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ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2009-511

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Autre référence: 2009-511-1

Ottawa, le 20 août 2009

Diverses entreprises
Diverses localités
 

Renouvellements administratifs

1.

Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des entreprises de programmation de radio énumérées à l’annexe de la présente décision, du 1er septembre 2009 au 31 août 2010. Celles-ci seront assujetties aux mêmes modalités et conditions de licence que celles en vigueur dans les licences actuelles.

2.

Si les demandes de renouvellement n’ont pas été reçues au plus tard le 31 octobre 2009, le Conseil pourra ne plus renouveler les licences en question.

3.

La présente décision ne règle d’aucune façon les questions que pourrait soulever le renouvellement de ces licences, et les parties intéressées pourront soumettre leurs commentaires en temps opportun.
  Secrétaire général
  La présente décision devra être annexée à chaque licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée en version PDF ou en HTML sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca.

 

Annexe à la décision de radiodiffusion CRTC 2009-511

 

Licensee

Indicatif d’appel/Localité/Province

 

Aylesford Community Baptist Church

VF8023 Aylesford (Nouvelle-Écosse)

 

Melvin Augustine

CFTI-FM Big Cove, (Nouveau-Brunswick)

 

Michael Hotsko

CHTW-FM Wadena, Saskatchewan

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