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Décision de radiodiffusion CRTC 2020-254

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Ottawa, le 11 août 2020

Rogers Media Inc.
Vancouver (Colombie-Britannique); Edmonton et Calgary (Alberta); et Toronto (Ontario)

Stations de télévision traditionnelle OMNI – Renouvellements administratifs

  1. Dans une lettre datée du 14 juillet 2020, Rogers Sports & Media (Rogers) a demandé au Conseil d'émettre des renouvellements administratifs pour les stations de télévision OMNI du 1er septembre 2020 au 31 août 2023 selon les mêmes conditions de licence que celles qui ont été accordées dans Rogers Media Inc. – Renouvellement des licences de télévision pour des stations, des services et un réseau de langue anglaise, décision de radiodiffusion CRTC 2017-151, 15 mai 2017. Ces stations, dont Rogers Media Inc. est titulaire, sont les suivantes :
    • CHNM-DT Vancouver (Colombie-Britannique) (OMNI BC) et son émetteur CHNM-DT-1 Victoria;
    • CJEO-DT Edmonton (Alberta);
    • CJCO-DT Calgary (Alberta);
    • CFMT-DT Toronto (Ontario) (OMNI.1) et ses émetteurs CFMT-DT-1 London et CFMT-DT-2 Ottawa;
    • CJMT-DT Toronto (Ontario) (OMNI.2) et ses émetteurs CJMT-DT-1 London et CJMT-DT-2 Ottawa.
  2. Rogers affirme qu'un renouvellement administratif de trois ans harmoniserait les périodes de licence des stations de télévision OMNI avec celles du service facultatif OMNI Regional (OMNI Regional). Rogers fait valoir que ces stations sont inextricablement liées à OMNI Regional et qu'une date d'expiration similaire permettrait au Conseil d'examiner les demandes de renouvellement de licence de tous les services OMNI en même temps.
  3. Tout en reconnaissant qu'il existe un lien étroit entre les stations de télévision OMNI et OMNI Regional, le Conseil n'estime pas qu'il soit dans l'intérêt public de renouveler les licences de ces stations pour trois ans par voie administrative. Le Conseil est d'avis qu'un renouvellement administratif d'un an est approprié dans le cas présent afin de permettre à Rogers de soumettre une demande de renouvellement de ces licences, lesquelles expirent actuellement le 31 août 2020.
  4. Compte tenu de ce qui précède, le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion pour les stations de télévision OMNI énumérées ci-dessus du 1er septembre 2020 au 31 août 2021, selon mêmes modalités et conditions de licence que celles en vigueur dans le cadre des licences actuelles.
  5. La présente décision ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de cette licence pourrait soulever.
  6. Le Conseil ordonne en outre au titulaire de déposer des demandes de renouvellement de licence pour les stations de télévision OMNI au plus tard le 9 novembre 2020 afin que ces demandes puissent être examinées dans le cadre d'un processus public.

Secrétaire général
Cette décision doit être annexée à chaque licence.

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