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Votre recherche : subject_txt:"Radiodiffusion - Politique gouvernementale - Canada" a repéré 9 documents.
1.
Rapport du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion / Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion; Caplan, Gerald L., 1938-; Sauvageau, Florian, 1941-. Ottawa : Approvisionnements et services Canada, c1986.
2.
La presse électronique au Québec / Cleary, Bernard; Cormier, Michel; Garde, Roger de la; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal? : les Auteurs, 1986.
3.
Radio-Canada : des structures et des hommes / Thibault, Marc; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Ottawa? : l'Auteur, 1986.
4.
Etude des objectifs et des principes proposés et adoptés relativement au système de la radiodiffusion canadienne / Frémont, Jacques; Deschênes, Marc; Université de Montréal. Centre de recherche en droit public; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, Centre de recherche en droit public, 1986.
5.
Le service public : principe fondamental de la radiodiffusion canadienne / Tremblay, Gaëtan; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion canadienne. Montréal : l'Auteur, 1986
6.
La réglementation des entreprises de radiodiffusion par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes / Bouchard, Marie-Philippe; Gamache, Michèle; Beaudet, Mireille; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : Université de Montréal, Centre de recherche en droit public, 1986.
7.
La spécificité québécoise et les médias électroniques / L'Allier, Jean-Paul, 1938-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec : Jean-Paul L'Allier & Associés Inc., 1986.
8.
Etude des relations entre le C.R.T.C., la Sociéte Radio-Canada et le gouvernement à l'occasion de la détermination des conditions de licence relatives au service national de radiodiffusion / Frémont, Jacques C; Trudel, Pierre, 1937-; Université de Montréal. Centre de recherche en droit public; Canada. Ministère des communications. Montréal : Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 1986.
9.
Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions / Brun, Henri, 1939-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec : L'Auteur, 1986.
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