ARCHIVÉ - Transcription, Audience du 22 février 2010
Cette page Web a été archivée dans le Web
L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Offrir un contenu dans les deux langues officielles
Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.
Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.
Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.
AUDIENCE
VOLUME : 1
ENDROIT : GATINEAU (QUÉBEC)
DATE : 22 février 2010
TRANSCRIPTION DES AUDIENCES
_______________________________________________________
DROITS RÉSERVÉS
CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
AUDIENCE
Terrasses de la Chaudière
Gatineau (Québec)
C.R.T.C.
Administration centrale du Conseil
Le 22 février 2010
11h00
DEVANT:
Présidente
Suzanne Lamarre
Membres
Elizabeth Duncan
Michel Morin
Candice Molnar
Stephen Simpson
Conseillère
juridique
Moïra Létourneau
Secrétaire
Cindy Ventura
Gérante
d'audience
Émilie Godbout
VOLUME 1 DE 1
Prière de noter que la Loi sur les langues officielles exige que toutes publications gouvernementales soient disponibles dans les deux langues officielles.
Afin de rencontrer certaines des exigences de cette loi, les procès-verbaux du Conseil seront dorénavant bilingues en ce qui a trait à la page couverture, la liste des membres et du personnel du CRTC participant à l'audience et la table des matières.
Toutefois, la publication susmentionnée est un compte rendu textuel des délibérations et, en tant que tel, est transcrite dans l'une ou l'autre des deux langues officielles, compte tenu de la langue utilisée par le participant à l'audience.
Gatineau, Quebec
22 February 2010
--- Opening of Hearing at 11:00 a.m.
CHAIR: Order please, à l'ordre s'il vous plaît.
Bonjour mesdames et messieurs et bienvenue à cette audience du Conseil. Mon nom est Suzanne Lamarre, je suis Conseillère pour la Région du Québec et je présiderai cette audience. Les autres membres du Comité d'audition sont mes collègues Elizabeth Duncan, Conseillère, Région de l'Atlantique et du Nunavut, Michel Morin, Conseiller National, Candice Molnar, Conseillère, Manitoba et Saskatchewan et Stephen Simpson, Conseiller, Colombie-Britannique et Yukon. Mme Cindy Ventura sera la secrétaire de cette audience et Moïra Létourneau, Conseillère juridique. Madame la Secrétaire, quels sont les articles à l'ordre du jour aujourd'hui?
SECRETARY: Thank you, Madam Chair.
On 23 December 2009, the Commission published Broadcasting Notice of Consultation CRTC 2009-803. The Commission also published 2009-803-1 on 12 February 2010. The applications referenced in these notices are being considered today without the appearance of the parties.
The Commission has received interventions for some of the applications and they have been placed on the public file for this hearing.
Thank you, Madam Chair.
CHAIR: Merci, y a t-il des questions des membres du Comité d'audition?
ELIZABETH DUNCAN: No questions, Madam Chair
MICHEL MORIN: No questions, Madam Chair
CANDICE MOLNAR: No questions, Madam Chair
STEPHEN SIMPSON: No questions, Madam Chair
CHAIR: Merci madame la Secrétaire. Je dois préciser que le Comité d'audition fera un examen approfondi des questions à l'ordre du jour et que les décisions seront prises en temps opportun après consultation des membres du Conseil. Ceci met un terme à l'audience publique d'aujourd'hui. J'aimerais remercier mes collègues, de même que la Conseillère juridique et la Secrétaire d'audience, pour leur assistance. L'audience est maintenant ajournée.
SECRETARY: Thank you, Madam Chair.
--- The hearing adjourned at 11:15 a.m.
Conseillère juridique/ Legal Counsel
____________________________
Secrétaire/ Secretary
- Date de modification :