Résultats de la recherche

Les grands arrêts de la jurisprudence constitutionnelle au Canada [rendus soit par le Comité judiciaire du Conseil privé soit par la Cour suprême du Canada] / Grande-Bretagne. Privy Council. Judicial Committee; Marx, Herbert, 1932-; Morissette, Alphonse; Canada. Cour suprême. Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 1974.

Indicateurs urbains : profils statistiques sur la qualité de la vie dans les villes canadiennes / Shulman, Norman, 1942-; Bond, Wayne K; Canada. Direction générale de l'environnement humain. (2e éd. rev.). Ottawa : Direction générale de l'environnement humain, Ministère d'État, Affaires urbaines Canada : Approvisionnements et services Canada, 1978.

Au-delà des apparences : le rapport du Groupe de travail sur les obstacles rencontrés par les femmes dans la Fonction publique / Canada. Groupe de travail sur les obstacles rencontrés par les femmes dans la fonction publique. Ottawa : Le Groupe de travail, 1990.

La télévision éducative au Québec : développements récents et perspectives d'avenir / Patry, Maurice; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec? : l'Auteur, 1986.

La télévision et les déficients auditifs / Lucyk, J. R; Canada. Ministère des communications. Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion. [Ottawa] : Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion, Ministère des communications, 1979

Rapport / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur la réforme de la réglementation. [Ottawa] : Chambre des communes Canada, 1980.

Commentaires et recommandations sur les propositions du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion qui traitent des services de programmation spécialisés / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture. Ottawa : Chambre des communes, 1987.

Services radiophoniques de lecture pour les aveugles et autres handicapés visuels : un document d'information / Lucyk, J. R; Canada. Ministère des communications. Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion. [Ottawa] : Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion, Ministère des communications, 1980.

Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions / Brun, Henri, 1939-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec : L'Auteur, 1986.

Les relations du travail dans la radiodiffusion canadienne / Hébert, Gérard, 1921-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : l'Auteur, 1985.

Radio-Canada : des structures et des hommes / Thibault, Marc; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Ottawa? : l'Auteur, 1986.

Etude de l'impact socio-économique de la diffusion directe par satellite (DDS) sur l'industrie canadienne de la télévision / Baer, James; Attwell, Stuart; Raymond, Chabot, Martin, Paré & Cie.; Canada. Ministère des communications. Programme spatial. Montréal : Raymond, Chabot, Martin, Paré et Cie, 1982.

La télévision au jour le jour : (entrevues avec artisans) / Cloutier, Normand; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal? : l'Auteur, 1986.

La télévision au Canada : une analyse économique / Lapointe, Alain; LeGoff, Jean-Pierre, 1946-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : H.E.C., 1985.

Du canadien errant au chanteur sans frontières : profil de la musique québécoise et de ses rapports avec l'industrie du disque, les diffuseurs et la société / Petrowski, Nathalie, 1954-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : l'Auteur, 1985.

Le service public : principe fondamental de la radiodiffusion canadienne / Tremblay, Gaëtan; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion canadienne. Montréal : l'Auteur, 1986

Rapport provisoire sur les recommandations du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion : services spécialisés et quelques propositions d'amendements législatifs : rapport du Comité permanent des communications et de la culture / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture. Ottawa : Chambre des communes, 1987.

La juxtaposition des territoires : étude-synthèse de l'évolution des sytèmes de communication en Europe et en Amérique / Lafrance, Jean-Paul; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : l'Auteur, 1985.