Groupe de travail Plan de travail : Notes de services et autres documents
BPAGIXC19.doc - 636 ko - Entente conclue entre une ESL et une ESI, version 19, datée du 29 juin 2007.
BPLESC01 - (version html lt040705) - Le partage de renseignements sur le crédit des utilisateurs finals en matière d'utilisation des services de télécommunication au Canada
BPMECN01.DOC - 31 ko - Réponse au CDCN concernant la mise en oeuvre du transfert des numéros de téléphone réservés et retenus.
BPMEMA02.DOC - 13 ko - Demande voulant que le Groupe de travail responsable des conventions cadres établisse des normes pour les ententes d'interconnexion de l'industrie applicables aux FSL qui utilisent les services d'une entreprise de transit.
BPMEBI03.doc - 12 ko - Réponse du GTPT au document BIRE011 - Consensus - Définition d'un IML.
BPMECL04.txt - 2 ko - Réponse du GTPT sur l'ébauche de rapport de concensus du GTC sur les « extensions de sous-lignes ».
BPMEQS05.doc - 21 ko - Le GTPT demande au président du CDCI de reporter la mise en oeuvre du FIT no 40.
BPAGMALI28.doc - 306 ko - Entente cadre d’interconnexion locale (MALI), version 28 - DÉSUET
BPAGMALI29.doc - 276 KB - Entente cadre d’interconnexion locale entre ESL (MALI), version 29.1, datée du 29 juin 2007
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