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Ordre du jour, Audience du 16 novembre 2015 (Reportée)

Audience

Révision du cadre réglementaire relatif à la musique vocale de langue française applicable au secteur de la radio commerciale de langue française

Endroit : Québec (Québec)
Date : 16 novembre 2015 à 9 h 30

TRYP par Wyndham Québec, Hôtel PUR
395, rue de la Couronne
Québec (Québec)
G1K 7X4

Salle d’audience :Room AB
Salle d’examen temporaire :Room C – 418-990-1204

Les interventions reçues pour cette audience sont disponibles au dossier public.

Documents de référence : Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2015-318, 2015-318-1 et 2015-318-2.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques :

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements :

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit :

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 16 novembre 2015

Phase I : Présentation par les intervenants
  1. L’Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo – ADISQ (int. #40)
  2. Leclerc Communication Inc. (int. #42)
  3. La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique – SOCAN (int. #25)
  4. La Société Professionnelle des Auteurs et des Compositeurs du Québec – SPACQ (int. #36)
  5. La Guilde des musiciens et musiciennes du Québec – GMMQ (int. #27)
  6. Jerome Landry (int. #20)
  7. Regroupement d’étudiants du CÉGEP de Jonquière (int. #44)

Mardi, 17 novembre 2015

  1. Regroupement ad hoc de radiodiffuseurs (Attraction Radio, Bell Média, Cogeco Diffusion, Leclerc Communication Inc., RNC Média et l’Association des radios régionales francophones), collectivement le « Regroupement » (int. #30)
  2. L’Association des radios régionales francophones – ARRF (int. #41)
  3. Sirius XM Canada (int. #33)
  4. L’Association des professionnels de l’édition musicale – APEM (int. #32)
  5. La Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes du Québec – SOPROQ (int. #23)
  6. L’Union des artistes – UDA (int. #34)
  7. Artisti (int. #34)

Mercredi, 18 novembre 2015

  1. Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs au Canada – SODRAC
    (int. #35)
  2. Productions Final State (int. #37)
  3. Stingray Digital Group Inc. (int. #28)
  4. Mathieu Manning (int. #22)
  5. Musicaction
  6. Laurent Desbois (int. #1)
  7. Ministère de la Culture et des Communications du Québec (int. #26)
  8. Québecor Média inc.
  9. La Société Radio-Canada – SRC
  10. L’Alliance des radios communautaires du Canada – ARC du Canada et l’Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec – ARC du Québec

Jeudi, 19 novembre 2015

Phase II : Répliques – Ordre inversé
  1. L’Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec – ARC du Québec et l’Alliance des radios communautaires du Canada – ARC du Canada
  2. La Société Radio-Canada – SRC
  3. Québecor Média inc.
  4. Ministère de la Culture et des Communications du Québec
  5. Laurent Desbois
  6. Musicaction
  7. Mathieu Manning
  8. Stingray Digital Group Inc.
  9. Productions Final State
  10. La Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs au Canada – SODRAC
  11. Astisti
  12. L’Union des artistes - UDA
  13. La Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes du Québec – SOPROQ
  14. L’Association des professionnels de l’édition musicale – APEM
  15. Sirius XM Canada
  16. L’Association des radios régionales francophones – ARRF
  17. Regroupement ad hoc de radiodiffuseurs (Attraction Radio, Bell Média, Cogeco Diffusion, Leclerc Communication Inc., RNC Média et l’Association des radios régionales francophones), collectivement le « Regroupement »
  18. Regroupement d’étudiants du CÉGEP de Jonquière
  19. Jerome Landry

Vendredi, 20 novembre 2015

  1. La Guilde des musiciens et musiciennes du Québec – GMMQ
  2. La Société Professionnelle des Auteurs et des compositeurs du Québec – SPACQ
  3. La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique – SOCAN
  4. Leclerc Communication Inc.
  5. L’Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo – ADISQ

 

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