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684 documents.
73.
Nouvelles tendances de la famille : aspects démographiques
/ Statistique Canada; Ram, Bali.
Ottawa : Statistique Canada.
74.
Le contrôle judiciaire des décisions de l'administration : de l'erreur juridictionnelle à la norme de contrôle
/ Perrault Martin, Gabrielle, 1951-.
Montréal : Wilson & Lafleur, 2002.
75.
Canada treaty series, 1925- = Recueil des traités du Canada, 1925-
/ Canada. Treaties, etc..
76.
Emerging music airplay study = Étude sur le temps d’antenne de la musique émergente
/ Forsyth, Andrew; Nielsen BDS Radio, Canada; Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
[ottawa] : Nielsen BDS Radio, Canada, 2009.
Version électronique
77.
Competition and culture set to gain in convergence policy framework : news release = La concurrence et la culture : les grandes gagnantes de l'énoncé de politique sur la convergence
/ Canada. Canadian Heritage; Canada. Industry Canada; Canada. Patrimoine canadien; Canada. Industrie Canada.
[Ottawa] : Government of Canada = Gouvernement du Canada, 1996.
78.
Competition and culture on Canada's information highway : managing the realities of transition = Concurrence et culture sur l'autoroute canadienne de l'information : gestion des réalités de transition
/ Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
[Ottawa] : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1995.
79.
Competition in public long-distance telephone service in Canada : report = La concurrence dans le service téléphonique interurbain public au Canada : rapport
/ Federal-Provincial-Territorial Task Force on Telecommunications (Canada); Sherman, L. R. (Bud); Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les télécommunications (Canada).
[Ottawa] : Supply and Services Canada = Approvisionnements et services, c1988.
80.
Competition policy as a dimension of economic policy : a comparative perspective = La politique de concurrence en tant que dimension de la politique économique : une analyse comparative
/ Anderson, Robert D; Canada. Industry Canada; Canada. Industrie Canada.
[Ottawa] : Industry Canada = Industrie Canada, 1995.
81.
National income and expenditure accounts : annual estimates, 1926-1986 = Comptes nationaux des revenus et des dépenses : les estimations annuelles, 1926-1986
/ Statistics Canada. Income and Expenditure Accounts Division; Statistique Canada. Division des comptes des revenus et dépenses.
Ottawa : Statistics Canada = Statistique Canada, 1988.
82.
Electronic records as documentary evidence = Enregistrements électroniques-- preuve documentaire
/ Canadian General Standards Board; Office des normes générales du Canada; Standards Council of Canada; Conseil canadien des normes.
Gatineau. QC : The Board = l'Office, 2005.
83.
Review of the regulatory framework for broadcasting services in Canada : final report, August 2007 = Révision du cadre réglementaire des services de radiodiffuion au canada : rapport final, août 2007 [electronic resource]
/ Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Dunbar, Laurence J. E.; Leblanc, Christian.
[Ottawa] : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission, 2007
Version électronique
84.
Canadian content in the 21st century in film and television productions : a matter of cultural identity = Le contenu canadien de la production cinématographique et télévisuelle au 21e siècle : une question d'identité culturelle
/ Canada.Canadian Heritage; Macerola, François N..
[Hull, Quebec : Canadian Heritage], c2003.
Version électronique
85.
Broadcasting stations in Canada = Stations de radiodiffusion au Canada
/ Canadian Radio-Television Commission (CRTC); Conseil de la radio-télévision canadienne (CRTC).
[Ottawa, Information Canada, 1969-1973]
86.
Mémoire présenté au Comité spécial de la Chambre des communes concernant les invalides et les handicapés
/ Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial concernant les invalides et les handicapés.
1980
87.
Système de classification des industries de l'Amérique du Nord : SCIAN, Canada 1997
/ Statistique Canada.
Ottawa : Statistique Canada, 1997.
Version électronique
88.
Guide des comptes des revenus et dépenses
/ Statistique Canada; Statistique Canada. Direction du système de comptabilité nationale; Statistique Canada. Division des comptes des revenus et dépenses.
Ottawa : Statistique Canada, 1990.
Version électronique
89.
Croissance de la productivité au Canada
/ Statistique Canada.
Ottawa : Statistique Canada.
Version électronique
90.
The community access programming sector : a quantitative analysis = Le secteur de l’accès à la programmation communautaire : une analyse quantitative
/ Keeble, David; Keeble Consulting.
[Ottawa : Keeble Consulting, 2009]
Version électronique
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