Facturation et commande : Rapports
Personne-ressource du Groupe de travail
Président : Peter Lang
Personnel du CRTC : Okacha Merabet
Calendrier des réunions
BORE025B.DOC - 37888 octets - Description de tâche(s) : De concert avec le GT Opérations des réseaux, indiquer les intervalles de service normalisés de l'industrie pour la commande de réseaux d'interconnexion, depuis la passation de la commande jusqu'à l'acceptation du service - Le 28 août 1998
BORE027A.DOC - 18944 octets - Notification (Achèvement du transfert de lignes du central au fournisseur) Recommandation de solutions provisoires - Le 9 septembre 1998
BORE028A.DOC - 23040 octets - Confier à une équipe multidisciplinaire (Opérations des réseaux, Commande et facturation, Transfert des abonnés, Services d'urgence et Processus administratifs) le soin de déterminer s'il y a lieu de signifier un avis lorsqu'il y a transfert d'une ligne locale dans le contexte de la TNL. Le cas échéant, établir une marche à suivre provisoire - Le 11 septembre 1998
BORE036a.doc - 19 ko - Guide de commandes locales canadien - Le 28 avril 1998
BORE037a.doc - 66 ko - Annexes - Commande et Facturation - Le 4 décembre 1998
BORE037b.doc - 101 ko - Rapport de consensus - Annexes - Commande et Facturation - Le 23 février 1999
BORE037C.DOC - 67 ko - Annexes - Commande et Facturation - Le 26 février 1999
BORE037d.DOC - 67 ko - Annexes - Commande et Facturation - Convention cadre sur l'interconnexion locale "MALI" (Version 25). - Le 18 octobre 1999
BORE050a.doc - 87 ko - Avis de contestation de facture/éléments de données minimums - Le 24 décembre 1998
Avis de contestation de facture/éléments de données minimums
BO03310.DOC 6.0 - 263172 octets - Fichier d'échange d'inscriptions ordinaires
BO033101.DOC 6.0 - 4748 octets - Table des matières
BO033102.DOC 6.0 - 6072762 octets - Commande de services locaux - Aperçu
BO033103.DOC 6.0 - 507683 octets - Guide d'emploi du formulaire de DSL
BO033104.DOC 6.0 - 221254 octets - Guide d'emploi du formulaire de commande de services de ligne
BO033105.DOC 6.0 - 360039 octets - Guide d'emploi du formulaire de renseignements sur l'utilisateur final
BO033106.DOC 6.0 - 100575 octets - Guide d'emploi du formulaire de commande de transfert de numéros
BO033107.DOC 6.0 - 163387 octets - Guide d'emploi du formulaire de commande de services de ligne dans les cas où il y a transfert de numéros
BO033108.DOC 6.0 - 190540 octets - Guide d'emploi du formulaire de demande d'interconnexion (demande de service d'accès)
BO033109.DOC 6.0 - 365374 octets - Guide d'emploi du formulaire de confirmation d'une demande de service local
BO033111.DOC 6.0 - 166872 octets - Formulaire d'échange d'inscriptions complexes
BO033112.DOC 6.0 - 5652 octets - Guide d'emploi du formulaire relatif à l'administration des numéros
BO033113.DOC 6.0 - 766825 octets - Guide d'emploi du formulaire de commande de services de relais téléphonique
BO033114.DOC 6.0 - 5141 octets - Guide d'emploi du formulaire de commande de liens dans les cas de co-implantation
BO033115.DOC 6.0 - 5319 octets - Règles de procédure
BO033116.DOC 6.0 - 5263 octets - Échantillon de facture
BO033117.DOC 6.0 - 25363 octets - Glossaire
OBRE0902.DOC - Word6.0 - 133031 octets - Rapport du GT Commande et facturation présenté au CRTC - Le 2 septembre 1997
0902001.DOC - Word6.0 - 14045 octets - Sommaire joint au rapport susmentionné - Le 2 septembre 1997
0902002.DOC - Word6.0 - 474544 octets - Annexe A - Migration des abonnés dans le contexte de la concurrence locale - Le 2 septembre 1997
0902003.DOC - Word6.0 - 561412 octets - Annexe A2 - Processus de concurrence locale - Le 2 septembre 1997
0902004.DOC - Word6.0 - 4590 octets - Annexe B - Avis de contestation de facture - Le 2 septembre 1997
0902005.XLS - Excel - 57856 octets - Annexe B - Formulaire de l'avis de contestation de facture - Le 2 septembre 1997
0902006.DOC - Word6.0 - 21033 octets - Annexe C - Commande - Le 2 septembre 1997
0902007.DOC - Word6.0 - 23941 octets - Annexe D - Commande - Le 2 septembre 1997
0902008.DOC - Word6.0 - 15210 octets - ESLC - Annexe destinée aux entreprises de services intercirconscriptions - Le 2 septembre 1997
OBRE3004.DOC - 463872 octets - Rapport d'étape - Le 30 avril 1997
STATUS.DOC - 12288 octets - Le 7 avril 1997
OBRE3004.PPT - 49664 octets - Liaison électronique - Présentation schématique du concept - Sprint Canada Inc. - Le 3 avril 1997
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