Ordre du jour de la rencontre du comité directeur sur l'interconnexion du 14 décembre 2012
Type de réunion : Téléconférence
1. La réunion débutera à 11h00, heure d’Ottawa
Numéro à composer : 1-877-413-4790
Code : 2208925
2. Appel
3. Approbation de compte rendu précédent
Ronde d’approbation du 18 octobre 2012 (SCMI1210F.doc)
4. Nouveau formulaire d’identification de tâche (FIT)
a) Le Groupe de travail Plan de travail (GTPT) a soumis le FIT suivant (en anglais seulement) :
i) Évaluer les options et processus requis pour l’enlèvement des numéros de téléphone débranchés ou réassignés de la Liste nationale de numéros de télécommunication exclus (BPTF0087)
5. Rapports
a) Le GTPT a soumis les rapports de consensus suivants (en anglais seulement) :
i) Entente relative au service de fichier d’échange d’inscriptions ordinaires (Rapport : BPRE077c et entente : BPAGBLIF20)
ii) Groupe de service aux entreprises – Mise à jour de documents et ententes (BPRE085a) :
Les documents suivants ont été révisés pour assurer qu’ils soient conformes à la Politique réglementaire de radiodiffusion et de télécom CRTC 2011-512
- BPAGMALI30 – entente cadre d’interconnexion entre des entreprises de service locaux;
- BPAGSMALI2 - entente cadre d’interconnexion locale spéciale entre des entreprises de service locaux;
- BPAGIXC20 - entente cadre d’interconnexion entre entreprises de service locaux et entreprises de services intercirconscriptions; et
- BPAGINPOA2 – entente concernant la transférabilité des numéros interentreprises.
b) Le groupe de travail Service d’urgence (GTSU) a soumis le rapport de consensus suivant (en anglais seulement) :
i) Évaluation de l’essai de la fonction de mise à jour des renseignements pour localiser les appels entrants lorsque la personne se déplace (ESRE0062)
Conclusions de l’essai et recommandations pour le déploiement national de la fonction de mise à jour
6. Rapports des présidents de groupes
i) Comité directeur canadien sur la numérotation (Glenn Pilley) (cnmr1203.doc)
ii) GT Plan de Redressement (Glenn Pilley) (NPA_RPC_Chair_Report_Dec07_12.doc)
iii) GTPT (Peter Lang) (BPSRDec12.doc)
iv) GTSU (Chris Kellett) (ESSR1203.pdf)
v) Groupe de travail Réseau (Rob Sired) (NTWG Status Report for Dec14.12.doc)
vi) Le rapport du CRTC – Comité directeur sur l’interconnexion (Mario Bertrand) (SCSR1203.doc)
7. Prochaines réunions
Une téléconférence aura lieu le 15 mars 2013.
Nous aurons des rondes d’approbation si nécessaire.
Réunion face-à-face : juin 2013 (date à déterminer).
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