ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2012-439
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Référence au processus : 2011-379
Autres références : 2011-379-1 et 2011-379-2
Ottawa, le 9 août 2012
Diverses titulaires
Diverses localités
Divers services de télévision – renouvellements administratifs
1. Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion énoncées à l’annexe de la présente décision, du 1er septembre 2012 au 31 août 2013, selon les modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.
2. Les demandes de renouvellement de ces licences ont été publiées dans Avis d’audience, avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-379, 17 juin 2011, tel que modifié par les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-379-1, 11 juillet 2011, et 2011-379-2, 1er février 2012. Toutefois, dans une lettre du Conseil datée du 18 mai 2012, le Conseil a fixé la date du début de l’audience publique afin d’examiner ces demandes au 19 novembre 2012.
3. Le Conseil se prononcera sur ces demandes après cette audience.
Secrétaire général
*La présente décision devra être annexée à chaque licence.
Annexe à la décision de radiodiffusion CRTC 2012-439
Entreprises de programmation d’émissions spécialisées
Titulaire/nom du service
Société Radio-Canada (l'associé commandité), et CineNova Productions Inc., Entertainment One Television BAP Ltd., Galafilm Inc., l'Office national du Film du Canada et Omni Film Productions Ltd. (les associés commanditaires), faisant affaires sous le nom de The Canadian Documentary Channel Limited Partnership – Documentary
ARTV inc. – ARTV
Société Radio-Canada – Bold
Société Radio-Canada – RDI
Société Radio-Canada – CBC News Network
Réseaux de télévision
Service de télévision de langue française
Service de télévision de langue anglaise
Entreprises de programmation de télévision
Province, indicatif d’appel et localité
Terre-Neuve et Labrador
CBNT-DT St. John’s
Île-du-Prince-Édouard
CBCT-DT Charlottetown
Nouvelle-Écosse
CBHT-DT Halifax
Nouveau-Brunswick
CBAFT-DT Moncton
CBAT-DT Saint John
Québec
CJBR-DT Rimouski
CKTV-DT Saguenay
CKTM-DT Trois-Rivières
CKSH-DT Sherbrooke
CBVT-DT Québec
CBFT-DT Montréal
CBMT-DT Montréal
Ontario
CBLFT-DT Toronto
CBOFT-DT Ottawa
CBET-DT Windsor
CBLT-DT Toronto
CBOT-DT Ottawa
Manitoba
CBWFT-DT Winnipeg
CBWT-DT Winnipeg
Saskatchewan
CBKFT-DT Regina
CBKT-DT Regina
Alberta
CBXFT-DT Edmonton
CBXT-DT Edmonton
CBRT-DT Calgary
Territoires du Nord-ouest
CFYK-DT Yellowknife
Colombie-Britannique
CBUFT-DT Vancouver
CBUT-DT Vancouver
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