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ARCHIVÉ - Transcription, Audience du 15 juin 2017

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Volume : 1 de 1
Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 15 juin 2017
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Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.

Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.

Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.

Les participants et l'endroit

Tenue à :

Terrasses de la Chaudière
Gatineau (Québec)
C.R.T.C.
Administration centrale du Conseil

Participants :

Transcription

Gatineau (Québec)
15 juin 2017
Ouverture de l'audience à 11 h.

Président : À l'ordre s'il vous plaît.

Bonjour mesdames et messieurs et bienvenue à cette audience du Conseil. Mon nom est Yves Dupras, je suis conseiller pour la région du Québec et je présiderai cette audience. Les autres membres du Comité d’audition sont mes collègues  Christopher Macdonald, conseiller pour la région de l’Atlantique et du Nunavut et Stephen Simpson, conseiller pour la région de la Colombie-Britannique et du Yukon. Lynda Roy sera la secrétaire de cette audience et Amy Hanley, conseillère juridique. Madame la Secrétaire, quels sont les articles à l'ordre du jour aujourd'hui?

Secrétaire : Merci, monsieur le Président.

On 10 April 2017, the Commission published Broadcasting Notice of Consultation CRTC 2017-94. The applications referenced in this Notice are being considered today without the appearance of the parties. Les articles dans l’avis mentionnés précédemment, sont examinés aujourd'hui sans comparution des parties.

The Commission has received interventions for some of the applications and they have been placed on the public file for this hearing.

Merci, monsieur le Président.

Président : Any questions from the panel members?

Christopher Macdonald : No questions Mr. Chairman.

Stephen Simpson : No questions Mr. Chairman.

Président : I should emphasize that the matters that forms part of the Agenda will be given full consideration by the hearing panel and decisions will be released in due course after consultation with the full Commission. This therefore concludes today's hearing. J'aimerais remercier mes collègues, de même que la conseillère juridique Amy Hanley, et la Secrétaire d’audience, pour leur assistance. L'audience est maintenant levée.

Secrétaire : Merci, monsieur le Président.

L'audience a ajourné à 11 h 10.

Copie originale signée par la conseillère juridique et la secrétaire

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