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LISTES RÉVISÉES DE SERVICES PAR SATELLITE ADMISSIBLES
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1. Dans la décision CRTC 98-172 du 23 juin 1998, le Conseil a approuvé la demande de licence de radiodiffusion présentée par la Star Choice Television Network Incorporated (la Star Choice) visant l'exploitation d'une entreprise nationale de distribution par relais satellite (EDRS). La liste de services admissibles par satellite en vertu de la partie 2 et la liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 3 annexées au présent avis ont été modifiées en conséquence.
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Ajout de signaux de CBC, SRC et CTV
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2. Le Conseil a autorisé la Star Choice à distribuer un certain nombre de signaux canadiens de télévision conventionnels. Ces signaux figurent déjà à la liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 3, à l'exception de CBFT (SRC) Montréal, CBFXT (SRC) Edmonton, CBHT (CBC) Halifax, CBLT (CBC) Toronto, CBRT (CBC) Calgary, CHBC-TV (CBC) Kelowna, CJCH-TV (CTV) Halifax et CFRN-TV (CTV) Edmonton. Ces huit signaux sont donc ajoutés à la liste en question.
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3. Le Conseil fait remarquer que les câblodistributeurs peuvent distribuer les signaux du réseau CTV sous réserve que la titulaire qui distribue également le signal d'une entreprise locale affiliée au réseau CTV doit supprimer la programmation identique du service reçu de l'EDRS autorisée ou y substituer le service local lorsque la programmation est identique.
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Ajout de signaux 4+1 américains en provenance de Buffalo et Spokane
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4. Le Conseil a également autorisé la Star Choice à distribuer des signaux de télévision américains 4+1 en provenance de Buffalo (New York) et de Spokane (Washington). Ces signaux sont ajoutés aux listes de services admissibles par satellite en vertu de la partie 2 et de la partie 3.
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5. Le Conseil rappelle aux titulaires de classes 1 et 2 qu'en conformité avec les Exigences relatives à la distribution et à l'assemblage pour les titulaires de classe 1 et les titulaires de classe 2 (l'avis public CRTC 1997-151 du 22 décembre 1997), une condition de licence est requise pour que ces signaux puissent être distribués au service de base.
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6. Une note indiquant que certains services étaient « reçus de la Cancom » apparaissait auparavant sur les listes de services admissibles par satellite en vertu de la partie 2 et de la partie 3. Puisque le Conseil a permis un environnement de concurrence pour les EDRS, cette note est devenue « reçu d'une EDRS autorisée ». De plus, toute mention de « la Cancom » a été remplacée par la mention « EDRS autorisée » afin de tenir compte du nouvel environnement.
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7. Les listes susmentionnées remplacent celles qui sont annexées à l'avis public CRTC 1998-7 du 30 janvier 1998. Par souci de commodité, la Liste de services par satellite admissibles distribués par SRD se trouve à l'annexe C du présent avis.
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La Secrétaire générale
Laura M. Talbot-Allan
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Ce document est disponible, sur demande, en média substitut.
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SERVICES PAR SATELLITE ADMISSIBLES EN VERTU DE LA PARTIE 2
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A) Learning and Skills Television of Alberta
Télé-Québec (STQ)
TVOntario (TVO and/et TFO)
Open Learning Agency (Knowledge Network)
Atlantic Satellite Network (ASN)
Television Northern Canada (TVNC)
CFTU-TV Montréal IND*
CBC English-language Television Service/Service de
télévision de langue anglaise de la SRC
CBC French-language Television Service/Service de
télévision de langue française de la SRC
WHDH-TV Boston/WGRZ-TV Buffalo/WDIV Detroit/KARE Minneapolis/
KHQ-TV Spokane/KING-TV Seattle NBC*
WGBH-TV Boston/WNED-TV Buffalo/WTVS Detroit/
KSPS-TV Spokane/KCTS-TV Seattle PBS*
WBZ-TV Boston/WIVB-TV Buffalo/WTOL-TV Toledo/
WCCO-TV Minneapolis/KREM-TV Spokane/KSTW Tacoma CBS*
WCVB-TV Boston/WKBW-TV Buffalo/WXYZ-TV Detroit/
KSTP-TV Minneapolis/KXLY-TV Spokane/KOMO-TV Seattle ABC*
WUTV Buffalo/WFTC Minneapolis/WUHF Rochester/
KAYU-TV Spokane/KCPQ Tacoma FOX*
America's Health Network
ART America
The Arts and Entertainment Network (A&E)
BBC World
Black Entertainment Television (BET)
Cable News Network (CNN)
CNN Headline News (CNN-2)
Cable Satellite Public Affairs Network (C-Span)
Consumer News and Business Channel (CNBC)
Court TV
Deutsche Welle
The Filipino Channel
Fit TV
The Golf Channel
The Learning Channel
The Nashville Network (TNN)
Radio-France outre-mer (RFO1)*
The Silent Network (Kaleidoscope)
Speedvision
TV Food Network
TV Japan
TV Polonia
The Weather Channel (TWC)
WMNB-TV: Russian-American Broadcasting Company
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Licensed pay audio programming undertaking(s)/
Entreprise(s) de programmation sonore payante autorisée(s)**
B) KIRO-TV (IND) Seattle*
KTLA Los Angeles
KWGN Denver
WGN-TV Chicago
WPIX New York City
WSBK-TV Boston
WTBS Atlanta
WWOR-TV New York City
American Movie Classics
Comedy Central
Game Show Network
Lifetime Television
Playboy TV***
Turner Classic Movies
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4>Reçu d'une EDRS autorisée
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**Une entreprise de programmation sonore payante ne peut être utilisée aux fins d'assemblage pour la distribution d'un service par satellite non canadien admissible.
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***Playboy TV est autorisé uniquement pour distribution à la demande expresse d'un abonné. Il n'est pas permis aux distributeurs d'assembler Playboy TV de telle sorte que les abonnés soient obligés de l'acheter pour pouvoir acheter tout autre service de programmation. Les distributeurs sont tenus de prendre des mesures afin de bloquer entièrement la réception de Playboy TV chez les abonnés qui ne veulent pas recevoir ce service dans leur foyer (sous forme analogique en clair ou brouillée).
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L'autorisation des services ci-dessus est assujettie à ce qui suit:
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-Lorsque cette liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 2 est remplacée par une autre liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 2, les seuls services autorisés seront ceux qui figurent sur la liste la plus récente; la présente liste remplace celle du 30 janvier 1998.
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-Dans le cas des signaux reçus d'une EDRS autorisée, de l'ASN, des services de télévision de langues anglaise et française de la SRC ainsi que des services par satellite américains, les titulaires sont tenus de conclure les contrats nécessaires aux fins de la distribution de ces signaux.
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-Les titulaires qui distribuent un signal PBS reçu à la tête de ligne locale par voie terrestre peuvent distribuer un service PBS reçu d'une EDRS autorisée. Les autres titulaires peuvent distribuer au plus deux services PBS reçus d'une EDRS autorisée. Les titulaires ne peuvent distribuer le signal de plus d'une station affiliée d'un même réseau américain commercial, reçu d'une EDRS autorisée, à moins d'autorisation contraire dans une condition de licence.
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Date de publication: le 23 juin 1998
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SERVICES PAR SATELLITE ADMISSIBLES EN VERTU DE LA PARTIE 3
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Learning and Skills Television of Alberta
Télé-Québec (STQ)
TVOntario (TVO and/et TFO)
Open Learning Agency (Knowledge Network)
Atlantic Satellite Network (ASN)
Television Northern Canada (TVNC)
CBC English-language Television Service/Service de
télévision de langue anglaise de la SRC
CBC French-language Television Service/Service de
télévision de langue française de la SRC
CBFT Montréal SRC*
CBFXT Edmonton SRC*
CBHT Halifax CBC*
CBLT Toronto CBC*
CBRT Calgary CBC*
CHBC-TV Kelowna CBC*
CJON-TV St. John's CTV*
CJCH-TV Halifax CTV*
CFCF-TV Montréal CTV*
CFTO-TV Toronto CTV*
CFRN-TV Edmonton CTV*
CHAN-TV Vancouver CTV*
CIII-TV Toronto GLOBAL*
CJNT-TV Montréal (CTEQ Télévision inc.) IND*
CFTU-TV Montréal IND*
CITY-TV Toronto IND*
CFMT-TV Toronto IND*
CHCH-TV Hamilton IND*
CITV-TV Edmonton IND*
CFJP-TV Montréal TQS*
CFTM-TV Montréal TVA*
WHDH-TV Boston/WGRZ-TV Buffalo/WDIV Detroit/KARE Minneapolis/
KHQ-TV Spokane/KING-TV Seattle NBC*
WGBH-TV Boston/WNED-TV Buffalo/WTVS Detroit/
KSPS-TV Spokane/KCTS-TV Seattle PBS*
WBZ-TV Boston/WIVB-TV Buffalo/WTOL-TV Toledo/
WCCO-TV Minneapolis/KREM-TV Spokane/KSTW Tacoma CBS*
WCVB-TV Boston/WKBW-TV Buffalo/WXYZ-TV Detroit/
KSTP-TV Minneapolis/KXLY-TV Spokane/KOMO-TV Seattle ABC*
WUTV Buffalo/WFTC Minneapolis/WUHF Rochester/
KAYU-TV Spokane/KCPQ Tacoma FOX*
KIRO-TV Seattle IND *
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Licensed pay audio programming undertaking(s)/
Entreprise(s) de programmation sonore payante autorisée(s)
KTLA Los Angeles
KWGN Denver
WGN-TV Chicago
WPIX New York City
WSBK-TV Boston
WTBS Atlanta
WWOR-TV New York City
America's Health Network
American Movie Classics
ART America
The Arts and Entertainment Network (A&E)
BBC World
Black Entertainment Television (BET)
Cable News Network (CNN)
CNN Headline News (CNN-2)
Cable Satellite Public Affairs Network (C-Span)
Comedy Central
Consumer News and Business Channel (CNBC)
Court TV
Deutsche Welle
The Filipino Channel
Fit TV
Game Show Network
The Golf Channel
The Learning Channel
Lifetime Television
The Nashville Network (TNN)
Playboy TV **
Radio-France outre-mer (RFO1)*
The Silent Network (Kaleidoscope)
Speedvision
Turner Classic Movies
TV Food Network
TV Japan
TV Polonia
The Weather Channel (TWC)
WMNB-TV: Russian-American Broadcasting Company
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*Reçu d'une EDRS autorisée
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**Playboy TV est autorisé uniquement pour distribution à la demande expresse d'un abonné. Il n'est pas permis aux distributeurs d'assembler Playboy TV de telle sorte que les abonnés soient obligés de l'acheter pour pouvoir acheter tout autre service de programmation. Les distributeurs sont tenus de prendre des mesures afin de bloquer entièrement la réception de Playboy TV chez les abonnés qui ne veulent pas recevoir ce service dans leur foyer (sous forme analogique en clair ou brouillée).
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L'autorisation des services susmentionnés est assujettie à ce qui suit:
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-Lorsque cette liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 3 est remplacée par une autre liste de services par satellite admissibles en vertu de la partie 3, les seuls services autorisés seront ceux qui figurent sur la liste la plus récente; la présente liste remplace donc la liste des services par satellite admissibles en vertu de la partie 3 du 30 janvier 1998.
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-Dans le cas de services éducatifs de l'extérieur d'une province, il ne doit pas y avoir d'objection de la part du service émetteur.
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-Dans le cas des signaux reçus d'une EDRS autorisée, de l'ASN ainsi que des services de télévision de langues anglaise et française de la SRC, les titulaires sont tenus de conclure les contrats nécessaires aux fins de la distribution de ces signaux.
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-Dans le cas de CFTO-TV, CFTM-TV, CFCF-TV, CHAN-TV, CJON-TV, CJCH-TV et de CFRN-TV, le titulaire qui distribue également le signal d'une entreprise locale affiliée aux réseaux TVA ou CTV doit supprimer la programmation identique des services reçus d'une EDRS autorisée ou y substituer le(s) service(s) local(aux) lorsque la programmation est identique.
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-Les titulaires qui distribuent un signal PBS reçu à la tête de ligne locale par voie terrestre peuvent distribuer un service PBS reçu d'une EDRS autorisée. Les autres titulaires peuvent distribuer au plus deux services PBS reçus d'une EDRS autorisée. Les titulaires ne peuvent distribuer le signal de plus d'une station affiliée d'un même réseau américain commercial, reçu d'une EDRS autorisée, à moins d'autorisation contraire dans une condition de licence.
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Date de publication: le 23 juin 1998
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SERVICES PAR SATELLITE ADMISSIBLES DISTRIBUÉS PAR SRD
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A) America's Health Network
ART America
The Arts and Entertainment Network (A&E)
BBC World
Black Entertainment Television
Cable News Network (CNN)
CNN Headline News (CNN-2)
Cable Satellite Public Affairs Network (C-Span)
Consumer News and Business Channel (CNBC)
Court TV
Deutsche Welle
The Filipino Channel
FIT TV
The Golf Channel
The Learning Channel
The Nashville Network (TNN)
The Silent Network (Kaleidoscope)
Speedvision
TV Food Network
TV Japan
TV Polonia
The Weather Channel (TWC)
WMNB-TV: Russian-American Broadcasting Company
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B) KIRO-TV (IND) Seattle*
KTLA Los Angeles*
KWGN Denver*
WGN-TV Chicago*
WPIX New York City*
WSBK-TV Boston*
WTBS Atlanta*
WWOR-TV New York City*
American Movie Classics
Comedy Central
Game Show Network
Lifetime Television
Playboy TV **
Turner Classic Movies
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* U.S. Superstation/Superstation américaine
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**Playboy TV est autorisé uniquement pour distribution à la demande expresse d'un abonné. Il n'est pas permis aux distributeurs d'assembler Playboy TV de telle sorte que les abonnés soient obligés de l'acheter pour pouvoir acheter tout autre service de programmation.
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L'autorisation des services ci-dessus est assujettie à ce qui suit :
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-Lorsque cette liste de Services par satellite admissibles distribués par SRD est remplacée par une autre liste de Services par satellite admissibles distribués par SRD, les seuls services autorisés seront ceux qui figurent sur la liste la plus récente; par conséquent, la présente liste remplace celle du 30 janvier 1998.
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-Les titulaires sont tenus de conclure les contrats nécessaires aux fins de la distribution des services par satellite américains.
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Date de publication : le 23 juin 1998
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