Ordre du jour, Audience du 26 novembre 2018

Audience (révisé le 22 novembre 2018)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 26 novembre 2018 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2018-127, 2018-127-1 et 2018-127-2.

Comité d’audition (sujet à changement) :

• Ian Scott, Président
• Caroline J. Simard, Vice-présidente, Radiodiffusion
• Christianne Laizner, Vice-présidente, Télécommunications

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 26 novembre 2018

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les demandeurs

1. Rogers Media Inc.
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1051-7

Demande présentée par Rogers Media Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter le service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique appelé OMNI Regional, qui est composé de quatre signaux régionaux.

2. 2627147 Ontario Inc., faisant affaires sous le nom de Multicultural Described Video Guide
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1033-5

Demande présentée par 2627147 Ontario Inc., faisant affaires sous le nom de Multicultural Described Video Guide, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif sonore payant multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler Multicultural Described Video Guide.

3. Ethnic Channels Group Limited, au nom d’une société devant être constituée
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1043-4

Demande présentée par Ethnic Channels Group Limited, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler Voices.

4. Amber Broadcasting Inc.
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1042-6

Demande présentée par Amber Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler Amber News Network.

Mardi, 27 novembre 2018

5. Bell Média inc.
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1050-0

Demande présentée par Bell Média inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler OurTV.

6. Télévision communautaire indépendante de Montréal (TVCI-MTL)
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1041-8

Demande présentée par la Télévision communautaire indépendante de Montréal (TVCI-MTL) en vue d’obtenir des licences de radiodiffusion afin d’exploiter des services nationaux facultatifs multiculturels à caractère multiethnique devant s’appeler TELE1 et TELE2.

7. Telelatino Network Inc. et Asian Television Network International Limited, au nom d’une société ou d’une société en commandite devant être constituée
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1047-6

Demande présentée par Telelatino Network Inc. et Asian Television Network International Limited, au nom d’une société ou d’une société en commandite devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler CanadaWorldTV.

8. M.T.E.C. Consultants Limited, faisant affaires sous le nom de Corriere Canadese, au nom d’une société devant être constituée
   L’ensemble du Canada
   Demande 2017-1045-0

Demande présentée par M.T.E.C. Consultants Limited, faisant affaires sous le nom de Corriere Canadese, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter un service national facultatif multiculturel à caractère multiethnique devant s’appeler CORRCAN Media Group.

Mercredi, 28 novembre 2018

Phase II – Interventions par les demandeurs relatives aux demandes compétitives

1. Rogers Media Inc.
2. 2627147 Ontario Inc., faisant affaires sous le nom de Multicultural Described Video Guide
3. Ethnic Channels Group Limited, au nom d’une société devant être constituée
4. Amber Broadcasting Inc.
5. Bell Média inc.
6. Télévision communautaire indépendante de Montréal (TVCI-MTL)
7. Telelatino Network Inc. et Asian Television Network International Limited, au nom d’une société ou d’une société en commandite devant être constituée
8. M.T.E.C. Consultants Limited, faisant affaires sous le nom de Corriere Canadese, au nom d’une société devant être constituée

Phase III – Présentations par les intervenants

1. Fairchild Television Ltd (int. #921)
2. InFAME Inc. (int. #1074, 1075, 1076 et 1080)
3. TELUS Communications Inc. (int. #901)
4. Unifor (int. #398)
5. Unionized employees of CKVU & CHNM in Vancouver BC (int. #379)
6. Shaw Communications Inc. (int. #1010)
7. Forum for Research and Policy in Communications (int. #1055)
8. Community Media Advocacy Centre (int. #1065)

Jeudi, 29 novembre 2018

Panel d’intervenants en appui à Rogers Media Inc.

1. i.t. Productions Ltd. (int. #749)
2. Felipe Rodriguez (int. #391)
3. Lloydetta Quaicoe (int. #1028)

Panel d’intervenants en appui à Amber Broadcasting Inc.

4. L’association d’études canadiennes (int. #107)
5. Chinese and Southeast Asian Legal Clinic (int. #284)
6. RJDeverell Productions (int. #819)

Panel d’intervenants en appui à Bell Média inc.

7. La Passerelle-Intégration et Développement Économique (int. #671)
8. CultureLink (int. #976)

Panel d’intervenants en appui à la Télévision communautaire indépendante de Montréal (TVCI MTL)

9. EquitableEducation.ca (int. #1068)
10. Taxumajehjeh (int. #886)

Panel d’intervenants en appui à Telelatino Network Inc. et Asian Television Network International Limited, au nom d’une société ou d’une société en commandite devant être constituée

11. Director of Land Titles for Ontario, Federation of Asian Canadian Lawyers Lifetime Achievement Award recipient (int. #300)
12. Canadian Civil Liberties Association (int. #207)
13. Media personality, executive producer and founder, Rockhead Entertainment; Host and Producer of « David Rocco’s Dolce India » ( 26 episodes) and « David Rocco’s Dolce Africa » (13 episodes) (int. #300)

Intervenant en appui à M.T.E.C. Consultants Limited, faisant affaires sous le nom de Corriere Canadese, au nom d’une société devant être constituée

14. National Ethnic Press & Media Council of Canada Inc. (int. #904)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

1. M.T.E.C. Consultants Limited, faisant affaires sous le nom de Corriere Canadese, au nom d’une société devant être constituée
2. Telelatino Network Inc. et Asian Television Network International Limited, au nom d’une société ou d’une société en commandite devant être constituée
3. Télévision communautaire indépendante de Montréal (TVCI-MTL)
4. Bell Média inc.
5. Amber Broadcasting Inc.
6. Ethnic Channels Group Limited, au nom d’une société devant être constituée
7. 2627147 Ontario Inc., faisant affaires sous le nom de Multicultural Described Video Guide
8. Rogers Media Inc.

Date de modification :

2018-11-22