ARCHIVÉ – Radiodiffusion Lettre Procédurale adressée aux diverses parties concernées par l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-426 – Audience publique du CRTC – 15 octobre 2014, Gatineau, Québec
Cette page Web a été archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Ottawa, le 2 octobre 2014
(Par courriel aux intervenants)
Objet : Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-426 – Audience publique du CRTC – 15 octobre 2014 - Gatineau, Québec
Cette lettre fait suite à diverses interventions reçues dans le cadre de la présente instance demandant que le Conseil déplace l'audience publique de Gatineau, Québec en Colombie-Britannique.
Le Conseil note que les parties qui ont signifié leur intérêt à comparaître à l'audience afin de discuter des questions soulevées par le Conseil auront l'occasion de participer par vidéoconférence à partir du bureau du Conseil situé à Vancouver, ou encore, via Skype, en utilisant leur propre appareil à partir du lieu de leur choix. L’équipe des audiences publiques entrera en communication avec ces personnes afin de prendre les dispositions nécessaires à leur comparution.
En ce qui concerne les intervenants qui ont signifié leur intérêt à assister à l'audience si elle a lieu en Colombie-Britannique, le Conseil informe les parties intéressées que l’audience sera retransmise en audio en direct sur le site Web du Conseil et ces derniers pourront écouter l’audience en direct.
Toutefois, le Conseil est également conscient du décalage horaire entre Gatineau et Vancouver. En conséquence, l'audience débutera à 11 h, heure normale de l’est, afin de fournir l’occasion à tous ceux qui souhaitent écouter l'audience de le faire. Une modification à l'avis de consultation a été publié aujourd'hui afin d’informer le public de ce changement d’horaire.
Le Secrétaire général,
(Original signé par John Traversy)
John Traversy
Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-426 : http://www.crtc.gc.ca/fra/archive/2014/2014-426.htm
- Date de modification :