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ARCHIVÉ - Télécom - Lettre du Conseil - Suite au circulaire de télécom 2003-1

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Archivée

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Lettre

Ottawa, le 22 décembre 2003


Au destinataire


Par la présente, le Conseil vous informe qu'il a publié, le 11 décembre 2003, sa première Circulaire de télécommunications la Circulaire 2003 1, dont vous trouverez ci-joint un exemplaire et que vous pourrez également consulter sur le site Web du CRTC à http://www.crtc.gc.ca/fra/archive/ 2003/ct2003 1.htm

Nous adressons la présente à un groupe général de fournisseurs de services de télécommunication et autres pour leur faire connaître la circulaire et les informer d'une exigence dont elle est assortie, à savoir que certains renseignements doivent être déposés auprès du Conseil, au plus tard le 14 janvier 2004.

Si, après voir pris connaissance de la circulaire ci-jointe, vous aviez besoin de plus amples renseignements, n'hésitez pas à communiquer avec nous à telinfo@crtc.gc.ca

Le Conseil utilisera les Circulaires de télécommunications entre autres pour communiquer aux intervenants de l'industrie des avis concernant des questions d'administration ou de procédure. Nous encourageons donc les entités à consulter le site Web du CRTC pour se tenir au courant des nouvelles circulaires qui paraissent.

Veuillez agréer l'expression de mes sentiments distingués.

Le directeur par intérim,
Analyse de l'industrie et réglementation

(original signé par)

Stephen Delaney
 

Mise à jour : 2003-12-22
 

Date de modification :