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Votre recherche : author_txt:"Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes." a repéré 294 documents.
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Le secteur canadien de la radiodiffusion de campus et communautaire : une analyse des rôles et de l'incidence du secteur dans le contexte des changements actuels des technologies et des médias : rapport final / Les Associés de Recherche Ekos Inc.; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2008]
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Les services de radio, de télédiffusion et de câblodistribution dans les communautés de langues officielles en situation monoritaire ; rapport de recherche / Brenan, Matthieu; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2008]
129.
Sons et images : services de radio et télédiffusion et de câblodistribution destinés aux communautés de langues officielles en situation minoritaire / Brynaert Associé.e.s; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications, 2008] Version électronique
131.
Canadian Radio-television and Telecommunications Commission submission to public consultations on copyright reform = Mémoire du conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes dans le cadre des consultations publiques sur la réforme du droit d'auteur / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC), 2009 = Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2009]
132.
Implications and advisability of implementing a compensation regime for the value of local television signals : a report prepared pursuant to Section 15 of the Broadcasting Act = Conséquences et pertinence d'un système de compensation pour la valeur des signaux de télévision locale : rapport préparé conformément à l'article 15 de la Loi sur la radiodiffusion / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2010. Version électronique
134.
Genex Communications inc. c. Procureur général du Canada et le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (C.F.) / Cour d’appel fédérale; Genex Communications inc; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. Ottawa : Cour d’appel fédérale = Federal Court of Appeal, 2005.
135.
CRTC procedures and practices in telecommunications regulation = Procédures et pratiques du CRTC en matière de la réglementation des télécommunications / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes.. [Ottawa] : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1978.
136.
Results of the fact-finding exercise on the over-the-top programming services : October 2011 = Résultats de la collecte de renseignements sur les services de programmation par contournement : octobre 2011 / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2011. Version électronique
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Analyse des tendances en matière de convergence dans les médias numériques : innovation perturbatrice, possibilités de réglementation et défis / Matrix, Sidneyeve; MatrixMediaFX; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Kingston, ON) : MatrixMediaFX, 2011.
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Review of the general regulations of the federally regulated telephone companies : discussion paper = Examen des règlements généraux des compagnies de téléphones régies par le gouvernement fédéral : document de travail / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1983]
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Submission on Bill C-62 to the Sub-Committee of the House of Commons Standing Committee on Communications and Culture = Mémoire sur le projet de loi C-62 devant le sous-comité du Comité permanent des communications et de la culture de la Chambre des communes / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunciations canadiennes, 1993.
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Standing committee on Canadian Heritage : proposed Orders-in-Council P.C. 1995-619 and P.C. 1995-620 : brief of the legal directorate of the Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Comité permanent du patrimoine canadien : projets de décrets C.P. 1995-619 et C.P. 1995-620 : avis du contentieux du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1995.
141.
It’s your CRTC : here’s how to have your say! : your 5-minute guide to understanding and participating in our activities = C’est votre CRTC : voici comment faire connaître votre opinion! : votre guide pour comprendre nos activités en 5 minutes et y participer / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC), 2014 Version électronique
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Évaluation des solutions de remplacement des téléphones payants et rôle des téléphones payants dans le cadre des situations d’urgence / RedMobile Consulting; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Toronto : RedMobile Consulting, 2014] Version électronique
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Le choix du consommateur et les services de télévision linéaires / Keeble, David; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa, ON] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2014 Version électronique
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Public notice CRTC 1986-182 : cable television regulations = Avis public CRTC 1986-182 : réglement sur la télédistribution / Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : CRTC, 1986.
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