Détail
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- Titre
- Plan sur l’accessibilité 2023-2025
- Cote
- BC9-37F-PDF
- Table des Matières
- Plan sur l’accessibilité 2023-2025 du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes...3
- Généralités...5
- Donnez votre avis, demandez un format de substitution ou contactez-nous 5
- Message du Président...6
- Introduction...7
- Consultations...8
- Consultations internes...9
- Consultations externes...10
- L’emploi...11
- Pratiques actuelles...11
- Obstacles et possibilités...12
- L’environnement bâti...18
- Pratiques actuelles...19
- Obstacles et possibilités...19
- Les technologies de l’information et des communications...21
- Pratiques actuelles...21
- Obstacles et possibilités...22
- Les communications, autres que les technologies de l’information et des communications...25
- Pratiques actuelles...25
- Obstacles et possibilités...27
- L’acquisition de biens, de services et d’installations...31
- Obstacles et possibilités...31
- La conception et la prestation de programmes et de services...32
- Le transport...33
- Les domaines désignés par règlement pris en vertu de l’alinéa 117(1)b)...33
- Conclusion...33
- ANNEXE – Les principes de la LCA...34
- Langage
- Français / French
- ISSN
- 2817-0318
- Accès
- Public
- Version Électronique
- https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/planaccess23.htm
- Date de modification :