Ordre du jour de la rencontre du comité directeur sur l'interconnexion du 18 novembre 2011
Type de réunion : Ronde d’approbation
1. Approbation du compte rendu de la réunion précédente du Comité directeur
Ronde d’approbation tenue le 14 octobre 2011 (SCMI1109F.doc - 48ko).
2. Nouveau FIT
a) Le Groupe de Travail Plan de Travail a soumis le Fit suivant (en anglais seulement) pour approbation:
BPTF0083 – Customer Transfer Process. Ce FIT à pour but de développer un/des processus suite à la Politique réglementaire CRTC 2011-191 pour la résiliation d’un service de radiodiffusion et de télécommunication par un nouveau fournisseur de service (BPTF0083.docx - 39ko)
3. Rapports
a) Le Groupe de Travail Plan de Travail a soumis le rapport de consensus suivant (en anglais seulement) pour approbation :
BPRE079e – Reduction of LSR Rejections – Use of EAN/EATN Field. Ce rapport donne une mise à jour sur les activités concernant le refus de demande de service local et une recommandation unanime pour un des derniers items en cours (BPRE079e.docx - 118ko)
b) Le Comité directeur Canadien sur la numérotation (CDCN) a soumis le rapport suivant (en anglais seulement) pour approbation
CSCN TIF Report 92 re: Review of INC Issue 534 re: Development of pANI Guidelines. Le rapport CDCN recommande de fermer le FIT CSCN 74 (CNRE092A.doc - 71ko).
c) Le Groupe de travail – Plan de redressement a soumis le rapport suivant (en anglais seulement) pour information seulement :
NPA 819 Network Implementation and Consumer Awareness (Telecommunications Alliance) Task Force Progress Reports (NPA 819 NITF Initial Progress Report 11 Nov 11.docx - 716ko et TA Progress Report 819 11 Nov 11.doc - 2MB)
4. Prochaines réunions
Téléconférence prévue le 9 décembre 2011 à 11h00 (heure d’Ottawa).
Une téléconférence aura lieu en mars 2012 (date à être déterminée).
Rondes d’approbation lorsque requises.
Rencontre face-à-face fixée provisoirement pour le 08 juin 2012, à 11h00 (heure d’Ottawa).
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