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295 documents.
145.
La Protection de la vie privée et les télécommunications
/ Alter, Susan; Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
Ottawa : Bibliothèque du Parlement. Service de recherche, 1993-
146.
Commercial acceptance = Code publicitaire
/ Canadian Broadcasting Corporation (CBC); Société Radio-Canada (SRC).
[Ottawa] : CBC = SRC, [1976-1978].
147.
Cahier de documentation sur la télévision éducative
/ Canada. Bureau des gouverneurs de la radiodiffusion; Juneau, Pierre, 1922-.
[Ottawa : Bureau des gouverneurs de la radiodiffusion], 1968.
148.
Le contrôle politique des organismes administratifs autonomes : une étude
/ Vandervort, Lucinda; Commission de réforme du droit du Canada.
Ottawa : Commission de réforme du droit du Canada, c1980.
149.
Législation et réglementation des télécommunications aux États-Unis : l'expérience américaine et les possibilités d'application au Canada
/ Smythe, Dallas W. (Dallas Walker), 1907-; Canada. Ministère des communications.
Ottawa : Information Canada, 1971.
150.
La participation du public au processus administratif : une étude
/ Fox, David, 1948-; Commission de réforme du droit du Canada.
Ottawa : Commission de réforme du droit du Canada : Approvisionnements et services Canada, c1979.
151.
Structure, performance et réglementation de la télédiffusion canadienne
/ Babe, Robert E., 1943-; Conseil économique du Canada.
[Ottawa] : Conseil économique du Canada, 1979.
152.
Lexique analogique
/ Dubé, Jacques, 1950-; Canada. Bureau de la traduction.
(Éd. entièrement revue et enrichie).
[Ottawa] : Travaux publics et services gouvernementaux Canada, Bureau de la traduction, c1997.
153.
La Charte canadienne des droits et libertés : les grands énoncés de la Cour suprême
/ Gosselin, Jacques, 1958-; Laporte, Gilles, 1960-; Canada. Cour suprême.
Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, c1993-
154.
Atlas et toponymie du Canada
/ Canada. Direction des levés et de la cartographie.
Ottawa: Imprimeur de la Reine, 1969.
155.
Guide des données de Statistique Canada sur les femmes
/ Statistique Canada. Bases de données sur les groupes cibles.
Ottawa : Statistique Canada, 1987.
156.
Univers sans distances : rapport sur les télécommunications au Canada
/ Canada. Ministère des communications. Comité directeur de la télécommission.
Ottawa : Information Canada, 1971.
157.
Profil des communautés francophones et acadiennes du Canada = Francophone and Acadian community profile of Canada
/ Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada (FCFA).
(2e édition = 2nd edition).
Ottawa : FCFA du Canada, c2004.
158.
CBC/Radio-Canada : defining distinctiveness in the changing media landscape : report of the Standing Committee on Canadian Heritage = CBC/Radio Canada : définir la spécificité dans un paysage : rapport du Comité permanent du patrimoine canadien médiatique en évolution
/ Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Canadian Heritage.
[Ottawa] : Standing Committee on Canadian Heritage, 2008.
Version électronique
159.
Résultats de l'exercice d'établissement des faits concernant les frais imposés pour les factures papier
/ Canada. Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
[Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2014
Version électronique
160.
Federal-Provincial Conference of Ministers of Communications : final agenda : Winnipeg, Manitoba, September 9-10, 1981 = Conférence fédérale-provinciale des ministres des communications : Ordre du jour définitif : Winnipeg, Manitoba, les 9 et 10 septembre, 1981
/ Canada. Federal-Provincial Conference of Ministers of Communications..
[Ottawa : s.n.], 1981.
161.
La gestion et la responsibilité financière de la Société Radio-Canada : examen et recommandations faisant suite au rapport annuel 1985-1986 : un rapport du Comité permanent des communications et de la culture
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture; Société Radio-Canada (SRC); Edwards, Jim, 1936-.
[Ottawa] : Chambre des communes, 1987.
162.
Standards for internal financial audit in the Government of Canada = Normes de la vérification financière interne dans le Gouvernement du Canada
/ Canada. Office of the Comptroller General. Financial Administration Branch; Canada. Bureau du contrôleur général. Direction de l'administration financière.
[Ottawa] : Office of the Comptroller General, Financial Administration Branch = Bureau du contrôleur général, Direction de l'administration financière, 1978.
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