct de langue anglaise pour adultes où les téléspectateurs sont littéralement transportés sur les lieux réels de l'action. |
|
|
Noms et adresses des parrains ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
|
CCSA (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 24. | Sundance Channel |
|
Description du service Programmation de langue anglaise offrant, entre autres, des films, des longs métrages et des documentaires. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 25. | The Scandinavian Channel |
|
Description du service Programmation d'intérêt général présentant les nouvelles quotidiennes, les actualités, le sport et le plein air, la culture et l'histoire, des films et des émissions de divertissement en provenance du Danemark, de la Finlande, de l'Islande, de la Norvège et de la Suède. Les émissions seront diffusées dans la langue d'origine du pays avec sous-titrage en anglais. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 26. | Tropic |
|
Description du service Programmation européenne de langue française offrant surtout de la musique du monde, urbaine, noire et tropicale dans les genres rap, salsa, samba, R&B, reggae, zouk, raî, africain et soca. |
|
|
Nom et adresse du parrain BCE Media Inc. (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 27. | TV Land |
|
Description du service Programmation de langue anglaise comprenant des dramatiques, des spectacles de variétés, des westerns et des comédies de situation des années 50 jusqu'aux années 90, avec diffusion de grands succès tels que « Hill Street Blues », « Sonny and Cher » et « Gunsmoke », plus des émissions spéciales originales. |
|
|
Nom et adresse du parrain ACTC (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 28. | TV3 Republic of Ireland |
|
Description du service Programmation d'intérêt général de langue anglaise provenant de l'Irlande. |
|
|
Nom et adresse du parrain Global Television Network (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 29. | TV3 Television Network (New Zealand) |
|
Description du service Émissions de nouvelles et d'affaires publiques de langue anglaise destinées aux 18 ans à 49 ans. |
|
|
Nom et adresse du parrain Global Television Network (voir l'adresse susmentionnée) |
|
| 30. | TV4 Television Network (New Zealand) |
|
Description du service Programmation d'intérêt général de langue anglaise ciblant les jeunes. |
|
|
Nom et adresse du parrain Global Television Network (voir l'adresse susmentionnée) |
Mise à jour : 2001-03-02
- Date de modification :