ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2009-349-1

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

  Autre référence : 2009-349
  Ottawa, le 8 juillet 2009
Société Radio-Canada
Windsor, Chatham, Leamington et Sarnia (Ontario)
  Demande 2008-1352-8, reçue le 7 octobre 2008
Audience publique dans la région de la Capitale nationale
30 mars 2009
 

CBE Windsor – conversion à la bande FM et nouvel émetteur à Leamington – Correction

1.

Par la présente, le Conseil corrige CBE Windsor – conversion à la bande FM et nouvel émetteur à Leamington, décision de radiodiffusion CRTC 2009-349, 16 juin 2009, en ajoutant le paragraphe suivant :
 

8. Le Conseil note que les émetteurs CBEE-FM Chatham et CBEG-FM Sarnia, actuellement autorisés à titre d'émetteurs de CBE Windsor, feront partie de la nouvelle licence FM.

  Secrétaire général
  La présente décision devra être annexée à la licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut, et peut également être consultée en version PDF ou en HTML sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca.

Date de modification :