ARCHIVÉ - Décisions de radiodiffusion CRTC 2002-326-1 et 2002-327-1
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Décisions de radiodiffusion CRTC 2002-326-1 et 2002-327-1 |
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Voir aussi: 2002-326 et 2002-327 Ottawa, le 29 octobre 2002 |
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CHUM limitée |
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Demandes 2001-1324-1 et 2001-1325-9 |
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Correction à Renouvellement de la licence de CKNX-TV Wingham, décision CRTC 2002-326, et à Renouvellement de la licence de CHWI-TV Wheatley et de son émetteur CHWI-TV-60 Windsor, décision CRTC 2002-327, 21 octobre 2002 |
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Dans la condition de licence no 2 relative au sous-titrage qui se trouve dans Renouvellement de la licence de CKNX-TV Wingham, décision CRTC 2002-326, et dans Renouvellement de la licence de CHWI-TV Wheatley et son émetteur CHWI-TV-60 Windsor, décision CRTC 2002-327, 21 octobre 2002, une erreur est survenue. Le Conseil corrige par la présente ces décisions et remplace la condition de licence no 2 de chaque entreprise par la condition suivante : |
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Secrétaire général |
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| La présente décision devra être annexée à chaque licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca |
Mise à jour : 2002-10-29
- Date de modification :