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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-715

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Décision

Ottawa, le 14 août 1990
Décision CRTC 90-715
Small Community T.V. Inc.
McLennan (Alberta) - 893692400
À la suite d'une audience publique tenue à Edmonton à partir du 15 mai 1990, le Conseil renouvelle la licence de l'entreprise de réception de radiodiffusion qui dessert McLennan, détenue par la Small Community T.V. Inc., du 1er septembre 1990 au 31 août 1995. L'exploitation de cette entreprise est réglementée conformément aux parties I et III du Règlement de 1986 sur la télédistribution (le Règlement) et la licence sera assujettie aux conditions stipulées dans la présente décision et dans la licence qui sera attribuée.
Conformément à la décision CRTC 87-646 du 12 août 1987, le Conseil approuve la proposition de la titulaire en vue d'être relevée, par condition de licence, de l'exigence de l'alinéa 22(1)(b) du Règlement qui impose la distribution de la station régionale CBXAT-2 High Prairie, étant donné que la réception en direct de ce signal est inadéquate. À la place, la titulaire poursuivra la distribution de la station-mère CBXAT Grande Prairie.
Le Secrétaire général
Alain-F. Desfossés

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