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ARCHIVÉ - Transcription, Audience du 27 mars 2018

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Volume : 1 de 1
Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 27 mars 2018
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Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.

Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.

Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.

Endroit et participants

Endroit :

Administration centrale du CRTC
Terrasses de la Chaudière
Gatineau (Québec)

Participants :

Transcription

Gatineau (Québec)
27 mars 2018
Ouverture de l'audience à 11 h.

Présidente : À l'ordre s'il vous plaît.

Bonjour mesdames et messieurs et bienvenue à cette audience du Conseil. Mon nom est Caroline Simard, je suis vice-présidente, Radiodiffusion et je présiderai cette audience. Les autres membres du Comité d’audition sont mes collègues Christopher MacDonald, conseiller pour la région de l’Atlantique et du Nunavut, et Monique Lafontaine, conseillère pour la province de l’Ontario. Madame Sonia Gravelle sera la secrétaire de cette audience et Madame Moira Létourneau, conseillère juridique. Madame la Secrétaire, quels sont les articles à l'ordre du jour aujourd'hui?

Secrétaire : Merci, madame la Présidente.

Le Conseil a publié l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2018-16 le 16 janvier 2018. Les articles dans l’avis mentionné ci-dessus sont examinés aujourd’hui sans la comparution des parties.
Le Conseil a reçu des interventions pour quelques-unes des demandes et elles sont disponibles au dossier public de cette audience.

Merci, madame la Présidente.

Présidente : Thank you. Any questions from the panel members?

Monique Lafontaine : No questions Madam Chair.

Christopher MacDonald : No questions Madam Chair.

Présidente : I should emphasize that the matters that form part of the Agenda will be given full consideration by the hearing panel and decisions will be released in due course after consultation with the full Commission. This therefore concludes today's hearing. I wish to thank my colleagues, Legal Counsel and the Hearing Secretary for their assistance. The hearing is now adjourned.

Secrétaire : Merci, madame la Présidente.

L'audience a ajourné à 11 h 10.

Copie originale signée par la conseillère juridique et la secrétaire

Date de modification :