Résultats de la recherche

Final report on the Canadian news media = Rapport final sur les médias d'information canadiens / Canada. Parliament. Senate. Standing Committee on Transport and Communications; Canada. Parlement. Sénat. Comité permanent des transports et des communications; Bacon, Lise, 1934-; Tkachuk, David, 1945-. [Ottawa] : The Senate of Canada = Le Sénat du Canada, 2006.

Rapport / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur la réforme de la réglementation. [Ottawa] : Chambre des communes Canada, 1980.

Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions / Brun, Henri, 1939-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec : L'Auteur, 1986.

Recueil législatif sur la radiodiffusion et la télévision par câble : les statuts, règlements, procédures, normes et d'autres renseignements qui ont rapport à la règlementation des postes de radiodiffusion et des systèmes de télévision par câble au Canada / Grant, Peter S., 1941-; Law Society of Upper Canada. Dept. of Continuing Education. Toronto : Law Society of Upper Canada, Dept. of Continuing Education, 1973.

Les Médias et l'électorat dans les campagnes électorales canadiennes / Fletcher, Frederick J; Canada. Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis. Ottawa : Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis et Groupe Communication Canada, c1991.

La protection des renseignements personnels et le commerce électronique : l'état de la question / Canada. Bibliothèque du parlement. Direction de la recherche parlementaire; Smith, Margaret. [Ottawa] : Bibliothèque du parlement, Direction de la recherche parlementaire, 2000-

Notre souveraineté culturelle : le deuxième siècle de la radiodiffusion canadienne / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent du patrimoine canadien; Lincoln, Clifford, 1928-. [Ottawa] : Comité permanent du patrimoine canadien, 2003. Version électronique

Projet de loi C-37 : Loi modifiant la Loi sur les télécommunications / Banks, Sam; Canada. Bibliothèque du Parlement. Service d'information et de recherche parlementaires. [Ottawa] : Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, 2005.

Projet de loi C-62 : Loi concernant les télécommunications / Alter, Susan; Lemieux, René; Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. (Révisé). [Ottawa] : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1992, 1993.

Report on the White paper on broadcasting, 1966, presented March 21, 1967 = Rapport relatif au Livre blanc sur la radiodiffusion, 1966 déposé le 21 mars 1967 / Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Broadcasting, Films and Assistance to the Arts; Stanbury, Robert; Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la radiodiffusion, des films et de l'assistance aux arts. Ottawa : Queen's Printer = Imprimeur de la Reine, 1967.

Television violence : fraying our social fabric = La violence à la télévision : dégradation du tissu social / Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Communications and Culture; Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture; Bird, Bud; Hogue, J.-Pierre, 1927-; Abbey-Finestone, Sheila, 1927-. [Ottawa : Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la reine pour le Canada], 1993.

Dictionnaire canadien de la common law : droit des biens et droit successoral : terminologie française normalisée = Canadian common law dictionary : law of property and estates : standardized French terminology / Canadian Bar Association; National Program for the Integration of the Two Official Languages in the Administration of Justice (Canada); Association du barreau canadien; Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (Canada). Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, c1997.

La réglementation des entreprises de radiodiffusion par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes / Bouchard, Marie-Philippe; Gamache, Michèle; Beaudet, Mireille; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : Université de Montréal, Centre de recherche en droit public, 1986.

Deuxième rapport. / Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité du Comité permanent des communications et de la culture sur les émissions à tendances sexuelles abusive. Ottawa, [1984]